[Digital Collection project #4 Selected Treaties] [Digital Collection project #4 Selected Treaties]

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Traités indiens et actes de cession
Groupe d'archives RG 10 des Archives nationales du Canada

Notes :
IT est le code d'identification des Archives nationales du Canada pour les traités.

IA est le code d'identification du ministère des Affaires indiennes pour les traités.

Les transcriptions des documents (qui n'existent qu'en anglais, les documents originaux ayant été rédigés dans cette langue) ont été publiées précédemment dans Indian Treaties and Surrenders: From 1680 to 1890 Vol. I-III (Toronto, Ontario: Coles Publishing Company, 1971).

Les descriptions de ces documents, qui sont tirées d'une base de données des AN, ne sont disponibles qu'en anglais. La Politique des Archives nationales du Canada sur la langue de description des documents d'archives précise que « pour les documents d'archives unilingues ou très majoritairement à composition unilingue, la langue de description est celle des documents eux-mêmes ».



[reddot] IT-019/IA-5 , (1795)
Acte de renonciation provisionnel
Penetanguishene (Ontario)

[reddot] IT-035/IA-11 , (1798)
Titre de cession de propriété
St. Joseph Island (Ontario)

[reddot] IT-147/IA-60, (1850)
Traité Robinson - lac Supérieur (Ontario)

[reddot] IT-148/IA-61, (1850)
Traité Robinson - lac Huron (Ontario)

[reddot] IT-237/IA-94, (1862)
Acte de renonciation de terres
Manitoulin Island (Ontario)

[reddot] IT-255/IA-124, (1871)
Traité de l'Ouest no 1
Manitoba

[reddot] IT-256/IA-124, (vers 1871)
Traité de l'Ouest no 1
Promesses additionnelles
Manitoba

[reddot] IT-257/IA-124(1), (1817)
Traité Selkirk, Traité de l'Ouest no 1
Manitoba

[reddot] IT-272/IA-135, (1874)
Traité de l'Ouest no 4
Saskatchewan, Alberta, Manitoba

[reddot] IT-278/IA-137, (1859)
Acte de vente de terre
Île-du-Prince-Édouard

[reddot] IT-282/IA-142, (1874)
Vente de terre
Nouvelle-Écosse

[reddot] IT-413/IA-419, (1898)
Concession de terre
Colombie-Britannique

[reddot] IT-447/IA-577, (1908)
Adhésion au Traité no 5
Split Lake et Nelson House (Manitoba)


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©Copyright 1996 - Mise à jour : le 7 février 1997