• Description du projet
• Groupes cibles
• Historique administratif des Affaires indiennes
• Traités indiens et actes de cession

Notes :

IT est le code d'identification des Archives nationales du Canada pour les traités.

IA est le code d'identification du ministère des Affaires indiennes pour les traités.

Les transcriptions des documents (qui n'existent qu'en anglais, les documents originaux ayant été rédigés dans cette langue) ont été publiées précédemment dans Indian Treaties and Surrenders: From 1680 to 1890 Vol. I-III (Toronto, Ontario: Coles Publishing Company, 1971).

Les descriptions de ces documents, qui sont tirées d'une base de données des AN, ne sont disponibles qu'en anglais. La Politique des Archives nationales du Canada sur la langue de description des documents d'archives précise que « pour les documents d'archives unilingues ou très majoritairement à composition unilingue, la langue de description est celle des documents eux-mêmes ».

IT-019/IA-5 , (1795)
Acte de renonciation provisionnel
Penetanguishene (Ontario)

IT-035/IA-11 , (1798)
Titre de cession de propriété
St. Joseph Island (Ontario)

IT-147/IA-60, (1850)
Traité Robinson - lac Supérieur (Ontario)

IT-148/IA-61, (1850)
Traité Robinson - lac Huron (Ontario)

IT-237/IA-94, (1862)
Acte de renonciation de terres
Manitoulin Island (Ontario)

IT-255/IA-124, (1871)
Traité de l'Ouest n^o 1
Manitoba

IT-256/IA-124, (vers 1871)
Traité de l'Ouest n^o 1
Promesses additionnelles
Manitoba

IT-257/IA-124(1), (1817)
Traité Selkirk, Traité de l'Ouest n^o 1
Manitoba

IT-272/IA-135, (1874)
Traité de l'Ouest n^o 4
Saskatchewan, Alberta, Manitoba

IT-278/IA-137, (1859)
Acte de vente de terre
Île-du-Prince-Édouard

IT-282/IA-142, (1874)
Vente de terre
Nouvelle-Écosse

IT-413/IA-419, (1898)
Concession de terre
Colombie-Britannique

IT-447/IA-577, (1908)
Adhésion au Traité n^o 5
Split Lake et Nelson House (Manitoba)

     

     [ English ]        [ Rescol ]    [ Équipe de projet ]