Commission d'enquête sur le déclin des populations de saumon rouge du fleuve Fraser
Rapports
- Rapport provisoire [PDF 6,5 Mo]
- Rapport final :
- Rapports sur les politiques et les pratiques :
- Cadre des droits ancestraux et des droits issus de traités relatifs à la pêche au saumon rouge du Fraser [PDF 471 Ko]
- Droit international lié à la conservation et à la gestion du saumon rouge du Fraser [PDF 599 Ko]
- Rapport sur les politiques et les pratiques Survol du cadre législatif [PDF 128 Ko]
- Aperçu du Traité sur le saumon du Pacifique et de la Commission sur le saumon du Pacifique en ce qui concerne la gestion du saumon rouge du fleuve Fraser [PDF 367 Ko]
- Aperçu de la gestion de la pêche du saumon rouge du fleuve Fraser [PDF 628 Ko]
- La pêche commerciale du saumon – Permis, répartition de la ressource et questions connexes [PDF 902 Ko]
- La pêche récréative au saumon – Permis, gestion et questions connexes [PDF 284 Ko]
- Politiques et pratiques de gestion de l'habitat du Ministère des Pêches et des Océans [PDF 1,09 Mo]
- Application des dispositions de la Loi sur les pêches sur la protection de l’habitat du poisson et la prévention de la pollution [PDF 373 Ko]
- Survol des données sur les échappées brutes et nettes de saumons rouges du Fraser [PDF 280 Ko]
- Aperçu de la mise en valeur et de la restauration de l’habitat du poisson [PDF 544 Ko]
- La surveillance des pêches et la déclaration des prises au sein des pêches commerciales et autochtones au saumon rouge du fleuve Fraser [PDF 1,76 Mo]
- Politiques et programmes du ministère des Pêches et des Océans relatifs à l’application des lois et règlements en matière de pêche [PDF 1,20 Mo]
- Effets et gestion de l’urbanisation des bassins hydrographiques – un aperçu [PDF 804 Ko]
- Effluents d’eaux usées municipales et effluents des usines de pâtes et papiers et des mines [PDF 3,71 Mo]
- Extraction de gravier dans le bas Fraser [PDF 1 Mo]
- Réglementation des activités forestières ayant un impact sur l’habitat du saumon rouge du fleuve Fraser [PDF 674 Ko]
- Politiques et programmes du ministère des Pêches et des Océans relatifs aux pêches autochtones [PDF 1,69 Mo]
- Survol des problèmes d’environnement marin susceptibles d’avoir un effet sur le saumon rouge du Fraser [PDF 751 Ko]
- Réglementation de l’aquaculture en Colombie-Britannique [PDF 2,82 Mo]
- Réglementation en matière d’utilisation des eaux dans le bassin hydrographique du fleuve Fraser [PDF 1,59 Mo]
- Rapports techniques :
- Rapport d’étape :
- Le 12 octobre 2011 - cinquième rapport d’étape [PDF 183 Ko] pour présenter des renseignements généraux sur les principales activités de la Commission entre les mois de mai 2011 et septembre 2011
- Le 27 avril 2011 - quatrième rapport d’étape [PDF 145 Ko] pour présenter des renseignements généraux sur les principales activités de la Commission entre les mois de janvier 2011 et avril 2011
- Le 26 janvier 2011 - Troisième rapport d’étape [PDF 164 Ko] pour présenter des renseignements généraux sur les principales activités de la Commission entre les mois de juillet et de décembre 2010
- Le 7 juillet 2010 - deuxième rapport d’étape [PDF 84 Ko] pour présenter des renseignements généraux sur les principales activités de la Commission entre les mois de d’avril et de juin 2010
- Le 24 mars 2010 - Le conseiller juridique principal de la Commission, Brian Wallace, c.r., a présenté au Comité permanent de la Chambre des communes sur les pêches et océans un premier rapport d’étape résumant les principaux travaux et activités de la Commission Cohen à ce jour
Voir également : Version anglaise du rapport.
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