Consultation en ligne sur les services sans fil mobiles au Canada

Rapport final

Préparé pour le Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes

Janvier 2020

Nom du fournisseur : Phoenix Strategic Perspectives Inc.
Numéro de contrat : 82082-200063/001/CY
Valeur du contrat : 83 043,36 $ (incluant la TVH)
Date d’attribution du contrat : 2019-06-07
Date de présentation du rapport : 2020-01-20

Numéro d’enregistrement : POR 020-19

Pour obtenir de plus amples renseignements au sujet du présent rapport, veuillez communiquer avec le Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes à l’adresse : communications@crtc.gc.ca.

This report is also available in English.

Introduction

Le Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes (CRTC) a chargé Phoenix Strategic Perspectives Inc. (Phoenix SPI) de mener une recherche afin de mieux comprendre les besoins, les comportements et les habitudes des Canadiens en ce qui a trait aux services sans fil mobiles.

Contexte et objectifs

Depuis quelques années, les Canadiens comptent sur les services sans fil mobiles dans bien des aspects de leur vie, que ce soit pour communiquer les uns avec les autres, pour se divertir, pour faire des affaires, pour interagir avec tous les ordres de gouvernement ou pour poursuivre leurs études. Parallèlement, les services sans fil mobiles permettent aux entreprises canadiennes d’accroître leur efficacité et leur productivité, ce qui leur donne la chance de demeurer concurrentielles sur le marché mondial.

Le marché des services sans fil mobiles de détail continue d’être le secteur du marché des télécommunications le plus vaste et à la croissance la plus rapide au Canada. En 2018, les services sans fil mobiles de détail ont généré des revenus de 27,1 milliards de dollars, soit une augmentation de 2,6 milliards de dollars ou de 10,7 % par rapport aux revenus de 2017. Le nombre d’abonnés canadiens continue de croître; en 2018, le nombre total d’abonnés s’élevait à 33,2 millions, ce qui représente une hausse de 4,8 % par rapport à l’année précédente.

Dans l’Avis de consultation de télécom CRTC 2019-57 publié le 28 février 2019, le CRTC a entamé un examen des services sans fil mobiles en s’attardant à ce qui suit : (1) la concurrence dans le marché de détail; (2) la réglementation des services de gros; et (3) l’avenir des services sans fil mobiles au Canada. Les parties intéressées ont présenté des interventions écrites sur chacun de ces enjeux et auront également l’occasion de comparaître à une audience publique. Les interventions des parties seront examinées par le Conseil et ce dernier déterminera finalement si des modifications au cadre réglementaire sont nécessaires pour s’assurer : (1) que le cadre réglementaire demeure pertinent; (2) que les besoins des Canadiens continuent d’être satisfaits; et (3) que les objectifs stratégiques énoncés dans la Loi sur les télécommunications sont atteints.

Le CRTC a retenu les services de Phoenix SPI pour réaliser une étude visant à aider le Conseil à mieux comprendre les besoins, les comportements et les habitudes des Canadiens en ce qui a trait aux services sans fil mobiles. Deux rapports ont été produits et figurent dans les dossiers publics : (1) un rapport de recherche sur l’opinion publique (ROP); et (2) un rapport de consultation.

Méthodologie

L’étude comprend deux projets : une recherche sur l’opinion publique et une consultation. La recherche sur l’opinion publique a pris la forme d’un sondage téléphonique représentatif mené pour comprendre les opinions des Canadiens sur des questions connexes. Les résultats de ce sondage sont présentés sous pli séparé. En plus de l’échantillon téléphonique représentatif, le questionnaire était disponible en ligne pour que n’importe quel Canadien puisse y répondre s’il le désirait. La consultation a permis aux Canadiens qui s’intéressent au sujet de fournir des commentaires au CRTC. En tout, 28 705 personnes qui ont indiqué avoir un cellulaire ont répondu au questionnaire en ligne entre le 3 et le 31 décembre 2019. Les résultats de cette consultation ne sont pas représentatifs de la population canadienne.