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Répertoire de langage écologique

Répertoire de langage écologique (PDF 524Ko)
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Le Répertoire de langage écologique est une compilation des mots exacts tirés des documents de sollicitations, de demandes d'offres à commandes, et de demandes d'arrangement en matière d'approvisionnement.

Le personnel en approvisionnements peut utiliser ce répertoire pour les aider dans le développement des critères d'évaluations, clauses et conditions, énoncés des travaux ou sondages auprès des fournisseurs qui doivent inclure des considérations environnementales.

Ce répertoire sera mise à jour de façon périodique par l'équipe des achats écologiques de la direction générale des approvisionnements de Travaux publics et Services gouvernementaux Canada (TPSGC).

L'équipe des achats écologiques peut être contacté par : Achatsecologiques.greenprocurement@tpsgc-pwgsc.gc.ca

Veuillez noter : Le langage d'échantillon a été tiré des documents de sollicitations qui ont été émis sur le Service électronique d'appel d'offres du gouvernement (actuellement exploité sous le nom de SEAOG). Cependant, s'il vous plaît ne pas supposer que ce langage a été approuvé par la Direction de la politique et du processus d'approvisionnement (DPPA) ou la Direction générale des services juridiques (DGSJ). Pour utiliser ce langage dans les documents de sollicitations, le personnel en approvisionnements doit :

  1. Adapter la formulation pour s'ajuster au bien ou au service en question;
  2. Garantir que toute formulation est approuvée par la DPPA ou de la Direction générale des services juridiques.

À suivre : La DPPA, en collaboration avec l'équipe des achats écologiques, élabore des clauses et des conditions relatives aux achats écologiques pour inclusion dans le Guide des Clauses et conditions uniformisées d'achat (CCUA).

Table des matières

Date de modification : 2013-06-03

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