Offre à commandes pour services professionnels en informatique centrés sur les tâches (SPICT) pour des clients du Travaux publics et Services gouvernementaux du Canada (TPSGC)

Prière de contacter MDAI au 819-934-4667 ou RCNMDAI.-NCRIMOS@tpsgc-pwgsc.gc.ca

• B.1 Offre
• B.2 Exigences relatives à la sécurité
• B.3 Clauses et conditions uniformisées
• B.4 Durée de l'offre à commandes
• B.5 Responsables
• B.6 Client
• B.7 Possibilité de sélection permanente
• B.8 Procédure de passation des commandes subséquentes
• B.9 Instrument de passation des commandes subséquentes
• B.10 Limite des commandes subséquentes
• B.11 Ordre de priorité des documents
• B.12 Attestations
• B.13 Publication des renseignements de l'offre à commandes
• B.14 Lois applicables
• B.15 Entreprise autochtone
• B.16 Informations propres au détenteur de l'offre à commandes
• B.17 Coentreprise

Annexe A - Liste de vérification des exigences (génériques) relatives à la sécurité (LVERS) des SPICT 

Annexe B - Catégories et exigences techniques des SPICT

Annexe C - Barème des taux journaliers SPICT

Annexe D - Modèle de rapports d'utilisation trimestriels des SPICT

Annexe E - Modèle du formulaire des Services Centrés sur les Tâches 

Annexe F - Modèle d'autorisation de tâches 

Exonération de responsabilité

• Tous les liens avec cette image ne sont disponibles qu'aux clients ayant accès à « Publiservice », le site extranet officiel du gouvernement du Canada.