Présentation de l'arrêté de projet, version « allégée »

L'arrêté de projet est un document qui autorise officiellement l'existence d'un projet, et donne au gestionnaire de projet le pouvoir d'affecter des ressources organisationnelles aux activités du projet. À Travaux publics et Services gouvernementaux Canada (TPSGC), l'arrêté de projet est rédigé par l'organisation chargée de la réalisation du projet et publié par le responsable opérationnel.

L'objectif d'un arrêté de projet consiste à obtenir l'approbation officielle de la structure et des paramètres généraux du projet proposé, ce qui comprend les éléments suivants :

• les objectifs, les résultats, les avantages, la portée et les risques associés au projet;
• les produits livrables, le calendrier, les jalons et l'estimation des coûts associés au projet;
• la structure organisationnelle, la structure de gouvernance et les intervenants liés au projet.

Le modèle de l'arrêté de projet du SNGP repose sur le modèle produit par le Conseil du Trésor en collaboration avec divers ministères et organismes aux fins d'utilisation par le gouvernement du Canada. La version allégée du SNGP de ce modèle est structurée de manière à permettre aux utilisateurs de supprimer des sections qui ne sont pas obligatoires et de fournir moins de contenu, étant donnée la nature plus simple et moins risquée de la version allégée des projets.

Ce document est approuvé lors du point de vérification de l'approbation préliminaire de projet (APP).

Modèle de l'arrêté de projet, version allégée