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Une vue agrandie du rapport sur le programme des travaux techniques

**Système des codes de stade harmonisés de l'Office des normes générales du Canada (ONGC)**
Stade	Sous-Stade
	00 Enregis- trement	20 Début d'action principale	60 Fin d'action principale	90 Décision
	00 Enregis- trement	20 Début d'action principale	60 Fin d'action principale	92 Répétition d'une phase antérieure	98 Abandon	99 Approbation
00 Stade préliminaire	00.00 Proposition de nouveau projet reçue	00.20 Proposition de nouveau projet à l'examen		00.92 Proposition pour étude à une date ultérieure	00.98 Proposition de nouveau projet abandonnée	00.99 Approbation du nouveau projet
10 Stade proposition	10.00 Proposition d'un plan de travail enregistrée	10.20 Proposition négociée	10.60 Proposition acceptée		10.98 Projet de travail abandonné	10.99 Entente établie
20 Stade élaboration	20.00 Enregistrement du projet de norme et avis d'intention	20.20 Projet de norme commencé	20.60 Projet de norme terminé		20.98 Projet de travail abandonné	20.99 Projet de norme soumis à l'ensemble du comité
30 Stade élaboration du comité	30.00 Projet de norme soumis au comité	30.20 Examen du projet de comité commencé	30.60 Examen du projet de comité terminé	30.92 Décision de rédiger de nouveau	30.98 Projet de travail abandonné	30.99 Recommandation du comité pour procéder à un examen public
40 Stade examen public	40.00 Enregistrement de l'examen public	40.20 Examen public commencé	40.60 Examen public terminé	40.92 Décision de rédiger de nouveau	40.98 Projet de travail abandonné	40.99 Recommandation du comité pour procéder à l'approbation du comité
50 Stade approbation du comité	50.00 Enregistrement du projet de comité pour vote	50.20 Mise au vote du comité	50.60 Fin du vote du comité	50.92 Décision de rédiger ou de voter de nouveau	50.98 Projet de travail abandonné	50.99 Règlement du vote sur le projet final pour publication
55 Stade ratification	55.00 Enregistrement de l'examen de procédure	55.20 Examen de procédure commencé	55.60 Examen de procédure terminé. Pour NNC - documentation soumise au CCN	55.92 Renvoi du projet au CT responsable	55.98 Projet de travail abandonné	55.99 Ratification de l'ONGC des normes de l'ONGC. Ratification du CCN des NNC.
60 Stade publication	60.00 Norme en cours de publication		60.60 Norme publiée
90 Stade réexamen	90.00 Réexamen de la norme commencé	90.20 Notification de l'examen public commencée	90.60 Réexamen terminé			90.99 Enregistrement au prochain stade applicable : Stade 20 (nouvelle édition) Stade 50 (confirmation) Stade 95 (retrait)
95 Stade retrait	95.00 Enregistrement du retrait	95.20 Mise au vote pour le retrait ou dernières consultations	95.60 Approbation du retrait			95.99 Publication de l'avis de retrait

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