| Numéro de la demande |
Résumé de la demande |
Résultat |
Nombre de Pages communiquées |
| A-2009-00710 |
Documents du contrat conclu par TPSGC relativement à l'exploitation et à l'entretien du Système d'alerte du Nord (de 2001 à ce jour), notamment le document même de l'entente, les modifications apportées, l'énoncé des travaux, les pièces jointes et les annexes. |
Communication partielle |
700 |
| A-2010-00718 |
Pages 2974 à 3136 de la demande A-2008-00145, qui portait sur des dossiers de sept projets exécutés par Transports Canada avec le concours des Services conseils du gouvernement, plus précisément les Services d'efficacité organisationnelle et de stratégies en matière de RH, sous la direction de Nathalie Roy. |
Communication totale |
143 |
| A-2010-00728 |
Pages 4074 à 4178 de la demande A-2008-00145, qui portait sur des dossiers de sept projets exécutés par Transports Canada avec le concours des Services conseils du gouvernement, plus précisément les Services d'efficacité organisationnelle et de stratégies en matière de RH, sous la direction de Nathalie Roy. |
Communication partielle |
85 |
| A-2010-00762 |
Pages 8198 à 8308 de la demande A-2008-00145, qui portait sur des dossiers de sept projets exécutés par Transports Canada avec le concours des Services conseils du gouvernement, plus précisément les Services d'efficacité organisationnelle et de stratégies en matière de RH, sous la direction de Nathalie Roy. |
Communication totale |
66 |
| A-2011-00045 |
Documents remontant au 1er janvier 2008, dans lesquels il est question de risques pour la santé et la sécurité à la centrale de chauffage de la rue Cliff qui sont peut-être être liés à l'explosion survenue le 19 octobre 2009. |
Communication partielle |
1931 |
| A-2011-00091 |
Demande de propositions et contrat subséquent conclu avec l'entreprise Nasittuq Corporation pour le soutien et l'entretien du Système d'alerte du Nord, y compris l'ensemble des annexes, des appendices et des pièces jointes, ainsi que l'énoncé des travaux et les devis pertinents. |
Communication partielle |
700 |
| A-2011-00093 |
Contrat attribué à l'entreprise Nasittuq Corporation en 2001 pour l'exploitation et l'entretien du Système d'alerte du Nord, y compris les modifications apportées au document. |
Communication partielle |
718 |
| A-2011-00297 |
Conventions d'offre à commandes H3551-081973/D, sauf celle conclue avec l'entreprise Venture Healthcare Inc. |
Communication partielle |
252 |
| A-2011-00301 |
Rapports finaux sur des enquêtes relatives à des fuites dans les médias remontant à 2009. |
Communication partielle |
484 |
| A-2011-00344 |
Liste des contrats octroyés dans le cadre du G8 et du G20 à Toronto. |
Communication partielle |
14 |
| A-2011-00392 |
Liste des accidents routiers, aéronautiques, ferroviaires et maritimes survenus au cours des cinq derniers exercices financiers dont la Gestion du matériel a fait le suivi; on demande notamment l'heure, l'emplacement, les circonstances et le coût de chaque accident. |
Communication partielle |
280 |
| A-2011-00413 |
Contrat attribué à l'entreprise Tulmar Safety Systems Inc. de Hawkesbury (Ontario), le 7 mai 2009, pour la réparation d'abris tactiques. |
Communication partielle |
53 |
| A-2011-00446 |
Fiches parlementaires et correspondance échangée entre le ministre et des entreprises au sujet de la Stratégie nationale d'approvisionnement en matière de construction navale et de futurs contrats de construction navale, du 1er octobre au 7 novembre 2011. |
Communication partielle |
106 |
| A-2011-00454 |
Documents en date du 19 avril au 19 octobre 2011 concernant la décision qui a mené à l'attribution de contrats de construction navale aux entreprises Irving Shipbuilding d'Halifax (Nouvelle-Écosse) et Seaspan Marine de Vancouver (Colombie-Britannique). |
Communication partielle |
178 |
| A-2011-00466 |
Noms des soumissionnaires et des détenteurs d'offres à commandes qui ont déposé des propositions en réponse à la demande de soumissions B8217-090660/A – Demande de rabais pour volume 636, noms des entreprises de vérification indépendantes, nom de l'entreprise de vérification sélectionnée et rapport d'essai émanant de la soumission retenue. |
Communication partielle |
2429 |
| A-2011-00469 |
Soumission de l'entreprise Nortel Networks (maintenant Avaya) pour la demande de soumissions EN578-030742 (dispositifs TDA d'entrée-sortie et de mémoire), précisions apportées et offre à commandes subséquente. |
Communication partielle |
745 |
| A-2011-00482 |
Notes créées ou transmises au ministre de Travaux publics et Services gouvernementaux pour la période de questions, du 21 au 25 novembre 2011. |
Communication totale |
2 |
| A-2011-00526 |
Bons de commande locaux traités dans la région de la capitale nationale pour l'acquisition de services d'aide temporaire en novembre 2011. |
Communication partielle |
24 |
| A-2011-00534 |
Renseignements en date de janvier 2006 au 12 décembre 2011 concernant les contrats conclus entre la Défense nationale et GasTOPS pour le soutien du Système intégré de commandes des machines, ainsi que les contrats de services de recherche et d'appui technique visant toute la mécanique navale. |
Communication partielle |
711 |
| A-2011-00555 |
Contrat EE51710829 (Autres travaux de génie) octroyé à Gestion de Construction LGGC Inc. |
Communication partielle |
34 |
| A-2011-00567 |
Prix offerts par l'entrepreneur retenu pour chaque article de la demande de soumissions W0113-100098/A (location d'équipement lourd). |
Communication partielle |
127 |
| A-2011-00588 |
Honoraire d'avocats payés par TPSGC, par année, du 1er janvier 2000 au 20 janvier 2012. |
Communication totale |
71 |
| A-2011-00589 |
Les coûts totaux que représentent les frais de taxi des fonctionnaires et autres employés de Travaux publics et Services Gouvernementaux Canada à Ottawa/Gatineau, par année financière, de 2006-2007 à 2010-2011. |
Communication totale |
1 |
| A-2011-00594 |
Commandes subséquentes et modifications effectuées dans la région de la capitale nationale en février 2012, en vertu de l'offre à commandes EN578-055605 (services professionnels en informatique centrés sur les tâches). |
Communication partielle |
2 |
| A-2011-00606 |
Questions et réponses des examens et des entrevues associés aux concours PG-04 de la Direction générale des approvisionnements, du 1er janvier 2006 au 20 janvier 2012, et documents communiqués en vertu de ès à l'information. |
Communication partielle |
1478 |
| A-2011-00609 |
L'original de l'appel d'offres W8476-113104/A (Trousses d'outils, mécanique générale) ainsi que les soumissions reçues. |
Communication partielle |
604 |
| A-2011-00624 |
Soumissions que PetroValue a déposées pour chaque base du gouvernement dans le cadre de la demande de soumissions E60HL-1-0052-10-V. |
Communication totale |
62 |
| A-2011-00633 |
Prix détaillés se rapportant à la demande de soumissions F6855-112419/A (mise en cale sèche du navire Cygnus de la Garde côtière canadienne à Newdock, à St. John's).. |
Communication partielle |
95 |
| A-2011-00641 |
Notes d'évaluation / documents destinés aux évaluateurs identifiés dans la demande, y compris la correspondance pertinente, en ce qui concerne l'évaluation des énoncés de capacités relatif à l'avion canadien Globemaster, ainsi que les compétences propres à chacun en matière d'aérospatiale et d'approvisionnement. |
Communication partielle |
15 |
| A-2011-00654 |
Détails concernant le soumissionnaire retenu dans le cadre de la demande de soumissions W2037-120044/B (location de motoneiges) quant à son statut d'entreprise autochtone. |
Communication partielle |
12 |
| A-2011-00662 |
Contrat relatif au Système d'alerte du Nord conclu avec ATCO Frontec et / ou ses partenaires affiliés, et rapports d'évaluation pour ATCO Frontec en ce qui concerne ce contrat. |
Communication partielle |
718 |
| A-2011-00670 |
Salaire de base annuel, heures et services supplémentaires et prime de rendement payés à chaque chauffeur du ministre pour l'exercice 2010-2011; on demande notamment les feuilles de temps remplies à chaque semaine. |
Communication partielle |
24 |
| A-2011-00675 |
Commandes subséquentes et modifications effectuées en janvier 2012, en vertu de l'offre à commandes EN578-055605 (services professionnels en informatique centrés sur les tâches). |
Aucun document n'existe |
0 |
| A-2011-00681 |
Contrat W8485-125550/001/QF (reconstitution de stock). |
Communication totale |
2 |
| A-2011-00689 |
Conventions de location visant la région de Miramichi et des biens municipaux. |
Communication totale |
332 |
| A-2011-00708 |
1. Rapport de vérification environnementale daté d'avril 1993 et modifié le 23 janvier 1994; 2. Rapport d'étude sur l'amiante daté de janvier 1994; 3. Évaluation d'un transfert de propriété datée du 2 février 1994. |
Communication totale |
18 |
| A-2011-00709 |
Commandes et contrats passés de novembre 2011 à janvier 2012 dans le cadre de l'offre à commandes et de l'arrangement en matière d'approvisionnement pour des services d'aide temporaire dans la région de la capitale nationale. |
Communication partielle |
303 |
| A-2011-00711 |
Commandes subséquentes passées dans la région de la capitale nationale en novembre 2011, en décembre 2011 et en janvier 2012, dans le cadre de l'offre à commandes pour des services professionnels en informatique centrés sur les tâches et d'autres arrangements conclus avec des fournisseurs. |
Communication partielle |
9 |
| A-2011-00712 |
Documents et correspondance qui portent sur un employé de l'entreprise Bee-Clean et son travail dans un immeuble fédéral. |
Nothing disclosed (exemption) |
0 |
| A-2011-00715 |
Commandes subséquentes passées en février 2012 dans la région de la capitale nationale, dans le cadre de l'offre à commandes E60ZH-070003/C pour des services de formation. |
Aucun document n'existe |
0 |
| A-2011-00718 |
Nombre d'employés nommés pour une durée indéterminée (à temps plein) et nommés pour une durée déterminée dans les villes de North Bay et de Sudbury, en date de mars 2012 et du 1er mars 2000. |
Communication totale |
2 |
| A-2011-00720 |
Documents concernant les matériaux de construction, les entrepreneurs et les esquisses associés à un projet visant à stimuler l'économie dans le cadre du Plan d'action économique : ville d'Ottawa, infrastructure routière locale, voies piétonnières et nouveaux trottoirs à l'échelle de la ville. |
Aucun document n'existe |
0 |
| A-2011-00721 |
Documents et renseignements concernant les matériaux de construction, les entrepreneurs et les esquisses associés au projet de réfection de l'aqueduc, des égouts et de la chaussée du chemin Indian et de l'avenue Rita, à Ottawa, qui a été achevé le 29 novembre 2010. |
Aucun document n'existe |
0 |
| A-2011-00724 |
Nom du soumissionnaire retenu dans le cadre de la demande de soumissions W8486-095146/A (casque et microphone), ainsi que son adresse et sa soumission. |
Communication totale |
1 |
| A-2011-00725 |
Ventilation des estimations des coûts budgétés ou des dépenses d'immobilisations se rapportant au réaménagement du pré Tunney. |
Aucun document n'existe |
0 |
| A-2012-00004 |
Détails des rapports de rendement et des paiements liés à l'accord sur les niveaux de service se rapportant au contrat EN869-068176 (télécommunications). |
Aucun document n'existe |
0 |
| A-2012-00005 |
Résultats de la demande de soumissions EJ196-121147/A pour des services d'entretien paysager et de déneigement dans un groupe d'aéroports, qui a pris fin le 21 mars 2012. |
Aucun document n'existe |
0 |
| A-2012-00006 |
Commandes subséquentes passées en mars 2012, dans la région de la capitale nationale, en vertu de toute offre à commandes pour des services d'aide temporaire. |
Communication partielle |
41 |
| A-2012-00007 |
Contrats passés en mars 2012, dans la région de la capitale nationale, en vertu de tout arrangement en matière d'approvisionnement pour des services d'aide temporaire. |
Communication partielle |
32 |
| A-2012-00008 |
Employés nommés pour une période déterminée et employés occasionnels embauchés en mars 2012 dans la région de la capitale nationale, conformément aux dispositions de la Loi sur l'emploi dans la fonction publique. |
Communication totale |
1 |
| A-2012-00009 |
Commandes subséquentes et modifications effectuées en mars 2012, en vertu de l'offre à commandes EN578-055605 (services professionnels en informatique centrés sur les tâches). |
Communication partielle |
1 |
| A-2012-00010 |
Rapport « Repenser le bureau » préparé par une firme de consultants sur la façon de transformer le bureau en organisme plus performant. |
Nothing disclosed (exemption) |
0 |
| A-2012-00016 |
Commandes subséquentes à l'offre à commandes EN578-092644 pour des services de gestion d'événements qui ont été passées du 1er janvier au 31 mars 2012, dans la région de la capitale nationale. |
Aucun document n'existe |
0 |
| A-2012-00026 |
Contrats conclus entre le Programme pour la conservation du patrimoine et Michel Filion ou Michel Fillion, d'août 1994 à novembre 1997. |
Aucun document n'existe |
0 |
