AMA centré sur les tâches sous le projet SPTS pour les utilisateurs désignés de TPSGC

Arrangement en matière d'approvisionnement et clauses du contrat subséquent

Table des matières

• Section A : Arrangement en matière d'approvisionnement
• Section B : Demande de soumissions
• Section C : Clauses du contrat subséquent
• Annexe « A » : Besoin
• Annexe « B » : Listes de vérification des exigences relatives à la sécurité génériques des SPTS
• Annexe « C » : Instructions générales sur le Rapport trimestriel d'utilisation (RTU)
• Annexe « D » : Formulaire sur la satisfaction de la clientèle
• Annexe « E » AMA : Catégories qualifiées
• Annexe « F » AMA : Exigences en matière d'assurance