Évaluation des options : Panel d'examinateurs indépendants - Réunion du 27 novembre 2013

Compte rendu des discussions

1. Ébauche du Rapport d’évaluation stratégique des risques

• L’Aviation royale canadienne a présenté au Panel un résumé global des principaux changements apportés à l’ébauche des résultats de l’Évaluation stratégique des risques de manière à y refléter l’hypothèse selon laquelle le gouvernement serait en mesure d’acquérir des avions de remplacement pendant tout le cycle de la durée de vie de la flotte. Le Panel a accepté les changements apportés, mais a demandé qu’on lui fasse circuler l’ébauche intégrale du Rapport pour qu’il puisse l’examiner.

Mesure

• L’Aviation royale canadienne fournira un rapport révisé au Secrétariat, qui le fera circuler aux membres du Panel.

2. Prolongation de la durée de vie prévue des CF-18 : considérations opérationnelles

• L’Aviation royale canadienne a renseigné le Panel au sujet des considérations opérationnelles liées à la prolongation de la durée de vie prévue des CF-18.
• Le Panel a souligné que la présentation ne traitait pas directement de la demande originale du Comité de gouvernance des sous-ministres, c.-à-d. fournir des exemples concrets des incidences opérationnelles sur les missions effectuées pendant la prolongation de la durée de vie prévue de la flotte de CF-18, ainsi que de la transition conceptuelle vers une nouvelle flotte.
• Le Panel a aussi demandé à l’Aviation royale canadienne de collaborer avec le Secrétariat à l’établissement des échéanciers d’approvisionnement relatifs au remplacement de la flotte de CF-18.

Mesure

• L’Aviation royale canadienne révisera la présentation sur les considérations opérationnelles, de manière à y refléter les commentaires du Panel, avant de la présenter à la réunion du Comité de gouvernance des sous-ministres.

3. Résultats de l’Évaluation intégrée des risques liés aux missions

• L’Aviation royale canadienne a présenté au Panel les résultats de l’Évaluation intégrée des risques liés aux missions, qui reflètent également les résultats du Rapport des risques opérationnels et du Rapport d’évaluation stratégique des risques. Le Panel a suggéré de décrire en détail ces résultats dans le rapport, étant donné l’importance de bien comprendre les résultats de l’Évaluation intégrée des risques liés aux missions.

Mesure

• L’Aviation royale canadienne fournira une ébauche du Rapport d’évaluation intégrée des risques liés aux missions au Secrétariat, qui la fera circuler aux membres du Panel avant de la transmettre dans le cadre de la réunion du Comité de gouvernance des sous‑ministres.

4. Résultats de l'évaluation des prix

• Le Secrétariat a présenté au Panel les résultats du Questionnaire sur les prix, en signalant qu’il s’agit d’une indication approximative ayant été examinée par le ministère de la Défense nationale, en vue de garantir la plus grande cohérence possible.
• Le Panel a posé plusieurs questions au sujet des estimations de coûts, mais a reconnu que le niveau de certitude demeure limité quant il s’agit d’établir l’ordre de grandeur approximatif des coûts dans le cadre d’une analyse du marché.
• Le Secrétariat a fourni au Panel l’ébauche du libellé pour la section du rapport public qui porte sur les prix. Le Panel a suggéré d’y apporter certains changements, mais a reconnu que peu d’information pourrait être divulguée, en raison des renseignements commerciaux de nature délicate dont il s’agit.

Mesure

• Le Secrétariat révisera le libellé de la section du rapport public qui porte sur les prix de manière à ce qu’il reflète les commentaires du Panel.

Participants – Réunion du Panel d'examinateurs indépendants (PEI) – le 27 novembre 2013

Nom	Titre	Points à l'ordre du jour
Panélistes
Keith Coulter		Tous
Philippe Lagassé		Tous
Jim Mitchell		Tous
Rod Monette		Tous
Secrétariat national d'approvisionnement en chasseurs
Rachel Wernick	Directrice exécutive	Tous
Brodie Berrigan	Analyste principal des politiques	Tous
Nicholas Erdody	Analyste des politiques	Tous
Ministère de la Défense nationale
Brigadier-General Stephan Kummel	Directeur général, Forces aériennes	1-3
Col Paul Prévost	Conseiller spécial du Commandant général de l'Aviation royale canadienne	1-3
Colonel Terrance Wood	Directeur général par intérim, Gestion du programme d'équipement aérospatial	1-3
Lieutenant Colonel T. Shopa	Directeur, Besoins aérospatiaux 5	1-3
M. Troy Crosby	Directeur général, Réalisation de grands projets (Air)	1-3
M. Vance Millar	Coordonnateur de l'évaluation des options	1-3