Annexe A—Notes de mise à jour en ordre de code—Codes des articles pour 2014–2015

Vous trouverez dans cette section la liste des codes des articles en deux versions, la version détaillée et la version sommaire. La version sommaire vous donne la liste des codes des articles et leurs noms tandis que la version détaillée vous offre la description (en plus des codes et du nom), les notes accompagnant le code et les restrictions si le code est particulier à un ministère.

Les ministères devraient examiner attentivement les descriptions afin de s'assurer que leurs codes ministériels correspondent aux bons codes des articles et sont utilisés de la bonne manière.

Annexe A—Notes de mise à jour en ordre de date—Codes des articles pour 2014–2015

Sommaire du tableau

Notes de mise à jour en ordre de code, date et état

Code	Date	État	Note
0187	2014-03-10	Modifier	Le ministère 056 a été enlevé.
02	2013-12-17	Modifier	La description en français et anglais a été modifiée pour 2014–2015.
020	2013-12-17	Modifier	Le titre a été modifié puisque les dépenses de voyage se trouvent maintenant sous les codes 025 et 026.
0201	2013-12-17	Suspendu	Ce code a été remplacé par les codes 0251 à 0255.
0202	2013-12-17	Suspendu	Ce code a été remplacé par les codes 0261 à 0265.
025	2014-03-10	Modifier	La description a été modifiée.
025	2014-02-27	Modifier	La description a été modifiée pour être plus précise.
025	2013-12-17	Créer	Nouveau code pour les voyages des fonctionnaires
0251	2013-12-17	Créer	Nouveau code d'article pour 2014–2015.
0252	2013-12-17	Créer	Nouveau code d'article pour 2014–2015.
0253	2013-12-17	Créer	Nouveau code d'article pour 2014–2015.
0254	2013-12-17	Créer	Nouveau code d'article pour 2014–2015.
0255	2014-03-10	Modifier	La description a été modifiée.
0255	2013-12-17	Créer	Nouveau code d'article pour 2014–2015.
026	2014-03-10	Modifier	La description a été modifiée.
026	2013-12-17	Modifier	Corrections mineures
026	2013-12-17	Créer	Nouveau code pour les voyages des non fonctionnaires
0261	2014-01-08	Modifier	La description a été modifiée.
0261	2013-12-17	Créer	Nouveau code d'article pour 2014–2015
0262	2013-12-17	Créer	Nouveau code d'article pour 2014–2015
0263	2013-12-17	Créer	Nouveau code d'article pour 2014–2015
0264	2013-12-17	Créer	Nouveau code d'article pour 2014–2015
0265	2014-03-19	Modifier	La description a été modifiée afin d'enlever les frais de transaction et les frais supplémentaires facturés par une agence de voyage (voir note ajoutée au code 026).
0265	2013-12-17	Créer	Nouveau code d'article pour 2014–2015
032	2013-11-19	Modifier	Inclut maintenant les services d'imagerie
0322	2013-11-19	Créer	Ajout d'un code d'article pour les services d'imagerie
04	2014-01-30	Modifier	La note 2 a été modifiée afin de refléter les nouvelles exigences en vertu de la Directive sur les dépenses de voyages, d'accueil, de conférences et d'événements du CT.
0822	2013-12-17	Modifier	La description a été modifiée pour refléter la nouvelle directive du CT (Directive sur les dépenses de voyages, d'accueil, de conférences et d'événements)
0823	2013-12-17	Modifier	Les codes d'articles sous 2. ont été modifiés
2301	2014-02-07	Modifier	Remplacé Particulier au ministère 003 par Particulier au ministère 005
2302	2014-02-07	Modifier	Remplacé Particulier au ministère 003 par Particulier au ministère 005
2432	2014-02-26	Modifier	Les territoires ont été ajoutés.
3252	2014-01-13	Modifier	La description a été modifiée à la demande du CT.
3463	2014-03-19	Créer	Nouveau code d'article créé pour les nouvelles exigences reliées au passif d'assainissement.
4569	2013-12-12	Modifier	Les références aux revenus de brevet et de services en vertu de la Loi sur l'accès à l'information ont été enlevés puisqu'ils sont inclus dans les codes d'article 4580 et 4581.
7023	2014-03-10	Modifier	La description a été modifiée.