Lexique

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SIGLE / SIGNIFICATION

A

• Allocation/Retenue (A/R)
• Autre bureau de paye (ABP)
• Administration centrale (AC)
• l'agent de contrôle de l'accès pour la sécurité (ACAS)
• Amélioration de la collecte des données des Sociétés d'État (ACDSE)
• Assurance en cas de décès et de mutilation par accident (ADMA)
• Agence des douanes et du revenu du Canada (ADRC)
• Assurance-emploi (AE)
• Agrandissement du fichier maître (AFM)
• Association des gestionnaires en rémunération (AGR)
• Assurance d'invalidité (AI)
• Assurance-invalidité de longue durée (AILD)
• Association nationale des retraités fédéraux (ANRF)
• Guide sur l'administration des pensions de retraite (APR)
• Assurance de la qualité (AQ)
• Guide sur l'administration des régimes d'assurance (ARA)
• Agence du revenu du Canada (ARC)
• Accord réciproque de transfert (ART)
• l'Administration de la sécurité d'entreprise (ASE)
• Accord de transfert de pensions (ATP)

B

• Bureau de comptabilité de paie (BCP)
• Base de données des mouvements (BDM)
• Base de données principales (BDP)
• Base de données des registres de paiements (BDRP)
• Base de données des services communs en rémunération (BDSCR)
• Bureau de la paie (BP)
• Bureau des services de rémunération (BSR)
• Bureau des services régionaux
• Bureau du vérificateur général (BVG)

C

• Congé auto-financé (CA)
• Séance de conception d'application commune (CAC)
• Congé autofinancé (CAF)
• Commission des accidents du travail Pour le Québec : Commission de la santé et de la sécurité du travail du Québec (CAT)
• Contrôleur de la circulation aérienne (CCA)
• Compte de la convention de retraite (CCR)
• Conseil canadien des relations du travail (CCRT)
• Cumul de l'année (CDA)
• Chambre des communes (CDC)
• Congé d'études (CE)
• Conditions d'emploi dans la fonction publique (CEFP)
• Code de lieu géographique (CEOLOC)
• Congé avec étalement du revenu (CER)
• Code d'identification de dossier personnel (CIDP)
• Code d'intervention de paye (CIP)
• Code de localisation géographique (CLG)
• Congé non payé (CNP)
• Code allocation/retenue (code A/R)
• Code indicatif d'unité de négociation (IUN)
• Code retenue-versement (code R/V)
• Cotisations fonds (CON)
• Compte de prestations de décès de la fonction publique (CPDFP)
• Compte de pension de retraite des Forces canadiennes (CPRFC)
• Compte de pension de retraite de la fonction publique (CPRFP)
• Compte de pension de retraite de la Gendarmerie royale du Canada (CPRGRC)
• Compte de prestations de retraite supplémentaires (CPRS)
• Compte de prestations supplémentaires de décès (CPSD)
• Convention de retraite (CR)
• Caisse de retraite de la fonction publique (CRFP)
• Commission des relations de travail dans la fonction publique (CRTFP)
• Congé de transition à la retraite (CTR)

D

• Division de la comptabilité de la paye (DCP)
• Division de contrôle des systèmes intégrés (DCSI)
• Direction générale de la comptabilité, de la gestion bancaire et de la rémunération (DGCGBR)
• Diversification de mode d'excécution (DME)
• Directive sur le réaménagement des effectifs (DRE)
• Développement des ressources humaines Canada (DRHC)

E

• Enregistrement détail de l'employé (EDE)
• Système d'estimation et des options (ESTEL)
• Équivalent temps plein (pluriel : équivalents temps plein) (ETP)

F

• Formation automatisée (FA)
• Formation assistée par ordinateur (FAO)
• Fichier de contrôle des adresses et des listes de paye (FCALP)
• Fichier de contrôle interactif en direct-Fichier de contrôle des dépenses de paye (FCID- FCDP)
• Fichier de contrôle de la localisation géographique (FCLG)
• Fichier de contrôle de traitement (FCT)
• Fichier de contrôle des taux de rémunération (FCTR)
• Facteur d'équivalence (FE)
• Formulaires électroniques (FEL)
• Facteur d'équivalence pour services passés (FESP)
• Fichier principal de l'employé (FPE)
• Facteur de rectification (FR)
• Facteur d'équivalence rectifié (FR)

G

• Gouvernement du Canada (GC)
• Guide d'entrée personnel - paye (GEPP)
• Gestion de ressources en télécommunications et informatique (GRTI)

H

• Heures-jours-semaines (H-J-S)
• Historique salaire-service (HSS)

I

• Infrastructure des clés publiques (ICP)
• Système d'impôt calculé sur le revenu (ICSR)
• Indicateur courant d'arriérés (indicateur A/C)
• Initiative sur la productivité de la rémunération (IPR)
• indicatif d'unité de négociation (IUN)

L

• La Nationale du Canada, Compagnie d'assurance-vie (La Nationale-vie)
• Loi sur les allocations de retraite des parlementaires (LARP)
• Loi sur les accidents du travail (LAT)
• Loi sur la continuation de la pension des services de défense (LCPSD)
• Logiciel disponible sur le marché (LDSM)
• Loi sur l'emploi dans la fonction publique (LEFP)
• Loi sur la gestion des finances publiques (LGFP)
• Loi sur l'indemnisation des agents de l'état (LIAE)
• Loi de l'impôt sur le revenu (LIR)
• Loi sur l'Office d'investissement des régimes de pensions du secteur public (LOIRPSP)
• Liste de paie (LP)
• Loi sur la pension de la fonction publique (LPFP)
• Loi de la pension et du fonds de retraite du service civil (LPFRSC)
• Loi sur le partage des prestations de retraite (LPPR)
• Loi de Pension de retraite des Forces canadiennes (LPRFC)
• Loi sur la pension de retraite de la Gendarmerie royale du Canada (LPRGRC)
• Loi sur les prestations de retraite supplémentaires (LPRS)
• Loi sur la pension du service civil (LPSC)
• Loi sur les prestations supplémentaires de décès (LPSD)
• Loi sur la pension de retraite de la Gendarmerie royale du Canada (LRPGRC)
• Loi sur les régimes de retraite particuliers (LRRP)
• Loi sur les relations de travail dans la fonction publique (LRTFP)
• Loi sur la saisie-arrêt et la distraction de pensions (LSADP)

M

• Maximum des gains annuels ouvrant droit à pension (MGAP)
• Moyenne des maximums des gains ouvrant droit à pension (MMGP)
• Ministère du Revenu du Québec (MRQ)
• Mutation d'entrée (MUE)
• Mutation de sortie (MUS)

N

• Numéro d'assurance sociale (NAS)
• Norme générale de classification (NGC)
• Numéro individuel d'organisme (NIO)
• Nunavut (NU seulement pour Poste Canada) (Nun.)

O

• Obligations d'épargne du Canada (OEC)

P

• Guide des procédures du bureau de paye (PBP)
• Projet de centralisation de la prestation des services de pension (PCPSP)
• Programme de départ anticipé (PDA)
• Porté à l'effectif (PE)
• Protocole d'entente
• Guide de procédures de pension de retraite pour les bureaux du personnel (PER)
• Programme d'encouragement à la retraite anticipée (PERA)
• Paiement forfaitaire rétroactif admissible (PFRA)
• Paye pour heures supplémentaires (PHS)
• Période de paye (PP)
• Prestations supplémentaires de décès (PSD)
• Guide de procédures des pensions de retraite - sociétés d'état (PSE)
• Paye pour services supplémentaires (PSS)
• Programme de la sécurité de la vieillesse (PSV)
• Politique modifiée de transition dans la carrière des cadres de direction (PTCCD)

R

• Régime d'assurance pour les cadres de gestion de la fonction publique (RACGFP)
• Rapport d'analyse des erreurs (RAE)
• Régime d'assurance-emploi
• Régime d'assurance-invalidité (RAI)
• Régime d'assurance-invalidité de longue durée (RAILD)
• Écran Retenues - Arriérés (RAR)
• Régime d'assurance-revenu militaire (RARM)
• Régime d'assurance-vie après la retraite pour les cadres de gestion de la fonction publique (RAVAR)
• Région de la Capitale nationale (RCN)
• Remboursement des cotisations (RDC)
• Répertoire de données de pension (RDP)
• Récapitulation du temps (RDT)
• Relevéd'Emploi (RE)
• Rayé de l'effectif
• Régime enregistré d'épargne-retraite (REER)
• Revenu d'emploi et revenus divers (Relevé 1) (REL 1)
• Relevé 2 (REL 2)
• Reporté à l'effectif (RE-PE)
• Retenue (RET)
• Retenue-versement (RETVERS)
• Rapport de gestion de problèmes (RGP)
• Régime de pension agréé (RPA)
• Régime de pensions du Canada (RPC)
• Règlement sur la pension de la fonction publique (RPFP)
• Régime de pensions des parlementaires (RPP)
• Régime de pension de retraite de la fonction publique (RPRFP)
• Régime de prestations supplémentaires de décès (RPSD)
• Régime québécois d'assurance parentale (RQAP)
• Régime de rentes du Québec (RRQ)
• Régime de soins dentaires (RSD)
• Régime de soins dentaires de la fonction publique (RSDFP)
• Régime de services dentaires pour les pensionnés (RSDP)
• Régime de soins de santé de la fonction publique (RSSFP)

S

• systèmes autonomes (SA)
• Systèmes administratifs d'entreprise (SAE)
• Soutien à l'application et au programme (SAP)
• Système central d'indexation (SCI)
• Secteur de la capitale nationale (SCN)
• Secrétariat du Conseil du Trésor (SCT)
• Semaine désignée de travail (SDT)
• Cséance de conception d'application commune (séance CAC)
• Système du fichier central (SFC)
• Services gouvernementaux de télécommunications et informatiques (SGTI) maintenant GRTI
• Stratégie d'information financière (SIF)
• Système de l'index principal de récupération des pensions de retraite (SIPRPR)
• Sous-ministres adjoints (SMA)
• Système ministériel de gestion financière (SMGF)
• Système normalisé des paiements (SNP)
• Semaine normale de travail (SNT)
• Service opérationnel au gouvernement (SOG)
• Direction générale de la comptabilité, gesetion bancaire et rémunération (SOG DGCGBR)
• Systèmes de paye et de pensions de retraite de la Gendarmerie royale du Canada (SPPGRC)
• Système de partage des prestations de retraite (SPPR)
• Système de pensions de retraite des Forces canadiennes (SPRFC)
• Système de pensions de retraite de la fonction publique (SPRFP)
• Secteur des pensions de retraite, Regroupement des pensions et Services à la clientèle (SPRRPSC)
• Système régional d'inferface de la paye (SRIP)
• Système régional de paye (SRP)
• Salaire-service - Paye (SSP)
• Système de soutien à la pension
• Semaine spéciale de travail (SST)
• Semaine de travail prévue à l'horaire (STPH)

T

• Terre-Neuve-et-Labrador (pour poste Canada utiliser NL) (T.-N.-L.)
• Déclaration d'impôt de la Partie XI.3 convention de retraite (T3-RCA)
• État de la rémunération payée (T4)
• État de la rémunération payée (T4) - modifié (T4 modifié)
• État du revenu de pension, de retraite, de rente ou d'autres sources (T4A)
• État du revenu de pension, de retraite, de rente ou d'autres sources (T4A) - modifié (T4A modifié)
• État des revenus de placements (T5)
• État des revenus de placements (T5)- modifié (T5 modifié)
• Texte de rappel (TDR)
• Texte non imposé (TNI)
• Travaux publics et Services gouvernementaux Canada (TPSGC)
• Temporairement rayé de l'effectif (T-RE)

V

• Virement direct de fonds (VDF)
• Versement (VER)
• Versement-retenue-ajustement (VRA)
• Code de versement - Commencer (VRC)
• Code de versement - Modification (VRM)
• Code de versement - Recouvrement (VRR)
• Valeur de transfert (VT)

W

• « World Wide Web » (WWW)