Organisation internationale de normalisation (ISO)  14001 (Environmental)

Introduction

L'Office des normes générales du Canada (ONGC) est heureux d'offrir un Programme de certification pour les systèmes de management environnemental (SME) basé sur la norme ISO 14001 - Systèmes de management environnementale - de l'Organisation internationale de normalisation (ISO).

La protection de l'environnement est une des grandes préoccupations de l'heure. Ainsi, les changements climatiques, l'appauvrissement de la couche d'ozone, la contamination du sol et des eaux souterraines, la pollution atmosphérique et le traitement des déchets dangereux sont des sujets auxquels s'intéressent les gouvernements, l'industrie et le grand public. C'est justement cet intérêt soutenu envers l'environnement ainsi que la volonté des organismes de toute sorte à obtenir une gestion saine de l'environnement qui ont motivé l'élaboration de la norme ISO 14001.

La norme ISO 14001 ne garantit pas une bonne performance environnementale ni n'entend pas remplacer les exigences législatives et commerciales, mais elle vise à :

  • offrir une procédure normalisée pour assurer la conformité aux exigences;
  • éviter, autant que possible, que des exigences environnementales ne constituent des obstacles au commerce;
  • constituer, en partie, un moyen de démonstration de diligence raisonnable en ce qui concerne les responsabilités envers l'environnement;
  • encourager les employés à améliorer leur performance environnementale individuelle.

Le programme représente un moyen rentable, commode et systématique pour démontrer une bonne gérance de l'environnement et l'imputabilité aux parties intéressées, notamment le gouvernement, le public, les groupes environnementaux, les investisseurs et les autres.

Programme de certification

Le programme de certification des SME a été élaboré par l'ONGC afin de distinguer les organismes qui souhaitent démontrer, par une certification par une tierce partie, leur conformité à la norme ISO 14001.

Le programme est axé sur la conformité aux lois concernant la protection de l'environnement et aux autres exigences pertinentes, sur la prévention de la pollution et sur un engagement envers l'amélioration continue. Pour être certifié, un organisme doit démontrer qu'il possède un SME entièrement opérationnel en place qui répond aux exigences de la norme ISO 14001.

Le processus de certification consiste à revoir la documentation du SME de l'organisme, à évaluer le niveau d'engagement envers une performance environnementale accrue et à évaluer la mise en oeuvre des procédures du SME de l'organisme par l'entremise d'un audit sur place. Après la certification, des audits de suivi sont effectués généralement sur une base annuelle. Ces audits permettent à l'ONGC et à d'autres de s'assurer que le SME continue d'être conforme à la norme ISO 14001.