Catalogue de l'Office des normes générales du Canada

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Plusieurs normes sont maintenant disponibles gratuitement

Depuis le 1er septembre 2017, plusieurs de nos normes peuvent être obtenues gratuitement. Les normes élaborées conjointement avec d’autres organismes élaborateurs de normes (OEN) et celles adoptées de l’Organisation internationale de normalisation (ISO), sont toujours disponibles auprès de nos partenaires moyennant des frais.

Normes disponibles gratuitement

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Par téléphone: 819-956-0425 ou 1-800-665-2472
Par courrier électronique: ncr.cgsb-ongc@tpsgc-pwgsc.gc.ca
Par la poste: Centre des ventes
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11, rue Laurier
Gatineau, Canada K1A 1G6
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Organisation du catalogue

L'index numérique des normes contient une liste des normes par ordre numérique et par produit et services, et fournit les renseignements suivants :

le titre du document
la date de publication
le modificatif ou le rectificatif, s'il y a lieu

Désignation des normes

La désignation numérique d'une norme comprend plusieurs éléments. Par exemple, les numéros de désignation CAN/CGSB-12.1-2017, CGSB-3.11-2017, 51-GP-52Ma et GCS 32.1 contiennent les éléments suivants :

Norme nationale du Canada

CAN/CGSB-12.1-2017

CAN/CGSB – Norme nationale du Canada de l'ONGC
12 – Domaine
1 – Numéro particulier de la norme
2017 – L'année de publication

Norme de l'Office des normes générales du Canada

CGSB-3.11-2017

CGSB – Norme de l'ONGC
3 – Domaine
11 – Numéro particulier de la norme
2017 – L'année de publication

51-GP-52Ma

51 – Domaine
GP – Norme de l'ONGC
52 – Numéro particulier de la norme
M – Unités du système métrique
a – Première révision

Norme du gouvernement du Canada

GCS 32.1

GSC – Norme du gouvernement du Canada
32 – Domaine
1 – Numéro particulier de la norme

Dans le cas de certaines normes publiées avant le 1er janvier 1992, la lettre « M » apparaît parfois avant l'année de la dernière publication. Ceci indique que la norme a été rédigée en unités du système métrique (SI). Les documents publiés après le 1er janvier 1992 n'incluent pas cette lettre parce qu'ils sont toujours rédigés en unités du système métrique.

Autres termes importants relatifs aux normes

Norme adoptée: Norme approuvée comme une Norme nationale du Canada par un comité de normes de l'ONGC. Les changements par rapport à la norme sont identifiés. La norme adoptée peut être soit une norme republiée ou une norme entérinée.
Norme republiée: La norme est publiée sous l'apparence d'une norme de l'ONGC, portant la désignation de l'ONGC et celle de l'organisme d'origine avec la permission du détenteur du droit d'auteur. La préface contient toutes les variantes requises aux fins d'utilisation au Canada. Un exemple de norme adoptée qui est republiée est la norme CAN/CGSB-48.9712-2014 qui est aussi la norme ISO 9712:2012.
Confirmation de normes: Déclaration de validité d'une norme existante qui continue d'être valide et qui est toujours conforme aux exigences d'une norme de l'ONGC ou d'une Norme nationale du Canada, selon le cas.

Légende pour tous les tableaux ci-dessous :

R - Indique une norme confirmée

Index numérique des normes

Pétrole et produits connexes
Textiles
Papier et produits de papier
Verre et produits connexes
Produits alimentaires
Matériaux d'emballage et de conditionnement
Mobilier, accessoires et produits connexes
Essais non destructifs
Feuille mince, coupe-bise et produits du bâtiment connexes
Fournitures de bureau
Points, coutures et piqûres
Gilets de sauvetage et combinaisons flottantes

Micrographies et gestion de l'image
Étiquetage pour l'entretien des textiles
Drapeau national du Canada
Installations pour services d'interprétation
Personnel de sécurité
Vêtements de protection
Services de travail temporaire
Systèmes de management de la qualité
Observateurs des pêches en mer
Comités d'éthique de la recherche
Compétences

Remarque : L'index numérique des normes énumère nos normes en ordre numérique par produits et services, et fournit les renseignements suivants : la référence de l'ONGC, le titre du document, la date de publication du document et sa mise à jour (modificatif), s'il y a lieu.

Les normes disponibles gratuitement peuvent être obtenues en format PDF à partir des liens Web fournis. Si vous avez des questions ou si vous désirez obtenir les publications en médias substituts, veuillez communiquer avec nous par courriel à l’adresse ncr.cgsb-ongc@tpsgc-pwgsc.gc.ca.

**Pétrole et produits connexes**
Référence de l'ONGC	Titre	Document publié le	Modificatif ou Rectificatif publié en
CAN/CGSB-3.0	Méthodes d'essai des produits pétroliers et produits connexes	s.o.	s.o.
CAN/CGSB-3.0 14.3	Méthode normalisée d'identification des constituants de l'essence automobile par chromatographie en phase gazeuse	nov 2016	s.o.
CAN/CGSB-3.0 18.5	Dosage de l'odorisant (éthylmercaptan) dans le propane, méthode sur le terrain	août 2015	s.o.
CAN/CGSB-3.0 19.5	Dosage du plomb dans l'essence pour automobiles (absorption atomique)	mai 2011 (R 2017)	s.o.
CAN/CGSB-3.0 20.9	Indice de cétane ONGC des combustibles diesels	juil 2005 (R 2013)	s.o.
CAN/CGSB-3.0 28.8	Évaluation visuelle de la turbidité des combustibles liquides	août 2015	s.o.
CAN/CGSB-3.0 60.32	Méthode d'essai normalisée à la laine d'argent pour la détermination de la corrosivité des essences, des distillats moyens et des carburants oxygénés pour l'argent (méthode ultrasonique rapide)	déc 2013	s.o.
CAN/CGSB-3.0 140.1	Essai d'écoulement à basse température (EÉBT) des combustibles diesels	oct 2017	s.o.
CAN/CGSB-3.0 142.0	Tendance au colmatage des filtres après trempage à froid du biodiesel (B100)	fév 2014	s.o.
CAN/CGSB-3.2	Mazout de chauffage	juin 2017	s.o.
CAN/CGSB-3.3	Kérosène	fév 2014	Rectificatif (mars 2014)
CAN/CGSB-3.5	Essence automobile	mai 2016	Rectificatif (juin 2016) Modificatif (jan 2017)
CGSB-3.11	Mazout léger marine	fév 2017	s.o.
CAN/CGSB-3.14	Propane utilisé comme carburant	mai 2013	Rectificatif (juin 2015)
CAN/CGSB-3.18	Carburant diesel pour moteurs diesels de locomotive à régime moyen	sept 2010 (R 2016)	s.o.
CAN/CGSB-3.22	Carburéacteur d'aviation, coupe large (grade JET B)	sept 2012 (R 2017)	s.o.
CAN/CGSB-3.23	Carburéacteur d'aviation (Grades JET A et JET A-1)	nov 2016	s.o.
CGSB-3.24	Carburéacteur d'aviation (Grades militaires F-34, F-37 et F-44)	nov 2016	s.o.
CAN/CGSB-3.27	Naphte (combustible)	nov 2012	s.o.
CAN/CGSB-3.511	Essence automobile oxygénée contenant de l'éthanol (E1-E10)	mai 2016	Modificatif (jan 2017)
CAN/CGSB-3.512	Carburant éthanol pour automobile (E50-E85)	sept 2013	Modificatif (sept 2014)
CAN/CGSB-3.516	Éthanol-carburant dénaturé destiné aux carburants automobiles pour moteurs à allumage commandé	avr 2017	s.o.
CAN/CGSB-3.517	Carburant diesel	juin 2017	s.o.
CAN/CGSB-3.520	Carburant diesel contenant de faibles quantités de biodiesel (B1-B5)	juin 2017	s.o.
CAN/CGSB-3.522	Carburant diesel contenant du biodiesel (B6-B20)	juin 2017	s.o.
CAN/CGSB-3.524	Biodiesel (B100) à mélanger dans les distillats moyens	juin 2017	s.o.
CAN/CGSB-3.1000	Systèmes de récupération des vapeurs dans les réseaux de distribution d'essence	oct 2013	s.o.

**Textiles**
Référence de l'ONGC	Titre	Document publié le	Modificatif ou Rectificatif publié en
CAN/CGSB-4.2	Méthodes pour épreuves textiles	s.o.	s.o.
CAN/CGSB-4.2 0	Valeurs de reprise d'humidité, unités SI utilisées dans CAN/CGSB-4.2 et propriétés des fibres, fils, tissus, articles d'habillement et tapis	mai 2001 (R 2013)	s.o.
CAN/CGSB-4.2 1	Précision et exactitude des mesures	juil 1977 (R 2013)	s.o.
CAN/CGSB-4.2 2	Conditionnement des textiles pour fins d'essais	juil 1977 (R 2013)	s.o.
CAN/CGSB-4.2 3	Détermination de l'humidité dans les textiles	juil 1977 (R 2013)	s.o.
CAN/CGSB-4.2 4.5	Bobines de fil vendues au détail - Détermination de la masse	août 1986 (R 2013)	s.o.
CAN/CGSB-4.2 5.1	Masse des tissus	juil 1990 (R 2013)	s.o.
CAN/CGSB-4.2 5.2	Masse linéique du fil en unités SI	déc 1987 (R 2013)	s.o.
CAN/CGSB-4.2 6 (ISO 7211-2:1984, MOD)	Textiles - Tissus - Construction - Méthodes d'analyse - Partie 2 : Détermination du nombre de fils par unité de longueur (ISO 7211-2:1984, MOD)	juin 2013	s.o.
CAN/CGSB-4.2 8.1/ISO 7211-4:1984, IDT	Textiles - Tissus - Construction - Méthodes d'analyse - Partie 4 : Détermination de la torsion d'un fil prélevé dans un tissu (ISO 7211-4:1984, IDT)	déc 1989 (R 2013)	s.o.
CAN/CGSB-4.2 8.2/ISO 2061:2010	Textiles - Détermination de la torsion des fils - Méthode par comptage direct	jan 2016	s.o.
CAN/CGSB-4.2 8.3/ISO 2:1973, IDT	Textiles - Indication du sens de torsion des fils et produits associés (ISO 2:1973, IDT)	déc 1989 (R 2013)	s.o.
CAN/CGSB-4.2 9.1	Résistance à la rupture des tissus - Méthodes des bandes effilochées - Principe de rupture à temps constant	mai 1990 (R 2013)	s.o.
CAN/CGSB-4.2 9.2	Résistance à la rupture des tissus - Méthode d'arrachement - Principe de rupture à temps constant	juin 1990 (R 2013)	s.o.
CAN/CGSB-4.2 9.3	Résistance à la rupture des tissus de haute résistance - Principe de rupture à temps constant	avr 1990 (R 2013)	s.o.
CAN/CGSB-4.2 9.4	Résistance à la rupture des fils - Méthode à fil simple	nov 1991 (R 2013)	s.o.
CAN/CGSB-4.2 9.5	Résistance à la rupture des fils - Méthode de l'écheveau	nov 1989 (R 2013)	s.o.
CAN/CGSB-4.2 9.6	Résistance à la rupture des non-tissés	avr 1993 (R 2013)	s.o.
CAN/CGSB-4.2 10	Allongement	mai 1987 (R 2013)	s.o.
CAN/CGSB-4.2 11.1	Résistance à l'éclatement - Essai à l'éclatomètre à membrane	mai 1994 (R 2013)	s.o.
CAN/CGSB-4.2 11.2	Résistance à l'éclatement - Essai d'éclatement à la bille	sept 1989 (R 2013)	s.o.
CAN/CGSB-4.2 12.1	Résistance à la déchirure - Méthode à déchirure simple	fév 2016	s.o.
CAN/CGSB-4.2 12.3 ISO 13937-1:2000, IDT	Textiles - Propriétés de déchirement des étoffes - Partie 1 : Détermination de la force de déchirure à l'aide de la méthode balistique au pendule (Elmendorf) (ISO 13937-1:2000, IDT)	avr 2005 (R 2013)	s.o.
CAN/CGSB-4.2 15	Matières non fibreuses sur les textiles	sept 2003 (R 2013)	s.o.
CAN/CGSB-4.2 19.1	Solidité de la couleur au lavage - Essai de vieillissement accéléré - Appareil Launder-Ometer	août 2004 (R 2013)	s.o.
CAN/CGSB-4.2 20	Solidité de la couleur à l'eau	sept 1989 (R 2013)	s.o.
CAN/CGSB-4.2 21	Solidité de la couleur à l'eau de mer	juil 1990 (R 2013)	s.o.
CAN/CGSB-4.2 22	Solidité de la couleur au frottement (Dégorgement par frottement)	juin 2004 (R 2013)	s.o.
CAN/CGSB-4.2 23	Solidité de la couleur à la sueur	juin 1990 (R 2013)	s.o.
CAN/CGSB-4.2 24	Solidité de la couleur et changement dimensionnel au blanchissage commercial	juil 2002 (R 2013)	s.o.
CAN/CGSB-4.2 25.1	Variation dimensionnelle au trempage dans l'eau	sept 1997 (R 2013)	s.o.
CAN/CGSB-4.2 25.2	Changement dimensionnel des textiles à l'aide d'une presse à plateau inférieur vaporisant	déc 1989 (R 2013)	s.o.
CAN/CGSB-4.2 26.1	Résistance à l'eau - Essai de pénétration sous pression constante	sept 1988 (R 2013)	s.o.
CAN/CGSB-4.2 26.5	Résistance à l'eau - Essai de pénétration à haute pression	jan 1989 (R 2013)	s.o.
CAN/CGSB-4.2 27.6	Résistance à l'inflammation - Essai à la tablette de méthénamine des revêtements de sol textiles	sept 2015	s.o.
CAN/CGSB-4.2 27.7	Résistance des matelas à la combustion - Essai de brûlure de cigarette	avr 2013	s.o.
CAN/CGSB-4.2 28.2	Résistance aux micro-organismes - Essai par fongus se propageant en surface - En culture pure	août 1991 (R 2013)	s.o.
CAN/CGSB-4.2 28.4	Résistance aux micro-organismes - Évaluation des dommages causés par fongus - En culture pure - Qualitative	août 1991 (R 2013)	s.o.
CAN/CGSB-4.2 30.1	Effet des solvants sur la permanence des apprêts textiles	déc 1989 (R 2013)	s.o.
CAN/CGSB-4.2 31 / ISO 105-X11:1994, IDT	Textiles - Essais de solidité des teintures - Partie X11 : Solidité des teintures au repassage à chaud (ISO 105-X11:1994, IDT)	déc 2004 (R 2013)	s.o.
CAN/CGSB-4.2 32.1	Résistance des tissés au glissement de la couture	juin 1998 (R 2013)	s.o.
CAN/CGSB-4.2 33	Méthodes de pressage	juin 1994 (R 2013)	s.o.
CAN/CGSB-4.2 35.1	Solidité de la couleur aux produits de combustion des gaz	jan 1990 (R 2013)	s.o.
CAN/CGSB-4.2 36	Perméabilité à l'air	déc 1989 (R 2013)	s.o.
CAN/CGSB-4.2 37	Épaisseur des tissus	juil 2002 (R 2013)	s.o.
CAN/CGSB-4.2 39 / ISO 7211-3:1984, IDT	Textiles - Tissus - Construction - Méthodes d'analyse - Partie 3 : Détermination de l'embuvage d'un fil dans un tissu (ISO 7211-3:1984, IDT)	août 2004 (R 2013)	s.o.
CAN/CGSB-4.2 42	Teneur en cuivre des textiles	juin 1991 (R 2013)	s.o.
CAN/CGSB-4.2 45	Étoffes - Détermination de l'auto-défroissabilité d'un spécimen plié horizontalement par mesurage de l'angle rémanent après pliage	fév 1988 (R 2013)	s.o.
CAN/CGSB-4.2 48 (ISO 137:1975, MOD)	Laine - Détermination du diamètre des fibres - Méthode du microscope à projection (ISO 137:1975, MOD)	juin 2013	s.o.
CAN/CGSB-4.2 49	Résistance des textiles à la diffusion de vapeur d'eau	Mar 1999 (R 2013)	s.o.
CAN/CGSB-4.2 52.2 (ISO 105-E03:2010, MOD)	Textiles - Essais de solidité des coloris - Partie E03 : Solidité des coloris à l'eau chlorée (eau de piscine) (ISO 105-E03:2010, MOD)	juin 2013	s.o.
CAN/CGSB-4.2 55	Perte de résistance et changement de couleur des tissus causés par la rétention de chlore	juil 1990 (R2013)	s.o.
CAN/CGSB-4.2 56.1	Évaluation de l'extension unidirectionnelle et de la récupération dimensionnelle des tissus élastiques	déc 1987 (R 2013)	s.o.
CAN/CGSB-4.2 57	Détermination de la température maximale de repassage	juil 1990 (R 2013)	s.o.
CAN/CGSB-4.2 60	Résistance aux accrocs - Essai à la masse	sept 1989 (R 2013)	s.o.
CAN/CGSB-4.2 63.4 / ISO 14184-1:2011, IDT	Textiles - Dosage du formaldéhyde - Partie 1 : Formaldéhyde libre et hydrolysé (Méthode par extraction d'eau)	jan 2016	s.o.
CAN/CGSB-4.2 63.5 / ISO 14184-2:2011, IDT	Textiles - Dosage du formaldéhyde - Partie 2 : Formaldéhyde dégagé (Méthode par absorption de vapeur)	jan 2016	s.o.
CAN/CGSB-4.2 65	Détermination de la résistance du liage des tissus contre-collés, stratifiés et thermocollés	juin 1991 (R 2013)	s.o.
CAN/CGSB-4.2 66	Évaluation du changement dimensionnel et de l'aspect des tissus enduits, contre-collés, stratifiés et thermocollés à la suite de nettoyages à sec	juin 1991 (R 2013)	s.o.
CAN/CGSB-4.2 68 / ISO 105-J01:1997, IDT	Textiles - Essais de solidité des teintures - Partie J01 : Principes généraux du mesurage de la couleur de surface (ISO 105-J01:1997, IDT)	jan 2004 (R 2013)	s.o.
CAN/CGSB-4.2 69	Résistance aux intempéries - Rayonnement d'une lampe à arc au xénon	août 1991 (R 2013)	s.o.
CAN/CGSB-4.2 72.3 / ISO 6741-3:1987, IDT	Textiles - Fibres et fils - Détermination de la masse commerciale d'un lot - Partie 3 : Méthode de nettoyage des éprouvettes (ISO 6741-3:1987, IDT)	juin 1991 (R 2013)	s.o.
CAN/CGSB-4.2 73.1 / ISO 2647:1973, IDT	Laine - Détermination du pourcentage de fibres médullées, au moyen du microscope à projection (ISO 2647:1973, IDT)	juin 1991 (R 2013)	s.o.
CAN/CGSB-4.2 73.2 / ISO 2648:1974, IDT	Laine - Détermination des paramètres de distribution de longueur des fibres - Méthode électronique (ISO 2648:1974, IDT)	juin 1991 (R 2013)	s.o.
CAN/CGSB-4.2 73.4 / ISO 2916:1975, IDT	Laine - Détermination de la teneur en alcali (ISO 2916:1975, IDT)	juin 1991 (R 2013)	s.o.
CAN/CGSB-4.2 73.5 / ISO 3073:1975, IDT	Laine - Détermination de l'acidité (ISO 3073:1975, IDT)	juin 1991 (R 2013)	s.o.
CAN/CGSB-4.2 75 / ISO 105-A01:2010, IDT	Textiles - Essais de solidité des teintures - Partie A01 : Principes généraux pour effectuer les essais (ISO 105-A01:2010, IDT)	jan 2016	s.o.
CAN/CGSB-4.2 76 / ISO 2551:1981, IDT	Revêtements de sol textiles fabriqués à la machine - Détermination de la variation des dimensions due à diverses conditions de mouillage et de chaleur (ISO 2551:1981, IDT)	déc 1994 (R 2013)	s.o.
CAN/CGSB-4.2 78.1	Évaluation de la protection thermique des matériaux de confection des vêtements	juil 2001 (R 2013)	s.o.
CAN/CGSB-4.31	Serviettes et essuie-mains en tissu éponge, sur rouleau	mai 2014	s.o.
CAN/CGSB-4.69	Débarbouillettes en tissu éponge	mai 2014	s.o.
CAN/CGSB-4.117	Tissu de polyester et coton, armure unie (105 g/m², 150 g/m² et 170 g/m²)	mai 2014	s.o.
CAN/CGSB-4.141	Tissu armure sergée polyester/coton (170 g/m² et 245 g/m²)	mai 2014	s.o.
CAN/CGSB-4.155	Résistance à l'inflammation des revêtements de sol mous - Plans d'échantillonnage	avr 1988 (R 2013)	s.o.
CAN/CGSB-4.157	Noms génériques des fibres chimiques	mai 2014	s.o.
CAN/CGSB-4.158	Désignation des fils	juil 1975 (R 2013)	s.o.
CAN/CGSB-4.159	Système universel de désignation de la masse linéique (système Tex)	juil 1975 (R 2013)	s.o.
CAN/CGSB-4.160	Table générale de conversion pour le remplacement des titres traditionnels des fils par des valeurs arrondies du système Tex	juil 1975 (R 2013)	s.o.
CAN/CGSB-4.175-Partie 3/ ISO 3572:1976, IDT	Textiles - Armures - Définitions des termes généraux et des armures de base (ISO 3572:1976, IDT)	fév 1991 (R 2013)	s.o.
CAN/CGSB-4.175-Partie 4/ ISO 8159:1987, IDT	Textiles - Morphologie des fibres et fils - Vocabulaire (ISO 8159:1987, IDT)	fév 1991 (R 2013)	s.o.
CAN/CGSB-4.175-Partie 5/ ISO 8160:1987, IDT	Textiles - Fils continus texturés - Vocabulaire (ISO 8160:1987, IDT)	juin 1991 (R 2013)	s.o.
CAN/CGSB-4.175-Partie 6/ ISO 9092:2011	Textiles - Nontissés - Définition (ISO 9092:2011, IDT)	jan 2016	s.o.
CAN/CGSB-4.175-Partie 7/ ISO 2424:2007, IDT	Revêtements de sol textiles - Vocabulaire (ISO 2424:2007, IDT)	juin 2013	s.o.
CAN/CGSB-4.175-Partie 8/ ISO 105-A08:2001, IDT	Textiles - Essais de solidité des teintures - Partie A08 : Vocabulaire relatif au mesurage de la couleur (ISO 105-A08:2001, IDT)	août 2004 (R 2013)	s.o.

**Papier et produits de papier**
Référence de l'ONGC	Titre	Document publié le	Modificatif ou Rectificatif publié en
GCS 9.1	Papier bond	sept 1993 (GCS 2014)	s.o.
GCS 9.29	Papier lithographique opaque d'édition	oct 1993 (GCS 2014)	s.o.
CAN/CGSB-9.70	Permanence du papier pour dossiers, livres et autres documents	fév 2016	s.o.

**Verre et produits connexes**
Référence de l'ONGC	Titre	Document publié le	Modificatif ou Rectificatif publié en
CAN/CGSB-12.1	Vitrage de sécurité	fév 2017	Rectificatif (mar 2017)
CAN/CGSB-12.2	Verre à vitres plat et clair	avr 1991 (R 2017)	s.o.
CAN/CGSB-12.3	Verre flotté, plat et clair	avr 1991 (R 2017)	s.o.
CAN/CGSB-12.4	Verre athermane	avr 1991 (R 2017)	s.o.
CAN/CGSB-12.8	Vitrages isolants	mai 2017	s.o.

**Produits alimentaires**
Référence de l'ONGC	Titre	Document publié le	Modificatif ou Rectificatif publié en
GCS 32.1	Pain blanc, pain blanc enrichi et pain de blé entier	déc 1987 (GCS 2014)	s.o.
GCS 32.2	Pain aux fruits et aux raisins	juin 1988 (GCS 2014)	s.o.
GCS 32.3	Pain de seigle	avr 1988 (GCS 2014)	s.o.
GCS 32.4	Petits pains	juin 1988 (GCS 2014)	s.o.
GCS 32.5	Farine de blé	juin 1988 (GCS 2014)	s.o.
GCS 32.6	Farines spéciales	déc 1987 (GCS 2014)	s.o.
GCS 32.9	Mélanges à gâteau complets	août 1988 (GCS 2014)	s.o.
GCS 32.11	Mélange à crêpes et à gaufres	août 1988 (GCS 2014)	s.o.
GCS 32.13	Céréales à déjeuner, préparées et prêtes-à-servir	juil 1988 (GCS 2014)	s.o.
GCS 32.14	Céréale de gruau d'avoine	déc 1987 (GCS 2014)	s.o.
GCS 32.15	Céréale de blé non cuit	déc 1987 (GCS 2014)	s.o.
GCS 32.16	Pâtes alimentaires	mars 1988 (GCS 2014)	s.o.
GCS 32.17	Riz brun, usiné, étuvé ou pré-cuit	juil 1989 (GCS 2014)	s.o.
GCS 32.44	Coupes de boeuf	déc 1992 (GCS 2014)	s.o.
GCS 32.46	Coupes de veau	déc 1992 (GCS 2014)	s.o.
GCS 32.48	Coupes de l'agneau	déc 1992 (GCS 2014)	s.o.
GCS 32.50	Coupes de porc	nov 1992 (GCS 2014)	s.o.
GCS 32.56	Abats frais et congelés	fév 1990 (GCS 2014)	s.o.
GCS 32.60	Soc roulé	sept 1990 (GCS 2014)	s.o.
GCS 32.61	Bacon de longe et bacon de flanc	août 1990 (GCS 2014)	s.o.
GCS 32.63	Jambon fumé	jan 1991 (GCS 2014)	s.o.
GCS 32.65	Jambon en conserve ou en sachet de cuisson	déc 1990 (GCS 2014)	s.o.
GCS 32.69	Saucisses fraîches ou cuites	août 1990 (GCS 2014)	s.o.
GCS 32.72	Manutention, conditionnement et étiquetage de la viande, de la volaille et du poisson pour les services d'alimentation	déc 1991 (GCS 2014)	s.o.
GCS 32.75	Shortening	mars 1989 (GCS 2014)	s.o.
GCS 32.76	Huile végétale	mars 1989 (GCS 2014)	s.o.
GCS 32.77	Saindoux	mars 1989 (GCS 2014)	s.o.
GCS 32.78	Margarine	mars 1989 (GCS 2014)	s.o.
GCS 32.110	Café torréfié moulu	mai 1992 (GCS 2014)	s.o.
GCS 32.113	Café instantané	déc 1991 (GCS 2014)	s.o.
GCS 32.141	Poisson et produits du poisson frais, réfrigérés ou congelés	déc 1991 (GCS 2014)	s.o.
GCS 32.142	Poisson salé, séché, fumé ou saumuré	août 1991 (GCS 2014)	s.o.
GCS 32.143	Poisson en conserve	mai 1991 (GCS 2014)	s.o.
GCS 32.161	Beurre	mar 1989 (GCS 2014)	s.o.
GCS 32.163	Crème glacée, lait glacé et sorbet	avr 1989 (GCS 2014)	s.o.
GCS 32.165	Lait et crème pasteurisés ou stérilisés (Ultra-high-temperature (UHT))	août 1989 (GCS 2014)	s.o.
GCS 32.166	Lait condensé ou lait évaporé	mai 1989 (GCS 2014)	s.o.
GCS 32.168	Lait en poudre	mai 1989 (GCS 2014)	s.o.
GCS 32.172	Fromage et produits de fromage	sept 1988 (GCS 2014)	s.o.
GCS 32.175	Code d'échantillonnage des produits laitiers	juil 1989 (GCS 2014)	s.o.
GCS 32.181	Poulets éviscérés et morceaux de poulet	août 1990 (GCS 2014)	s.o.
GCS 32.183	Dindes éviscérées	mars 1988 (GCS 2014)	s.o.
GCS 32.184	Oeufs en coquille	mars 1988 (GCS 2014)	s.o.
GCS 32.208	Sirop à saveur d'érable	déc 1987 (GCS 2014)	s.o.
GCS 32.211	Mélasse	déc 1987 (GCS 2014)	s.o.
GCS 32.234	Garnitures à tartes en conserve	déc 1992 (GCS 2014)	s.o.
GCS 32.236	Confitures, marmelades, gelées et sauce aux canneberges	mars 1989 (GCS 2014)	s.o.
GCS 32.237	Beurre d'arachides	déc 1987 (GCS 2014)	s.o.
GCS 32.250	Fruits et légumes frais	juin 1988 (GCS 2014)	s.o.
GCS 32.252	Légumes déshydratés	juin 1989 (GCS 2014)	s.o.
GCS 32.253	Fruits et légumes en conserve et jus en conserve ou réfrigérés	mars 1989 (GCS 2014)	s.o.
GCS 32.254	Fruits, légumes et jus congelés	mars 1989 (GCS 2014)	s.o.
GCS 32.258	Catsup aux tomates	mars 1989 (GCS 2014)	s.o.
GCS 32.262	Haricots et pois secs	mars 1989 (GCS 2014)	s.o.
GCS 32.276	Fruits séchés	mars 1989 (GCS 2014)	s.o.
GCS 32.281	Mélanges déshydratés pour soupes instantanées et mijotées	août 1991 (GCS 2014)	s.o.
GCS 32.283	Poudres pour boissons aux fruits	déc 1987 (GCS 2014)	s.o.
CAN/CGSB-32.310	Systèmes de production biologique - Principes généraux et normes de gestion	nov 2015	s.o.
CAN/CGSB-32.311	Systèmes de production biologique - Listes des substances permises	nov 2015	s.o.
CAN/CGSB-32.315	Étiquetage volontaire et publicité visant les aliments issus ou non du génie génétique	avr 2004 (R 2016)	s.o.

**Matériaux d'emballage et de conditionnement**
Référence de l'ONGC	Titre	Document publié le	Modificatif ou Rectificatif publié en
CGSB-43.123	Bombes aérosol et cartouches à gaz pour le transport de marchandises dangereuses	mars 2017	s.o.
CAN/CGSB-43.125	Emballages pour matières infectieuses de catégorie A et de catégorie B (classe 6.2) et déchet d’hôpital, (bio) médical ou médical réglementé	avr 2016	s.o.
CGSB-43.126	Reconditionnement, reconstruction et réparation des fûts pour le transport des marchandises dangereuses (Confirmation de septembre 2008 incorporant le rectificatif No 1)	sept 2008 (R 2014)	s.o.
CAN/CGSB-43.146	Conception, fabrication et utilisation de grands récipients pour vrac destinés au transport des marchandises dangereuses de classes 3,4,5,6.1,8 et 9	avr 2016	s.o.
CGSB-43.168	Conditionnement en vrac du matériel informatique	fév 2014	s.o.

**Mobilier, accessoires et produits connexes**
Référence de l'ONGC	Titre	Document publié le	Modificatif ou Rectificatif publié en
CAN/CGSB-44.227	Mobilier et composants autostables de bureau	oct 2017	s.o.
CAN/CGSB-44.229	Systèmes de cloisons interraccordables et composants soutenus	oct 2017	s.o.

**Essais non destructifs**
Référence de l'ONGC	Titre	Document publié le	Modificatif ou Rectificatif publié en
CAN/CGSB-48.9712 / ISO 9712:2012, IDT)	Essais non destructifs - Qualification et certification du personnel END (ISO 9712:2012, IDT)	jan 2014	s.o.

**Fournitures de bureau**
Référence de l'ONGC	Titre	Document publié le	Modificatif ou Rectificatif publié en
CAN/CGSB-53.148	Cartouches de toner remises à neuf	oct 2017	s.o.

**Points, coutures et piqûres**
Référence de l'ONGC	Titre	Document publié le	Modificatif ou Rectificatif publié en
CAN/CGSB-54.1 Partie 1/ ISO 4915:1991	Points et coutures - Partie 1 : Textiles - Types de points - Classification et terminologie (ISO 4915:1991, MOD)	sept 2010 (R 2017)	s.o.
CAN/CGSB-54.1-2010 Partie 2/ ISO 4916:1991	Points et coutures - Partie 2 : Textiles - Types de coutures - Classification et terminologie (ISO 4916:1991, MOD)	sept 2010 (R 2017)	s.o.

**Micrographies et gestion de l'image**
Référence de l'ONGC	Titre	Document publié le	Modificatif ou Rectificatif publié en
CAN/CGSB-72.34	Enregistrements électroniques utilisés à titre de preuves documentaires	mars 2017	s.o.

**Installations pour services d'interprétation**
Référence de l'ONGC	Titre	Document publié le	Modificatif ou Rectificatif publié en
CAN/CGSB-131.10	Services de traduction	mars 2017	s.o.

**Personnel de sécurité**
Référence de l'ONGC	Titre	Document publié le	Modificatif ou Rectificatif publié en
CAN/CGSB-133.1	Agents de sécurité et superviseurs des agents de sécurité	sept 2017	s.o.

**Vêtements de protection**
Référence de l'ONGC	Titre	Document publié le	Modificatif ou Rectificatif publié en
CAN/CGSB-155.22	Vêtements de travail portés par les sapeurs-pompiers forestiers à la ligne de feu pour la lutte contre les feux d’espaces naturels	mai 2014	Rectificatif (mai 2015)
CAN/CGSB/CSA-Z1610	Protection des premiers intervenants en cas d'incidents chimiques, biologiques, radiologiques et nucléaires (CBRN) (pour obtenir une copie de la norme, veuillez contacter l'Association canadienne de normalisation (CSA))	mars 2011 (R 2016)	s.o.
CAN/CGSB/CSA-Z16602:F14	Vêtements de protection contre les produits chimiques - Classification, étiquetage et exigences de performances (norme ISO 16602:2007 adoptée, première édition, 2007-12-15, y compris l'amendement 1:2012, avec exigences propres au Canada)	juil 2014	s.o.

**Services de travail temporaire**
Référence de l'ONGC	Titre	Document publié le	Modificatif ou Rectificatif publié en
GCS 168.1	Classification et description des postes de travail temporaire dans la catégorie du soutien administratif	mai 1991 (GCS 2014)	s.o.

**Systèmes de management de la qualité**
Référence de l'ONGC	Titre	Document publié le	Modificatif ou Rectificatif publié en
GCS 184.1	Lignes directrices pour la mise en œuvre des systèmes de management de la qualité ISO 9000 dans les organismes du secteur public	oct 2002 (GCS 2015)	s.o.

**Observateurs des pêches en mer**
Référence de l'ONGC	Titre	Document publié le	Modificatif ou Rectificatif publié en
GCS-190.1	Formation et accréditation des observateurs des pêches en mer	déc 1997 (GCS 2016)	s.o.

**Comités d'éthique de la recherche**
Référence de l'ONGC	Titre	Document publié le	Modificatif ou Rectificatif publié en
CAN/CGSB-191.1	Surveillance de l'éthique de recherches comportant des essais cliniques biomédicaux	mai 2013	s.o.

**Compétences**
Référence de l'ONGC	Titre	Document publié le	Modificatif ou Rectificatif publié en
GCS-192.2	Compétences des membres de la collectivité de la gestion de l'information du gouvernement fédéral	juin 2009 (GCS 2016)	s.o.

Date de modification :: 2017-10-13