Liste complète des notes de mise à jour pour 2015 à 2016

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Comptes Code Date État Note
Autorité A127 2015-01-21 Créer Nouveau code d'autorisation législatif a été créé, conformément à l'article 24(1) de la Loi sur la gestion des finances publiques
Autorité A163 2015-04-15 Créer Nouveau code d'autorisation créé conformément au paragraphe 60.1 de la Loi sur le ministère de l'Emploi et du Développement social (EDSC). Code particulier au ministère 014.
Autorité B212 2015-12-10 Modifier Selon le décret 2015-1252, depuis le 4 novembre 2015, ce code d'autorisation est spécifique au ministère 135.
Autorité B214 2015-12-10 Modifier Selon le décret 2015-1252, depuis le 4 novembre 2015, ce code d'autorisation est spécifique au ministère 135.
Autorité B246 2015-12-10 Modifier Conformément au décret 2015-1237, ce code est spécifique au ministère 142.
Autorité B263 2015-12-10 Modifier Conformément au décret 2015-1243, ce code est spécifique au ministère 127.
Autorité G158 2015-12-24 Suspendu Code suspendu car n'est plus requis par le ministère 005.
Compte de rapport financier 11237 2015-11-27 Activé Code créé à la demande du RG et du SCT.
Compte de rapport financier 13163 2015-12-10 Modifier Conformément au décret 2015-1252, ce code est particulier au ministère 135 à partir du 4 novembre 2015.
Compte de rapport financier 14215 2015-01-02 Créer Nouveau CRF à être utilisé uniquement par Finance
Compte de rapport financier 14216 2015-01-02 Créer Nouveau CRF à être utilisé uniquement par Finance
Compte de rapport financier 24149 2015-11-13 Créer Nouveau code créé à la demande du SCT.
Compte de rapport financier 51179 2015-10-29 Modifier Le titre qui était 'Autres transferts à des organismes sans but lucratif', a été changé à 'Autres transferts à des organismes à but non lucratif et autres organisations' à la demande du SCT.
Compte de rapport financier 51179 2015-10-29 Modifier Le titre qui était 'Autres transferts à des organismes sans but lucratif', a été changé à 'Autres transferts à des organismes à but non lucratif et autres organisations' à la demande du SCT.
Compte de rapport financier 51757 2015-12-10 Modifier Conformément au décret 2015-1252, ce code est particulier au ministère 135 à partir du 4 novembre 2015.
Compte de rapport financier 52416 2015-01-12 Modifier Nouveau CRF à être utilisé uniquement par Finance
Compte de rapport financier 52417 2015-01-12 Modifier Nouveau CRF à être utilisé uniquement par Finance
Article 0187 2015-01-28 Modifier Code d'article restreint au receveur général
Article 0823 2015-06-04 Modifier À la demande du SCT, la description a été modifiée afin d'assurer la cohérence avec la Directive sur les dépenses de voyage, d'accueil, de conférences et d'événements.
Article 0881 2015-01-12 Activé Nouveau code d'article crée pour TPSGC
Article 2449 2015-10-29 Modifier Ajout du terme 'autres organisations' à la demande du SCT.
Article 2823 2015-09-18 Créer Nouveau code ajouté à la demande du SCT. La Loi sur la gestion des finances publiques (LGFP) a été modifiée de façon à permettre au Conseil du Trésor de créer des règlements visant à établir le seuil des montants de peu de valeur (MPV).
Article 3009 2015-12-10 Modifier Conformément au décret 2015-1252, ce code est particulier au ministère 135 à partir du 4 novembre 2015.
Article 3041 2015-12-10 Modifier Conformément au décret 2015-1243, ce code est particulier au ministère 1275 à partir du 4 novembre 2015.

 

Article 3254 2015-03-27 Créer Création d'un nouveau code d'article afin d'éliminer les comptes créditeurs de peu de valeur selon les directives du Secrétariat du Conseil du Trésor pour 2015 à 2016.
Article 4893 2015-03-27 Créer Création d'un nouveau code d'article afin d'éliminer un compte débiteur à peu de valeur selon les directives du Secrétariat du Conseil du Trésor pour 2015 à 2016.
Programme 003 2016-06-08 Modifier Depuis le 4 novembre 2015, le Ministère 078 est sous le portefeuille du Ministère de l'Industrie.
Programme 005 2016-06-08 Modifier Depuis le 4 novembre 2015, le Ministère 023 est sous le portefeuille du Ministère de l'Industrie.
Programme 015 2016-06-08 Modifier Depuis le 4 novembre 2015, le Ministère 012 est sous le portefeuille du Ministère de l'Industrie.
Programme 057 2016-06-08 Modifier Depuis le 4 novembre 2015, le Ministère 044 est sous le portefeuille du Ministère de l'Industrie.
Programme AAA00 2014-12-08 Modifier La description en français et anglais a été modifiée selon les directives du SCT pour 2015 à 2016.
Programme AAA00 2014-12-08 Modifier La description en français et anglais a été modifiée selon les directives du SCT pour 2015 à 2016.
Programme AAB00 2014-12-08 Modifier La description en français et anglais a été modifiée selon les directives du SCT pour 2015 à 2016.
Programme AAH00 2014-12-08 Modifier La description en français et anglais a été modifiée selon les directives du SCT pour 2015 à 2016.
Programme AAQ00 2014-12-15 Modifier La description en français a été modifiée selon les directives du SCT pour 2015 à 2016.
Programme AAW00 2014-12-15 Modifier La description en français et anglais a été modifiée selon les directives du SCT pour 2015 à 2016.
Programme AAZ00 2014-12-15 Modifier La description en français et anglais a été modifiée selon les directives du SCT pour 2015 à 2016.
Programme ABB00 2014-12-15 Modifier La description en français et anglais a été modifiée selon les directives du SCT pour 2015 à 2016.
Programme ABD00 2014-12-15 Modifier La description en français et anglais a été modifiée selon les directives du SCT pour 2015 à 2016.
Programme ABG00 2014-12-08 Modifier La description en français a été modifiée selon les directives du SCT pour 2015 à 2016.
Programme ABQ00 2014-12-08 Modifier La description en français a été modifiée selon les directives du SCT pour 2015 à 2016.
Programme ABU00 2015-12-10 Modifier Conformément au décret 2015-1243, ce code est spécifique au ministère 127.
Programme ABW00 2014-12-17 Modifier La description en français et anglais a été modifiée selon les directives du SCT pour 2015 à 2016.
Programme ABX00 2014-12-17 Modifier La description en français et anglais a été modifiée selon les directives du SCT pour 2015 à 2016.
Programme ABY00 2014-12-17 Modifier La description en français et anglais a été modifiée selon les directives du SCT pour 2015 à 2016.
Programme ABZ00 2014-12-17 Modifier La description en français et anglais a été modifiée selon les directives du SCT pour 2015 à 2016.
Programme ACB00 2014-12-17 Modifier La description en français et anglais a été modifiée selon les directives du SCT pour 2015 à 2016.
Programme ACC00 2014-12-17 Modifier La description en français et anglais a été modifiée selon les directives du SCT pour 2015 à 2016.
Programme ACS00 2014-12-15 Modifier La description en français et anglais a été modifiée selon les directives du SCT pour 2015 à 2016.
Programme ACU00 2014-12-15 Modifier La description en français a été modifiée selon les directives du SCT pour 2015 à 2016.
Programme ACV00 2014-12-09 Modifier Le titre et la description en français et anglais ont été modifiés selon les directives du SCT pour 2015 à 2016.
Programme ADA00 2014-12-15 Modifier La description en français a été modifiée selon les directives du SCT pour 2015 à 2016.
Programme ADB00 2014-12-15 Modifier La description en français et anglais a été modifiée selon les directives du SCT pour 2015 à 2016.
Programme ADM00 2014-12-15 Modifier La description en français et anglais a été modifiée selon les directives du SCT pour 2015 à 2016.
Programme ADN00 2014-12-15 Modifier La description en français et anglais a été modifiée selon les directives du SCT pour 2015 à 2016.
Programme ADV00 2015-12-10 Modifier Conformément au décret 2015-1252, depuis le 4 novembre 2015, ce code est spécifique au ministère 135.
Programme AFP00 2014-12-11 Modifier La description en français et anglais a été modifiée selon les directives du SCT pour 2015 à 2016.
Programme AFQ00 2014-12-11 Modifier La description en français et anglais a été modifiée selon les directives du SCT pour 2015 à 2016.
Programme AFR00 2014-12-10 Modifier La description en français et anglais a été modifiée selon les directives du SCT pour 2015 à 2016.
Programme AFT00 2014-12-10 Modifier La description en français et anglais a été modifiée selon les directives du SCT pour 2015 à 2016.
Programme AFU00 2014-12-10 Modifier La description en français et anglais a été modifiée selon les directives du SCT pour 2015 à 2016.
Programme AFV00 2014-12-11 Modifier La description en français et anglais a été modifiée selon les directives du SCT pour 2015 à 2016.
Programme AFW00 2014-12-11 Modifier La description en français et anglais a été modifiée selon les directives du SCT pour 2015 à 2016.
Programme AGL00 2014-12-08 Modifier La description en français et anglais a été modifiée selon les directives du SCT pour 2015 à 2016.
Programme AGM00 2014-12-08 Modifier La description en français et anglais a été modifiée selon les directives du SCT pour 2015 à 2016.
Programme AGR00 2014-12-08 Modifier La description en français et anglais a été modifiée selon les directives du SCT pour 2015 à 2016.
Programme AGS00 2014-12-08 Modifier La description en français et anglais a été modifiée selon les directives du SCT pour 2015 à 2016.
Programme AGV00 2014-12-12 Modifier La description en français et anglais a été modifiée selon les directives du SCT pour 2015 à 2016.
Programme AGW00 2014-12-12 Modifier La description en français et anglais a été modifiée selon les directives du SCT pour 2015 à 2016.
Programme AIG00 2014-12-08 Modifier La description en français et anglais a été modifiée selon les directives du SCT pour 2015 à 2016.
Programme AIH00 2014-12-08 Modifier La description en français et anglais a été modifiée selon les directives du SCT pour 2015 à 2016.
Programme AII00 2014-12-08 Modifier La description en français et anglais a été modifiée selon les directives du SCT pour 2015 à 2016.
Programme AIP00 2014-12-11 Modifier La description en français et anglais a été modifiée selon les directives du SCT pour 2015 à 2016.
Programme AIV00 2014-12-11 Modifier La description en français et anglais a été modifiée selon les directives du SCT pour 2015 à 2016.
Programme AIW00 2014-12-11 Modifier Le titre et la description en français et anglais ont été modifiés selon les directives du SCT pour 2015 à 2016.
Programme AJG00 2014-12-15 Modifier Le titre et la description en français et anglais ont été modifiés selon les directives du SCT pour 2015 à 2016.
Programme AJK00 2014-12-15 Modifier Le titre et la description en français et anglais ont été modifiés selon les directives du SCT pour 2015 à 2016.
Programme AJL00 2014-12-15 Modifier La description en anglais a été modifiée selon les directives du SCT pour 2015 à 2016.
Programme AJP00 2014-12-15 Modifier Le titre et la description en français et anglais ont été modifiés selon les directives du SCT pour 2015 à 2016.
Programme AJQ00 2014-12-15 Modifier La description en anglais a été modifiée selon les directives du SCT pour 2015 à 2016.
Programme AJR00 2014-12-15 Modifier Le titre et la description en français et anglais ont été modifiés selon les directives du SCT pour 2015 à 2016.
Programme AJY00 2014-12-15 Modifier La description en français a été modifiée selon les directives du SCT pour 2015 à 2016.
Programme AJZ00 2014-12-15 Modifier Le titre et la description en français a été modifiée selon les directives du SCT pour 2015 à 2016.
Programme AKR00 2014-12-09 Modifier La description en français et anglais a été modifiée selon les directives du SCT pour 2015 à 2016.
Programme AKS00 2014-12-09 Modifier La description en français a été modifiée selon les directives du SCT pour 2015 à 2016.
Programme AKU00 2014-12-09 Modifier Le titre français et la description en français et en anglais ont été modifiés selon les directives du SCT pour 2015 à 2016.
Programme AKZ00 2014-12-09 Modifier La description en français et anglais a été modifiée selon les directives du SCT pour 2015 à 2016.
Programme ALA00 2014-12-09 Modifier La description en français et anglais a été modifiée selon les directives du SCT pour 2015 à 2016.
Programme AMQ00 2014-12-04 Modifier La description en français et anglais a été modifiée selon les directives du SCT pour 2015 à 2016.
Programme AMR00 2014-12-04 Modifier Ce code de programme est éliminé selon les directives du SCT pour 2015 à 2016.
Programme AMW00 2015-07-09 Suspendu La Loi sur la Commission canadienne des affaires polaires a été abrogée. (Décret 2015-0582)
Programme ANC00 2014-12-11 Modifier La description en français et anglais a été modifiée selon les directives du SCT pour 2015 à 2016.
Programme ANG00 2014-12-11 Modifier La description en français et anglais a été modifiée selon les directives du SCT pour 2015 à 2016.
Programme ANL00 2014-12-11 Modifier La description en français et anglais a été modifiée selon les directives du SCT pour 2015 à 2016.
Programme ANM00 2014-12-11 Modifier La description en français et anglais a été modifiée selon les directives du SCT pour 2015 à 2016.
Programme ANO00 2014-12-11 Modifier La description en français et anglais a été modifiée selon les directives du SCT pour 2015 à 2016.
Programme ANP00 2014-12-11 Modifier La description en français et anglais a été modifiée selon les directives du SCT pour 2015 à 2016.
Programme ANR00 2014-12-11 Modifier La description en français et anglais a été modifiée selon les directives du SCT pour 2015 à 2016.
Programme ANW00 2014-12-12 Modifier La description en français et anglais a été modifiée selon les directives du SCT pour 2015 à 2016.
Programme AOW00 2014-12-10 Modifier Le titre français et la description en français et en anglais ont été modifiés selon les directives du SCT pour 2015 à 2016.
Programme AOZ00 2014-12-10 Modifier La description en anglais a été modifiée selon les directives du SCT pour 2015 à 2016.
Programme APA00 2014-12-10 Modifier Le titre français et la description en français et en anglais ont été modifiés selon les directives du SCT pour 2015 à 2016.
Programme APG00 2014-12-10 Modifier La description en français et anglais a été modifiée selon les directives du SCT pour 2015 à 2016.
Programme AQL00 2014-12-11 Modifier La description en français et anglais a été modifiée selon les directives du SCT pour 2015 à 2016.
Programme AQM00 2014-12-11 Modifier La description en français et anglais a été modifiée selon les directives du SCT pour 2015 à 2016.
Programme AQN00 2014-12-11 Modifier La description en français et anglais a été modifiée selon les directives du SCT pour 2015 à 2016.
Programme AQR00 2014-12-11 Modifier La description en français et anglais a été modifiée selon les directives du SCT pour 2015 à 2016.
Programme AQT00 2014-12-11 Modifier La description en français et anglais a été modifiée selon les directives du SCT pour 2015 à 2016.
Programme ARG00 2014-12-08 Suspendu Ce code de programme est éliminé selon les directives du SCT pour 2015 à 2016.
Programme ARH00 2014-12-08 Suspendu Ce code de programme est éliminé selon les directives du SCT pour 2015 à 2016.
Programme ASW00 2014-12-11 Modifier La description en français et anglais a été modifiée selon les directives du SCT pour 2015 à 2016.
Programme ATA00 2014-12-08 Modifier Le titre et la description en français et anglais ont été modifiés selon les directives du SCT pour 2015 à 2016.
Programme ATG00 2014-12-09 Modifier Le titre et la description en français et anglais ont été modifiés selon les directives du SCT pour 2015 à 2016.
Programme ATZ00 2014-12-10 Suspendu Ce code de programme est éliminé selon les directives du SCT pour 2015 à 2016.
Programme AUA00 2014-12-10 Suspendu Ce code de programme est éliminé selon les directives du SCT pour 2015 à 2016.
Programme AUC00 2014-12-10 Suspendu Ce code de programme est éliminé selon les directives du SCT pour 2015 à 2016.
Programme AVX00 2014-12-05 Modifier Le titre et la description en français et anglais ont été modifiés selon les directives du SCT pour 2015 à 2016.
Programme AVY00 2014-12-05 Modifier Le titre et la description en français et anglais ont été modifiés selon les directives du SCT pour 2015 à 2016.
Programme AVZ00 2014-12-05 Modifier Le titre et la description en français et anglais ont été modifiés selon les directives du SCT pour 2015 à 2016.
Programme AWC00 2014-12-05 Modifier Le titre et la description en français et anglais ont été modifiés selon les directives du SCT pour 2015 à 2016.
Programme AWV00 2014-12-08 Modifier La description en français et anglais a été modifiée selon les directives du SCT pour 2015 à 2016.
Programme AWW00 2014-12-08 Modifier Le titre et la description en français et anglais ont été modifiés selon les directives du SCT pour 2015 à 2016.
Programme AXV00 2014-12-11 Modifier La description en français et anglais a été modifiée selon les directives du SCT pour 2015 à 2016.
Programme AXW00 2014-12-11 Modifier La description en français et anglais a été modifiée selon les directives du SCT pour 2015 à 2016.
Programme AXY00 2014-12-11 Modifier La description en français et anglais a été modifiée selon les directives du SCT pour 2015 à 2016.
Programme AYK00 2014-12-12 Modifier La description en français et anglais a été modifiée selon les directives du SCT pour 2015 à 2016.
Programme AYO00 2014-12-10 Modifier La description en français et anglais a été modifiée selon les directives du SCT pour 2015 à 2016.
Programme AYR00 2014-12-10 Modifier La description en français et anglais a été modifiée selon les directives du SCT pour 2015 à 2016.
Programme BAN00 2014-12-10 Modifier La description en français et anglais a été modifiée selon les directives du SCT pour 2015 à 2016.
Programme BAO00 2014-12-10 Modifier La description en français et anglais a été modifiée selon les directives du SCT pour 2015 à 2016.
Programme BAY00 2014-12-10 Modifier La description en français et anglais a été modifiée selon les directives du SCT pour 2015 à 2016.
Programme BAZ00 2014-12-10 Modifier La description en français et anglais a été modifiée selon les directives du SCT pour 2015 à 2016.
Programme BBC00 2014-12-10 Modifier La description en français a été modifiée selon les directives du SCT pour 2015 à 2016.
Programme BBH00 2014-12-10 Modifier La description en français et anglais a été modifiée selon les directives du SCT pour 2015 à 2016.
Programme BBI00 2014-12-10 Modifier La description en anglais a été modifiée selon les directives du SCT pour 2015 à 2016.
Programme BBN00 2014-12-10 Modifier La description en français et anglais a été modifiée selon les directives du SCT pour 2015 à 2016.
Programme BBO00 2014-12-10 Modifier La description en français et anglais a été modifiée selon les directives du SCT pour 2015 à 2016.
Programme BBU00 2014-12-10 Modifier La description en français et anglais a été modifiée selon les directives du SCT pour 2015 à 2016.
Programme BBX00 2014-12-09 Modifier La description en français et anglais a été modifiée selon les directives du SCT pour 2015 à 2016.
Programme BCJ00 2014-12-09 Modifier La description en français et anglais a été modifiée selon les directives du SCT pour 2015 à 2016.
Programme BCN00 2014-12-10 Modifier La description en français et anglais a été modifiée selon les directives du SCT pour 2015 à 2016.
Programme BCT00 2014-12-10 Modifier La description en français a été modifiée selon les directives du SCT pour 2015 à 2016.
Programme BCX00 2014-12-09 Modifier La description en français et anglais a été modifiée selon les directives du SCT pour 2015 à 2016.
Programme BDJ00 2014-12-08 Modifier La description en français et anglais a été modifiée selon les directives du SCT pour 2015 à 2016.
Programme BDK00 2014-12-08 Modifier La description en français et anglais a été modifiée selon les directives du SCT pour 2015 à 2016.
Programme BDO00 2014-12-08 Modifier La description en français et anglais a été modifiée selon les directives du SCT pour 2015 à 2016.
Programme BDW00 2014-12-11 Modifier La description en français et anglais a été modifiée selon les directives du SCT pour 2015 à 2016.
Programme BDX00 2014-12-11 Modifier Le titre français et la description en français et anglais ont été modifiés selon les directives du SCT pour 2015 à 2016.
Programme BEQ00 2014-12-12 Modifier Le titre français a été modifié selon les directives du SCT pour 2015 à 2016.
Programme BER00 2014-12-11 Modifier La description en français et anglais a été modifiée selon les directives du SCT pour 2015 à 2016.
Programme BES00 2014-12-11 Modifier La description en français et anglais a été modifiée selon les directives du SCT pour 2015 à 2016.
Programme BET00 2014-12-11 Modifier La description en français et anglais a été modifiée selon les directives du SCT pour 2015 à 2016.
Programme BHB00 2014-12-15 Modifier La description en français et anglais a été modifiée selon les directives du SCT pour 2015 à 2016.
Programme BHC00 2014-12-15 Modifier La description en français et anglais a été modifiée selon les directives du SCT pour 2015 à 2016.
Programme BHD00 2014-12-15 Modifier La description en français et anglais a été modifiée selon les directives du SCT pour 2015 à 2016.
Programme BHP00 2014-12-15 Suspendu Ce code de programme est éliminé selon les directives du SCT pour 2015 à 2016.
Programme BHQ00 2014-12-15 Suspendu Ce code de programme est éliminé selon les directives du SCT pour 2015 à 2016.
Programme BHR00 2014-12-15 Suspendu Ce code de programme est éliminé selon les directives du SCT pour 2015 à 2016.
Programme BHS00 2014-12-15 Suspendu Ce code de programme est éliminé selon les directives du SCT pour 2015 à 2016.
Programme BHT00 2014-12-15 Suspendu Ce code de programme est éliminé selon les directives du SCT pour 2015 à 2016.
Programme BHZ00 2014-12-08 Suspendu Ce code de programme est éliminé selon les directives du SCT pour 2015 à 2016.
Programme BIA00 2014-12-08 Modifier La description en français et anglais a été modifiée selon les directives du SCT pour 2015 à 2016.
Programme BIB00 2015-01-02 Suspendu Ce code de programme est éliminé selon les directives du SCT pour 2015 à 2016.
Programme BIC00 2015-01-02 Suspendu Ce code de programme est éliminé selon les directives du SCT pour 2015 à 2016.
Programme BID00 2015-01-02 Suspendu Ce code de programme est éliminé selon les directives du SCT pour 2015 à 2016.
Programme BIO00 2014-12-05 Modifier Le titre et la description en français et anglais ont été modifiés selon les directives du SCT pour 2015 à 2016.
Programme BIP00 2014-12-05 Modifier Le titre et la description en français et anglais ont été modifiés selon les directives du SCT pour 2015 à 2016.
Programme BIQ00 2014-12-17 Suspendu Ce code de programme est éliminé selon les directives du SCT pour 2015 à 2016.
Programme BJJ00 2014-12-04 Modifier La description en français et anglais a été modifiée selon les directives du SCT pour 2015 à 2016.
Programme BJJ00 2014-12-04 Modifier Les titres en anglais et français ont été modifiés selon les directives du SCT pour 2015 à 2016.
Programme BJK00 2014-12-04 Modifier La description en français et anglais a été modifiée selon les directives du SCT pour 2015 à 2016.
Programme BJN00 2014-12-04 Modifier Ce code de programme est éliminé selon les directives du SCT pour 2015 à 2016.
Programme BJQ00 2014-12-15 Modifier Les titres et la description en français et anglais ont été modifiés selon les directives du SCT pour 2015 à 2016.
Programme BJV00 2014-12-04 Modifier La description en français et anglais a été modifiée selon les directives du SCT pour 2015 à 2016.
Programme BKC00 2014-12-04 Modifier La description en français et anglais a été modifiée selon les directives du SCT pour 2015 à 2016.
Programme BKF00 2014-12-08 Modifier Le titre français et la description en français et en anglais ont été modifiés selon les directives du SCT pour 2015 à 2016.
Programme BKG00 2014-12-17 Suspendu Ce code de programme est éliminé selon les directives du SCT pour 2015 à 2016.
Programme BKH00 2014-12-17 Suspendu Ce code de programme est éliminé selon les directives du SCT pour 2015 à 2016.
Programme BKI00 2014-12-17 Suspendu Ce code de programme est éliminé selon les directives du SCT pour 2015 à 2016.
Programme BKJ00 2014-12-17 Suspendu Ce code de programme est éliminé selon les directives du SCT pour 2015 à 2016.
Programme BLE00 2014-12-12 Modifier La description en français et anglais a été modifiée selon les directives du SCT pour 2015 à 2016.
Programme BLH00 2014-12-08 Modifier La description en français et anglais a été modifiée selon les directives du SCT pour 2015 à 2016.
Programme BLI00 2014-12-08 Modifier La description en français et anglais a été modifiée selon les directives du SCT pour 2015 à 2016.
Programme BLJ00 2014-12-08 Modifier Le titre français et la description en français et en anglais ont été modifiés selon les directives du SCT pour 2015 à 2016.
Programme BMA00 2014-12-09 Modifier La description en français a été modifiée selon les directives du SCT pour 2015 à 2016.
Programme BMD00 2014-12-09 Modifier La description en français a été modifiée selon les directives du SCT pour 2015 à 2016.
Programme BME00 2014-12-09 Modifier La description en français a été modifiée selon les directives du SCT pour 2015 à 2016.
Programme BMF00 2014-12-11 Modifier La description en français et anglais a été modifiée selon les directives du SCT pour 2015 à 2016.
Programme BMR00 2014-12-11 Modifier La description en français et anglais a été modifiée selon les directives du SCT pour 2015 à 2016.
Programme BNC00 2014-12-09 Modifier La description en français et anglais a été modifiée selon les directives du SCT pour 2015 à 2016.
Programme BND00 2014-12-09 Modifier La description en français et anglais a été modifiée selon les directives du SCT pour 2015 à 2016.
Programme BNE00 2014-12-12 Modifier La description en français et anglais a été modifiée selon les directives du SCT pour 2015 à 2016.
Programme BNF00 2014-12-15 Modifier La description en français et anglais a été modifiée selon les directives du SCT pour 2015 à 2016.
Programme BNI00 2014-12-08 Modifier La description en français et anglais a été modifiée selon les directives du SCT pour 2015 à 2016.
Programme BNJ00 2014-12-08 Modifier La description en français et anglais a été modifiée selon les directives du SCT pour 2015 à 2016.
Programme BNK00 2014-12-08 Modifier La description en français et anglais a été modifiée selon les directives du SCT pour 2015 à 2016.
Programme CEA00 2014-12-11 Modifier La description en français et anglais a été modifiée selon les directives du SCT pour 2015 à 2016.
Programme CFA00 2014-12-09 Modifier La description en français a été modifiée selon les directives du SCT pour 2015 à 2016.
Programme CGA00 2014-12-11 Modifier La description en français et anglais a été modifiée selon les directives du SCT pour 2015 à 2016.
Programme CHA00 2014-12-10 Modifier La description en français et anglais a été modifiée selon les directives du SCT pour 2015 à 2016.
Programme CHB00 2015-12-21 Modifier À partir du 4 novembre 2015, ce code relève du ministère 142 (OIC 2015-1237).
Programme CIA00 2014-12-15 Modifier La description en français et anglais a été modifiée selon les directives du SCT pour 2015 à 2016.
Programme CIB00 2014-12-15 Modifier La description en anglais a été modifiée selon les directives du SCT pour 2015 à 2016.
Programme CIC00 2014-12-15 Modifier La description en français et anglais a été modifiée selon les directives du SCT pour 2015 à 2016.
Programme CKA00 2014-12-11 Modifier La description en français et anglais a été modifiée selon les directives du SCT pour 2015 à 2016.
Programme CKB00 2014-12-11 Modifier La description en français et anglais a été modifiée selon les directives du SCT pour 2015 à 2016.
Programme CKC00 2014-12-11 Modifier La description en français et anglais a été modifiée selon les directives du SCT pour 2015 à 2016.
Programme CKD00 2014-12-11 Modifier Le titre et la description en français et anglais ont été modifiés selon les directives du SCT pour 2015 à 2016.
Programme CKE00 2014-12-11 Modifier La description en français et anglais a été modifiée selon les directives du SCT pour 2015 à 2016.
Programme CQA00 2014-12-09 Modifier La description en français et anglais a été modifiée selon les directives du SCT pour 2015 à 2016.
Programme CQB00 2014-12-09 Modifier Le titre anglais et la description en français et en anglais ont été modifiés selon les directives du SCT pour 2015 à 2016.
Programme CQC00 2014-12-09 Modifier La description en français et anglais a été modifiée selon les directives du SCT pour 2015 à 2016.
Programme CQD00 2014-12-09 Modifier La description en français et anglais a été modifiée selon les directives du SCT pour 2015 à 2016.
Programme CQD00 2014-12-09 Modifier La description en français et anglais a été modifiée selon les directives du SCT pour 2015 à 2016.
Programme CQE00 2014-12-09 Modifier La description en français et anglais a été modifiée selon les directives du SCT pour 2015 à 2016.
Programme CSA00 2014-12-15 Modifier La description en français et anglais a été modifiée selon les directives du SCT pour 2015 à 2016.
Programme CSB00 2014-12-15 Modifier La description en français et anglais a été modifiée selon les directives du SCT pour 2015 à 2016.
Programme CSC00 2014-12-15 Modifier La description en français et anglais a été modifiée selon les directives du SCT pour 2015 à 2016.
Programme CSD00 2014-12-15 Modifier La description en français et anglais a été modifiée selon les directives du SCT pour 2015 à 2016.
Programme DAA00 2014-12-04 Activé Nouveau code de programme selon les directives du Secrétariat du Conseil du Trésor pour 2015 à 2016.
Programme DAB00 2014-12-04 Activé Nouveau code de programme selon les directives du Secrétariat du Conseil du Trésor pour 2015 à 2016.
Programme DAC00 2014-12-04 Créer Nouveau code de programme selon les directives du Secrétariat du Conseil du Trésor pour 2015 à 2016.
Programme DAD00 2014-12-04 Créer Nouveau code de programme selon les directives du Secrétariat du Conseil du Trésor pour 2015 à 2016.
Programme DAE00 2014-12-04 Créer Nouveau code de programme selon les directives du Secrétariat du Conseil du Trésor pour 2015 à 2016.
Programme DAF00 2014-12-05 Créer Nouveau code de programme selon les directives du Secrétariat du Conseil du Trésor pour 2015 à 2016.
Programme DAG00 2014-12-05 Créer Nouveau code de programme selon les directives du Secrétariat du Conseil du Trésor pour 2015 à 2016.
Programme DAH00 2014-12-05 Créer Nouveau code de programme selon les directives du Secrétariat du Conseil du Trésor pour 2015 à 2016.
Programme DAI00 2014-12-10 Créer Nouveau code de programme selon les directives du Secrétariat du Conseil du Trésor pour 2015 à 2016.
Programme DAJ00 2014-12-10 Créer Nouveau code de programme selon les directives du Secrétariat du Conseil du Trésor pour 2015 à 2016.
Programme DAK00 2014-12-10 Créer Nouveau code de programme selon les directives du Secrétariat du Conseil du Trésor pour 2015 à 2016.
Programme DAL00 2014-12-10 Créer Nouveau code de programme selon les directives du Secrétariat du Conseil du Trésor pour 2015 à 2016.
Programme DAM00 2014-12-10 Créer Nouveau code de programme selon les directives du Secrétariat du Conseil du Trésor pour 2015 à 2016.
Programme DAN00 2014-12-15 Créer Nouveau code de programme selon les directives du Secrétariat du Conseil du Trésor pour 2015 à 2016.
Programme DAP00 2014-12-15 Créer Nouveau code de programme selon les directives du Secrétariat du Conseil du Trésor pour 2015 à 2016.
Programme DAQ00 2014-12-15 Créer Nouveau code de programme selon les directives du Secrétariat du Conseil du Trésor pour 2015 à 2016.
Programme DAR00 2014-12-08 Créer Nouveau code de programme selon les directives du Secrétariat du Conseil du Trésor pour 2015 à 2016.
Programme DAS00 2015-01-02 Créer Nouveau code de programme selon les directives du Secrétariat du Conseil du Trésor pour 2015 à 2016.
Programme DAT00 2015-07-09 Activé Nouveau programme créé pour la Station canadienne de recherche dans l'Extrême-Arctique.
Programme DAT00 2015-06-17 Créer Code de programme pour le nouveau ministère 171.
Programme DAU00 2015-07-09 Activé Nouveau programme créé pour la Station canadienne de recherche dans l'Extrême-Arctique.
Programme DAU00 2015-06-17 Créer Code de programme du nouveau ministère 171.
Programme HAA00 2014-12-11 Modifier La description en français et anglais a été modifiée selon les directives du SCT pour 2015 à 2016.
Programme HAB00 2014-12-12 Modifier La description en français et anglais a été modifiée selon les directives du SCT pour 2015 à 2016.
Programme HAC00 2014-12-10 Modifier La description en français et anglais a été modifiée selon les directives du SCT pour 2015 à 2016.
Programme HGA00 2014-12-15 Modifier La description en anglais a été modifiée selon les directives du SCT pour 2015 à 2016.
Programme HGD00 2014-12-10 Modifier La description en français et anglais a été modifiée selon les directives du SCT pour 2015 à 2016.
Programme HGE00 2014-12-10 Modifier La description en français et anglais a été modifiée selon les directives du SCT pour 2015 à 2016.
Programme HGF00 2014-12-10 Modifier La description en français et anglais a été modifiée selon les directives du SCT pour 2015 à 2016.
Programme HGH00 2014-12-11 Modifier La description en français et anglais a été modifiée selon les directives du SCT pour 2015 à 2016.
Programme HGK00 2014-12-11 Modifier La description en français et anglais a été modifiée selon les directives du SCT pour 2015 à 2016.
Programme HGL00 2014-12-11 Modifier La description en français et anglais a été modifiée selon les directives du SCT pour 2015 à 2016.
Programme HGN00 2014-12-11 Modifier La description en français et anglais a été modifiée selon les directives du SCT pour 2015 à 2016.
Programme HGO00 2014-12-11 Modifier La description en français et anglais a été modifiée selon les directives du SCT pour 2015 à 2016.
Programme HGP00 2014-12-11 Modifier La description en français et anglais a été modifiée selon les directives du SCT pour 2015 à 2016.
Programme HGQ00 2014-12-11 Modifier La description en français et anglais a été modifiée selon les directives du SCT pour 2015 à 2016.
Programme HGR00 2014-12-11 Modifier La description en français et anglais a été modifiée selon les directives du SCT pour 2015 à 2016.
Programme HGS00 2014-12-11 Modifier La description en français et anglais a été modifiée selon les directives du SCT pour 2015 à 2016.
Programme HGV00 2014-12-11 Modifier La description en français et anglais a été modifiée selon les directives du SCT pour 2015 à 2016.
Programme HGW00 2014-12-11 Modifier La description en français et anglais a été modifiée selon les directives du SCT pour 2015 à 2016.
Programme HGX00 2014-12-11 Modifier La description en français et anglais a été modifiée selon les directives du SCT pour 2015 à 2016.
Programme HGY00 2014-12-11 Modifier La description en français et anglais a été modifiée selon les directives du SCT pour 2015 à 2016.
Programme LJA00 2014-12-12 Modifier La description en français et anglais a été modifiée selon les directives du SCT pour 2015 à 2016.
Programme LJC00 2014-12-12 Modifier La description en français et anglais a été modifiée selon les directives du SCT pour 2015 à 2016.
Programme LJD00 2014-12-12 Modifier La description en français et anglais a été modifiée selon les directives du SCT pour 2015 à 2016.
Programme LJE00 2014-12-12 Modifier La description en français et anglais a été modifiée selon les directives du SCT pour 2015 à 2016.
Programme LJF00 2014-12-12 Modifier La description en français et anglais a été modifiée selon les directives du SCT pour 2015 à 2016.
Programme LJG00 2014-12-12 Modifier La description en français et anglais a été modifiée selon les directives du SCT pour 2015 à 2016.
Programme LJH00 2014-12-12 Modifier La description en français et anglais a été modifiée selon les directives du SCT pour 2015 à 2016.
Programme LJI00 2014-12-11 Modifier La description en français et anglais a été modifiée selon les directives du SCT pour 2015 à 2016.
Programme LJK00 2014-12-12 Modifier La description en français et anglais a été modifiée selon les directives du SCT pour 2015 à 2016.
Programme LJL00 2014-12-12 Modifier La description en français et anglais a été modifiée selon les directives du SCT pour 2015 à 2016.
Programme LJN00 2014-12-15 Modifier La description en français et anglais a été modifiée selon les directives du SCT pour 2015 à 2016.
Programme LJO00 2014-12-15 Modifier La description en français et anglais a été modifiée selon les directives du SCT pour 2015 à 2016.
Programme LJP00 2014-12-12 Modifier La description en français et anglais a été modifiée selon les directives du SCT pour 2015 à 2016.
Programme LJR00 2014-12-09 Modifier La description en français a été modifiée selon les directives du SCT pour 2015 à 2016.
Programme LJS00 2014-12-09 Modifier La description en français et anglais a été modifiée selon les directives du SCT pour 2015 à 2016.
Programme LJT00 2014-12-09 Modifier Le titre et la description en français ont été modifiés selon les directives du SCT pour 2015 à 2016.
Programme LJU00 2014-12-09 Modifier Le titre et la description en français ont été modifiés selon les directives du SCT pour 2015 à 2016.
Programme LJV00 2014-12-11 Modifier La description en français et anglais a été modifiée selon les directives du SCT pour 2015 à 2016.
Programme LJW00 2014-12-11 Modifier La description en français et anglais a été modifiée selon les directives du SCT pour 2015 à 2016.
Programme LJX00 2014-12-11 Modifier La description en français et anglais a été modifiée selon les directives du SCT pour 2015 à 2016.
Programme LJY00 2014-12-11 Modifier La description en français et anglais a été modifiée selon les directives du SCT pour 2015 à 2016.
Programme LJZ00 2014-12-11 Modifier La description en français et anglais a été modifiée selon les directives du SCT pour 2015 à 2016.

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