6. Codes de programme pour 2017 à 2018

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6.1 Introduction

Ce chapitre fournit des renseignements sur les codes de programme (PROG), lesquels composent l'architecture d'alignement des programmes (AAP). Ces codes de programme servent à tenir compte des ressources affectées à la promotion des objectifs globaux des programmes du gouvernement du Canada.

Le format de ces PROG est constitué d'un champ de 5 caractères dont les 3 premiers sont de nature alpha (lettre majuscule) et les 2 derniers sont numériques.

Exemple :

AAA00 – les 3 premiers caractères sont des lettres majuscules et les 2 derniers sont des chiffres.

Certains changements ont été apportés à l'architecture d'alignement des programmes. À partir de l'exercice financier 2017 - 2018 et en vertu de la Politique sur les résultats du Secrétariat du Conseil du Trésor, certains ministères mettront en place un nouveau Cadre ministériel des résultats. Ce cadre se compose des responsabilités essentielles ministérielles et des programmes qui s'y rapportent.

Exemple :

ZZZ00 – les 3 premiers caractères sont des lettres majuscules et les 2 derniers sont des chiffres.

ZZZ01 – Ce code de cinq caractères alphanumériques représente un code de programme. Les 3 premiers caractères identifient la responsabilité essentielle à laquelle le programme se rapporte et les 2 derniers chiffres consistent en une combinaison entre 01 à 99.

6.2 Liste des codes de programme

Codes de programme : Sommaire

6.3 Liste des notes pour codes de programme

Liste des notes pour codes de programme pour 2017 à 2018

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