L'utilisation d'une police à espacement constant, comme Courier, améliore l'affichage. ** Contenu du QUOTIDIEN aujourd'hui ** Fichier PDF téléchargeable : http://www.statcan.ca/Daily/Francais/040922/q040922.pdf Site Web : http://www.statcan.ca/Daily/Francais/040922/tq040922.htm 04 09 22 08 30 Le mercredi 22 septembre 2004. Diffusé à 8 h 30, heure de l'Est COMMUNIQUÉS PRINCIPAUX Régimes de pension d'employeur, 1er janvier 2003 Selon de nouvelles données, de plus en plus de femmes faisant partie de la main-d'oeuvre rémunérée participent à des régimes de pension agréés tant dans le secteur public que dans le secteur privé. En fait, l'augmentation nette de l'effectif total de ces régimes au cours de 2002 est entièrement attribuable aux femmes. AUTRES COMMUNIQUÉS Régimes de pension d'employeurs (caisses de retraite en fiducie), premier trimestre de 2004 Enquête sur la consommation d'énergie, 2003 Enquête annuelle des manufactures sur les produits livrés par les fabricants canadiens, 2002  Pétrole brut et gaz naturel, juillet 2004  NOUVEAUX PRODUITS -------------------------------------------------------------------------------- Régimes de pension d'employeur 1er janvier 2003    Selon de nouvelles données, de plus en plus de femmes faisant partie de la main-d'oeuvre rémunérée participent à des régimes de pension agréés (RPA), tant dans le secteur public que dans le secteur privé. En fait, l'augmentation nette de l'effectif total de ces régimes au cours de 2002 est entièrement attribuable aux femmes.    Le nombre d'hommes adhérant à un RPA a légèrement diminué de 0,1 %, pour s'établir à 2,96 millions, tandis que le nombre de femmes a progressé de 2,4 % pour se fixer à un peu moins de 2,57 millions.    À la fin de 1992, les hommes représentaient 57,7 % de l'effectif des RPA et les femmes, 42,3 %. À la fin de 2002, le pourcentage d'hommes était passé à 53,6 % et celui de femmes avait augmenté pour atteindre 46,4 %.    Au total, plus de 5,52 millions de travailleurs adhéraient à 14 376 régimes de pension agréés (RPA) à la fin de 2002. Il s'agit là d'une croissance de 1,0 % du nombre d'adhérents par rapport à l'année précédente et d'une cinquième hausse annuelle consécutive. ______________________________________________________________________ Note aux lecteurs    Il est maintenant possible de consulter les données sur les régimes de pension offerts par les employeurs, tels que les régimes de pension agréés (RPA) et les conventions de retraite (CR).    Les RPA sont établis par les employeurs ou par les syndicats à l'intention des employés. Ces données proviennent de l'Enquête sur les régimes de pension du Canada au 1er janvier 2003, laquelle fournit des renseignements sur les modalités, les adhérents et les cotisations.    Il existe deux grandes catégories de RPA : les régimes à cotisations déterminées et les régimes à prestations déterminées. Les régimes à cotisations déterminées sont des RPA auxquels l'employé (dans le cas d'un régime contributif) et l'employeur sont tenus de cotiser à des taux précis. En revanche, les régimes à prestations déterminées sont des régimes en vertu desquels les prestations sont définies selon une formule stipulée dans la clause réglementaire du régime. Les cotisations de l'employeur ne sont pas préétablies, mais sont plutôt établies en fonction des coûts liés à la rente promise.    Les statistiques sur les RPA sont tirées dans une large mesure des données administratives fournies par les dix organismes de contrôle des régimes de retraite, soit neuf organismes provinciaux et un organisme fédéral. Les statistiques sur les CR sont fondées sur les données administratives tirées des déclarations de revenus T3-CR fournies par l'Agence du revenu du Canada.    La date de référence pour les données concernant le nombre de RPA et leurs modalités est le 1er janvier (dans ce cas-ci, le 1er janvier 2003), parce qu'il s'agit de la date d'entrée en vigueur de la plupart des nouveaux régimes et des modifications apportées aux régimes existants. Les données sur les cotisations et l'adhésion sont celles en date de fin d'année du régime, pour l'année civile précédente (dans ce cas-ci, le 31 décembre 2002). Dans le présent communiqué, étant donné que l'on se rapporte souvent aux adhérents, nous nous référons donc à l'année de référence 2002. ______________________________________________________________________    Cependant, cette progression n'a pas été aussi forte que la croissance de l'emploi, qui a augmenté d'environ 4 % en 2002, grâce à la vigueur de l'activité économique.    Les RPA sont des programmes de prestations de retraite offerts aux employés et établis volontairement par les employeurs ou par les syndicats des secteurs public et privé de l'économie. À la fin de 2002, près de deux travailleurs rémunérés sur cinq participaient à un RPA au Canada. Ces chiffres proviennent essentiellement des données administratives fournies par les organismes de contrôle des régimes de retraite. Ces données sont complétées à l'aide d'enquêtes directes et de différentes sources d'information. Le secteur public est à l'origine des deux tiers de la progression de l'effectif féminin    Au cours des cinq dernières années, le nombre de femmes adhérant à un RPA ne cesse d'augmenter. Au cours de 2002, près des deux tiers de l'accroissement du nombre de femmes à un RPA a été observé dans le secteur public où le nombre de femmes s'est accrû de 2,7 % comparativement à seulement 1,9 % dans le secteur privé.    Des gains significatifs au chapitre de l'adhésion des femmes à un RPA ont été relevés dans les secteurs des administrations publiques, des services d'enseignement, des soins de santé, du commerce de détail, de la finance, des assurances et des affaires immobilières.    Selon les données de l'Enquête sur la population active, l'emploi chez les femmes âgées de 25 ans et plus a progressé de 4,2 % au cours de l'année 2002.    On observe une tendance différente pour ce qui est de l'adhésion des hommes aux régimes de pension. Le nombre d'hommes adhérant à un RPA a diminué de 0,1 % de 2001 à 2002. Il s'agit là d'une deuxième baisse annuelle d'affilée.    Ce faible repli s'est entièrement produit dans le secteur privé, alors que le nombre d'adhérents masculins a légèrement augmenté dans le secteur public.    Les plus fortes hausses de l'effectif masculin des RPA ont été relevées dans les secteurs de la construction, des services socioculturels, commerciaux et personnels, de la finance, des assurances et des affaires immobilières, des services d'enseignement et des soins de santé. Diminution du taux d'adhésion des hommes à un RPA    Le taux d'adhésion correspond au pourcentage de travailleurs rémunérés qui participent à un régime de pension agréé. Les RPA s'adressent exclusivement aux travailleurs rémunérés ayant une relation employeur-employé, de sorte que les travailleurs indépendants (propriétaires d'entreprises non constituées en société), les travailleurs familiaux non rémunérés et les chômeurs n'y sont pas admissibles.    À la fin de 2002, 39,6 % des travailleurs rémunérés participaient à RPA, comparativement à 40,6 % un an plus tôt.    Les taux d'adhésion des hommes ont fléchi, passant de 41,8 % en 2000 à 39,9 % en 2002 et ce, même si le nombre de travailleurs rémunérés masculins a augmenté au sein de la population active.    Les taux d'adhésion des femmes sont demeurés stables, se situant autour de 39,2 % entre 1999 et 2002. Le nombre d'adhérentes s'est accru au même rythme que le nombre de travailleuses rémunérées. Quatre adhérents à un RPA sur cinq participent à un régime à prestations déterminées    La grande majorité des adhérents à un RPA participent à des «régimes à prestations déterminées», c'est-à-dire des RPA en vertu desquels les prestations sont définies selon une formule stipulée dans le texte du régime.    À la fin de 2002, un peu plus de 4,5 millions de participants, soit 82 % de l'ensemble des adhérents à un régime de pension agréé de tout genre, participaient à 6 777 régimes à prestations déterminées.    La majorité des participants à un régime à prestations déterminées travaillent dans le secteur public. Le nombre de participants à ce type de régime dans le secteur public n'a cessé d'augmenter depuis 1998, après avoir accusé un recul au cours des années précédentes.    Dans le secteur privé, le nombre d'adhérents à un RPA a enregistré un creux en 1997, soit un an plus tôt que dans le secteur public. Cette tendance a été suivie par une croissance de l'effectif jusqu'à la fin de 2001, puis par une nouvelle contraction du nombre d'adhérents.    La seconde catégorie de RPA est formée des régimes à cotisations déterminées, régimes auxquels l'employé (dans le cas d'un régime contributif) et l'employeur sont tenus de cotiser à des taux précis. La grande majorité (83 %) des adhérents à ces régimes travaillaient dans le secteur privé en 2002.    Au cours des années 1990, les régimes à cotisations déterminées ont subi des changements considérables tant au chapitre du nombre de régimes qu'à celui du nombre d'adhérents. Depuis 1992, le nombre de ces régimes a diminué d'environ 16 % (passant de 8 713 à 7 347). Cependant, le nombre d'adhérents a augmenté de façon marquée pour atteindre plus de 830 000 travailleurs en 2002, soit 1,8 fois plus qu'en 1992. Bond appréciable des cotisations des employés et des employeurs    À la fin de 2002, les cotisations annuelles totales se chiffraient à 23,5 milliards de dollars, en hausse de 14 % par rapport à 2001, ou de près de 3,1 milliards de dollars (en dollars constants de 2002). Il s'agit de la plus forte croissance annuelle observée depuis la fin de 1991.    Bien que les cotisations totales tant des employeurs que des employés aient augmenté, la hausse la plus marquée a été observée dans les cotisations versées par les employeurs. De 2001 à 2002, les cotisations des employeurs ont augmenté de 18 %, alors que celles des employés n'ont crû que de 5 %.    En fait, au cours de l'année 2002, bon nombre d'employeurs ont dû effectuer des paiements spéciaux (par exemple, pour les insuffisances actuarielles et le passif non capitalisé) en plus de leurs cotisations normales.    Cette situation concorde avec les résultats de l'Enquête biennale sur les caisses de retraite en fiducie. Cette enquête couvre les régimes de pension d'employeurs financés aux termes d'un arrangement fiduciaire. Il existe 3 045 régimes de cette nature regroupant quelque 4,5 millions de travailleurs, soit 82 % de l'ensemble des adhérents à un RPA. Ces régimes réfèrent uniquement à des régimes fiduciaires à prestations déterminées et à cotisations déterminées.    Selon cette étude, les cotisations des employeurs se sont fortement accrues parce que les gestionnaires de régimes se sont rendus compte que les cotisations devaient augmenter ou recommencer, après une période de «suspension des cotisations», afin d'éviter que leur passif ne soit pas capitalisé, ou du moins de réduire leur passif non capitalisé.    La hausse des cotisations des employés s'explique principalement par la fin de la période de «suspension des cotisations» et, dans une moindre mesure, par une croissance de la participation aux régimes contributifs. Normalement, les cotisations des employés augmentent fort peu d'une année à l'autre. Conventions de retraite    Les conventions de retraite (CR) sont un type de programme de revenu de retraite complémentaires aux régimes de pension agréés.    Comme les cotisations de retraite sont exonérées d'impôt, la législation fédérale limite le montant des prestations annuelles de retraite qu'un employeur peut verser à un employé retraité. La limite s'applique aux régimes de retraite agréés à prestations déterminées. Actuellement, la limite est de 64 155 $. Si l'employeur, aux termes d'une convention collective ou de retraite, doit verser à l'employé un montant dépassant le montant maximal autorisé, il doit avoir recours à un autre mécanisme pour remplir son engagement de pension envers l'employé.    L'employeur peut établir une fiducie de convention de retraite auprès de l'Agence du revenu du Canada. Généralement, les employeurs limitent les adhésions à une convention de retraite aux cadres supérieurs. En 2001, il y avait 2 051 fiducies enregistrées regroupant approximativement 12 000 participants. La valeur des fiducies s'élevait à 5,3 milliards de dollars. La distribution médiane était de 84 000 $, (c.-à-d. la moitié des bénéficiaires recevaient un montant supérieur et, l'autre moitié un montant inférieur). Définitions, source de données et méthodes : numéro d'enquête 2609.    Le rapport intitulé Régimes de pension au Canada (13F0026MIF2004001, gratuit) est maintenant accessible en ligne. À la page Nos produits et services, sous Parcourir les publications Internet, choisissez Gratuites, puis Finances.    Des tableaux de données sommaires sont également présentés dans Régimes de pension au Canada, tableaux-clés (74-508-XWF, 50 $), qui est maintenant en vente. Voir Pour commander les produits.    Des données sur les travailleurs adhérant à un régime de pension agréé entre 1993 et 2002 sont également accessibles en ligne dans le module Le Canada en statistiques. À la page du Canada en statistiques, choisissez La société, puis Travail, emploi et chômage, et Assurance-emploi et pensions.    Pour plus de renseignements, communiquez avec les Services aux clients au (613) 951-7355 ou composez sans frais le 1 888 297-7355 (revenu@statcan.ca), Division de la statistique du revenu. Télécopieur : 613-951-3012. -------------------------------------------------------------------------------- Régimes de pension d'employeurs (caisses de retraite en fiducie) Premier trimestre de 2004    À la fin du premier trimestre de 2004, la valeur de l'actif des caisses de retraite en fiducie était nettement supérieure à celle d'il y a douze mois à peine, alors qu'elle avait atteint son plus bas niveau en quatre ans.    En date du 31 mars 2004, l'actif des caisses de retraite se chiffrait à 652,9 milliards de dollars, soit 22,9 % de plus que la valeur de 531,2 milliards de dollars enregistrée à la même période en 2003, la valeur la plus basse depuis 1999.    L'actif des caisses de retraite a augmenté de 4,6 % au premier trimestre comparativement au dernier trimestre de 2003, marquant la quatrième augmentation trimestrielle consécutive.    Les caisses de retraite investissent une part importante de leur actif en actions et en placements directs en actions. Par conséquent, les variations des cours des bourses canadiennes et étrangères ont une incidence directe sur la valeur de l'actif des caisses de retraite.    L'indice composite Standard and Poor's/Toronto Stock Exchange (S&P/TSX) s'est établi à 8 586 à la fin du premier trimestre, soit un bond de 35 % comparativement à mars 2003 et un gain de 4,4 % par rapport à la période de trois mois terminée en décembre 2003.    À la fin du premier trimestre de 2004, la part des actions et des placements directs en actions représentait 36 % de la valeur de l'actif des caisses de retraite. Le reste de l'actif était constitué d'investissements sous forme d'obligations (36 %), de titres immobiliers (5 %), de placements à court terme (5 %), d'hypothèques (2 %) et d'éléments d'actif divers (16 %). La catégorie «divers» est surtout constituée de fonds étrangers de placements en actions.    De janvier à mars, les revenus des caisses de retraite étaient de 18,2 milliards de dollars et les dépenses, de 14,2 milliards de dollars, ce qui représente un flux de trésorerie de 4,0 milliards de dollars. C'est un important recul par rapport au trimestre précédent qui a affiché un flux de trésorerie de 14,5 milliards de dollars; il reste qu'il s'agit du quatrième flux trimestriel positif consécutif.    D'un trimestre à l'autre, le flux de trésorerie varie de façon importante, une variation qui s'explique en partie par les pratiques comptables dans le milieu, mais surtout par les profits ou les pertes résultant de l'achat ou de la vente d'actions.    Les profits réalisés ont atteint 5,9 milliards de dollars, soit une valeur très élevée par rapport à la majorité des trimestres des trois dernières années. Toutefois, les pertes découlant de la vente d'actions étaient également considérables, soit 5,7 milliards de dollars.    Par conséquent, le flux de trésorerie positif des caisses s'explique en majeure partie par les cotisations et d'autres formes de revenus de placements comme les intérêts et les dividendes. Un petit nombre de très grandes caisses ont essuyé la quasi-totalité des pertes.    Les cotisations des employeurs, qui sont à la hausse depuis le début de 2002, étaient élevées (4,7 milliards de dollars), mais bien en deçà du sommet de 6,8 milliards de dollars enregistré au dernier trimestre de 2003. Règle générale, les cotisations des employeurs ont fléchi au cours du premier trimestre, comparativement au trimestre précédent.    Environ 5,5 millions de travailleurs canadiens bénéficient d'un régime de pension d'employeurs. Parmi ceux-ci, environ 4,5 millions sont membres d'une caisse de retraite en fiducie. (Les données du présent communiqué portent uniquement sur les caisses en fiducie).    Le million restant de travailleurs visés par un régime de pension d'employeurs sont couverts par le Trésor des gouvernements fédéral et provinciaux, des contrats avec des sociétés d'assurance ou des programmes de rentes offerts par le gouvernement du Canada. Données stockées dans CANSIM : tableaux 280-0002 à 280-0004. Définitions, source de données et méthodes : numéro d'enquête 2607.    Pour plus de renseignements au sujet des résultats de l'enquête et des produits et services connexes, ou pour en savoir davantage sur les concepts, les méthodes et la qualité des données, communiquez avec les Services à la clientèle au (613) 951-7355 ou composez sans frais le 1 888 297-7355 (revenu@statcan.ca), Division de la statistique du revenu. Télécopieur : (613) 951-3012. -------------------------------------------------------------------------------- Enquête sur la consommation d'énergie 2003    En 2003, les hôpitaux canadiens ont consommé plus d'énergie que les universités et les collèges, selon une nouvelle enquête sur la consommation d'énergie dans ces établissements.    Les données parues aujourd'hui et provenant de la première Enquête sur la consommation d'énergie menée à l'hiver 2004 fournissent des informations agrégées sur les types d'énergie consommée par les hôpitaux, les universités et les collèges au Canada.    L'enquête, réalisée pour le compte de l'Office de l'efficacité énergétique de Ressources naturelles Canada, mesure l'intensité énergétique au niveau des campus universitaires ou des hôpitaux.    L'intensité énergétique est l'énergie totale consommée (en gigajoules (GJ)) par un hôpital, une université ou un collège, divisée par la superficie totale des bâtiments situés sur le campus ou dans le complexe de l'établissement (à l'exception des stationnements souterrains et des locaux mécaniques). Une faible intensité énergétique est plus efficace qu'une intensité élevée.    À l'échelon national en 2003, l'enquête révèle que les hôpitaux ont présenté l'intensité énergétique brute la plus élevée (2,65 GJ/m2), tandis que celle des collèges a été la plus basse, se fixant à 1,48 GJ/m2. Celle des universités a atteint 2,04 GJ/m2.    L'intensité énergétique brute est simplement l'énergie totale consommée par type d'établissement à l'échelon national divisée par la superficie totale en mètres carrés correspondante à l'échelle nationale.    La nature différente des activités des hôpitaux, des universités et des collèges peut expliquer cette variation de l'intensité énergétique brute.    La haute intensité énergétique des hôpitaux est probablement due à l'utilisation presque constante de nombreux équipements médicaux et de l'éclairage. D'un autre côté, le fait que l'accent est mis sur l'enseignement dans les collèges et sur la recherche dans les universités peut en partie expliquer les écarts d'intensité entre ces deux types d'établissements.    Les conditions climatiques propres à chaque région du Canada influent directement sur la consommation d'énergie. Les intensités énergétiques des hôpitaux, des universités et des collèges de la Colombie-Britannique sont, en moyenne, les plus faibles au Canada.    C'est dans les Prairies qu'on trouve, en moyenne, les intensités énergétiques les plus élevées au Canada. Par exemple, l'intensité énergétique brute des hôpitaux de la Colombie-Britannique est de 2,40 GJ/m2, tandis que dans les Prairies, elle s'établit à 3,13 GJ/m2.    Ressources naturelles Canada utilisera les résultats de cette enquête pour produire une publication analytique qui sera disponible sur le site Web de l'Office de l'efficacité énergétique. Définitions, source de données et méthodes : numéro d'enquête 5034.    Pour plus de renseignements ou pour en savoir davantage sur les concepts, les méthodes et la qualité des données, communiquez avec Yves Gauthier au (613) 951-0188 (yves.gauthier@statcan.ca), Division des petites entreprises et des enquêtes spéciales.    Pour plus de renseignements sur les programmes d'efficacité énergétique de Ressources naturelles Canada, consultez le site Web de l'Office de l'efficacité énergétique (www.oee.nrcan.gc.ca). -------------------------------------------------------------------------------- Enquête annuelle des manufactures sur les produits livrés par les fabricants canadiens 2002     L'Enquête annuelle des manufactures recueille de l'information sur les produits livrés par les fabricants canadiens. Il est maintenant possible d'obtenir les statistiques sur les produits livrés par les scieries (SCIAN 321111) pour le Canada, les provinces et les territoires pour l'année de référence 2002. Définitions, source de données et méthodes : numéro d'enquête 2103.    Pour commander des données, pour obtenir plus de renseignements ou pour en savoir davantage sur les concepts, les méthodes et la qualité des données, communiquez avec l'agent de diffusion au (613) 951-9497 ou composez sans frais le 1 866 873-8789 (manufact@statcan.ca), Division de la fabrication, de la construction et de l'énergie. -------------------------------------------------------------------------------- Pétrole brut et gaz naturel Juillet 2004 (données provisoires)    Il est maintenant possible de consulter les données provinciales sur la production de pétrole brut et de gaz naturel marchand pour juillet 2004.    Ces données seront offertes prochainement dans les tableaux CANSIM 126-0001 et 131-0001. Définitions, source de données et méthodes : numéro d'enquête 2198.    Pour plus de renseignements ou pour en savoir davantage sur les concepts, les méthodes et la qualité des données, communiquez avec l'agent de diffusion au (613) 951-9497 ou composez sans frais le 1 866 873-8789 (energ@statcan.ca), Division de la fabrication, de la construction et de l'énergie. -------------------------------------------------------------------------------- NOUVEAUX PRODUITS Documents de recherche sur les pensions et le patrimoine : Régimes de pension au Canada, 1er janvier 2003, no 1 Numéro au catalogue : 13F0026MIF2004001 (gratuit). La revue des céréales et des graines oléagineuses, juillet 2004, vol. 27, no 7 Numéro au catalogue : 22-007-XIB (12 $/120 $). Commerce de détail, juillet 2004, vol. 76, no 7 Numéro au catalogue : 63-005-XIF (18 $/166 $). Régimes de pension au Canada : tableaux-clés, 1er janvier 2003 Numéro au catalogue : 74-508-XWF (50 $). Les prix sont en dollars canadiens et n'incluent pas les taxes de vente. Des frais de livraison supplémentaires s'appliquent aux envois à l'extérieur du Canada. Les numéros au catalogue se terminant par : -XIB ou -XIF représentent la version électronique offerte sur Internet, -XMB ou -XMF, la version microfiche, -XPB ou -XPF, la version papier, -XDB ou -XDF, la version électronique sur disquette et -XCB ou -XCF, la version électronique sur CD-ROM.