Enquête nationale auprès des organismes à but non lucratif et bénévoles

Les organismes à but non lucratif et bénévoles font partie intégrante de la société et s'emploient à mobiliser les efforts de millions de Canadiens en vue de répondre aux besoins de leurs collectivités, selon une nouvelle étude.

En 2003, le Canada comptait un total de 139 millions de membres dans des organismes à but non lucratif et bénévoles. En moyenne, une même personne était membre de quatre de ces organismes. L'une des particularités de ces organismes est le lien qui les lie à la collectivité grâce à la participation des citoyens.

Les Canadiens ont été généreux envers ces organismes. En 2003, ils ont donné plus de 8 milliards de dollars et les organismes ont déclaré un effectif global de plus de 19 millions de bénévoles, qui ont donné plus de 2 milliards d'heures de leur temps, ce qui équivaut à plus de 1 million d'emplois à temps plein.

Presque tous les organismes à but non lucratif et bénévoles font appel à des bénévoles et plus de la moitié comptent entièrement sur ces derniers pour réaliser leur mission. Cependant, la majorité de ceux-ci oeuvrent dans une proportion relativement petite d'organismes. Près des trois quarts (73 %) font du bénévolat pour 6 % des organismes représentant 200 bénévoles et plus.

La majorité de ceux qui ont participé à l'étude ont dit avoir de la difficulté à réaliser leur mission et à atteindre les objectifs de leur organisme. Un grand nombre semble faire état de défis importants lorsqu'il s'agit de donner au public tous les avantages qu'ils pourraient offrir. Ils indiquent aussi des difficultés à recruter des bénévoles et à obtenir du financement, tant de donateurs individuels que d'autres organismes, comme les gouvernements, les fondations et les entreprises. D'autres ont dit avoir des difficultés à faire des plans pour l'avenir ou à trouver des bénévoles capables de siéger à leur conseil d'administration.

Cette étude est fondée sur les données de l'Enquête nationale auprès des organismes à but non lucratif et bénévoles, qui offre le profil le plus complet des organismes à but non lucratif et bénévoles à avoir été réalisé au Canada. Pour la première fois, on dispose de données de base sur la taille et les caractéristiques de ces organismes.

Les groupes touchent à peu près tous les aspects de la vie canadienne

Les organismes à but non lucratif et bénévoles ont une influence marquante sur les Canadiens, qu'ils rejoignent dans presque tous les aspects de leur vie. En 2003, le pays comptait quelque 161 000 organismes à but non lucratif et bénévoles dans une vaste gamme de domaines.

Un cinquième environ des organismes oeuvrent dans le domaine des sports et des loisirs (21 %) et un cinquième dans la religion (19 %); ce sont là les deux plus grandes catégories.

Près des trois quarts offrent des services ou des produits directement aux personnes plutôt qu'à d'autres organismes. Environ 46 % ont déclaré être au service du grand public, tandis que les enfants et les jeunes formaient la clientèle de 23 % des organismes, les personnes âgées, de 11 % et les personnes handicapées, de 8 %. Les autres populations particulières desservies comprennent les peuples autochtones, les populations immigrantes et les communautés religieuses.

Environ 56 % sont des organismes de bienfaisance enregistrés, ce qui les exonère de taxes et d'impôts divers et permet à leurs donateurs de réclamer des crédits d'impôt. Les organismes de bienfaisance enregistrés sont plus nombreux parmi les organismes qui fournissent des avantages publics et dépendent des contributions financières des Canadiens pour accorder ces avantages.

La vaste majorité des groupes religieux (94 %) sont des organismes de bienfaisance, tout comme 87 % des hôpitaux. À l'opposé, seulement 27 % environ des groupes de sports et de loisirs, 23 % des groupes oeuvrant dans le développement et l'habitation et 7 % des associations d'affaires et professionnelles et des syndicats sont des organismes de bienfaisance.

Les organismes à but non lucratif et bénévoles ont un peu plus de 2 millions d'employés rémunérés. Un tiers (34 %) de ces personnes sont au service du groupe des hôpitaux et des universités et collèges.

Un nombre restreint d'organismes touchent la majeure partie des recettes

Les organismes à but non lucratif et bénévoles ont enregistré 112 milliards de dollars de recettes en 2003, ce qui leur donne une grande place dans l'économie. Un tiers de ces recettes étaient attribuables à un nombre relativement faible d'hôpitaux, de collèges et d'universités. Par contre, les autres organismes ont quand même déclaré pour 75 milliards de dollars de recettes.

Il semble y avoir un fossé évident entre les organismes qui ont des ressources relativement abondantes (recettes, personnel rémunéré et bénévoles) et les autres.

Environ 1 % des organismes à but non lucratif et bénévoles au Canada ont des recettes annuelles de 10 millions de dollars et plus. Ils représentent 59 % de l'ensemble des recettes.

À l'opposé, 42 % des organismes touchent moins de 30 000 $ de recettes annuelles. Ces derniers représentent seulement 1 % de l'ensemble des recettes. Moins de 3 % des organismes disent n'avoir aucune recette.

De l'autre côté de cette ligne de partage se trouve un groupe beaucoup plus grand d'organismes à faible revenu. Un peu plus de la moitié de tous les organismes sont l'affaire de bénévoles uniquement et près des deux tiers ont des recettes annuelles de moins de 100 000 $.

Ainsi, les organismes de sports et de loisirs et les organismes religieux forment 40 % de l'ensemble des organismes, mais n'ont que 11 % des recettes totales.

La majeure partie du financement vient des gouvernements provinciaux

Globalement, les gouvernements sont la source de 49 % des fonds que reçoivent les organismes, dont les quatre cinquièmes viennent des gouvernements provinciaux.

Les recettes tirées de sources non gouvernementales, qui proviennent des cotisations des membres et de la vente de biens et de services, ainsi que des recettes de placements et des jeux de hasard, représentent 35 % des recettes. Les dons en forment 13 %. Le reste des recettes (3 %) est tiré d'une grande variété d'autres sources.

Les grands organismes (10 millions de dollars et plus de recettes annuelles) dépendent des sources gouvernementales pour plus de la moitié (58 %) de leurs recettes totales.

Les petits organismes (moins de 30 000 $ de recettes annuelles) dépendent davantage des recettes tirées de sources non gouvernementales. Ces sources représentent 51 % des recettes totales et comprennent les recettes des cotisations et des dons. Les sources gouvernementales ne constituent que 12 % des recettes totales des petits organismes.

Les gouvernements sont une grande source de recettes pour plusieurs organismes. Les hôpitaux tirent 82 % de leurs recettes totales des gouvernements, les organismes du domaine de la santé, 70 %, les services sociaux, 66 % et les universités et collèges, 56 %. Les gouvernements provinciaux assurent la part du lion.

Les défis : argent, bénévoles et plans pour l'avenir

Les organismes à but non lucratif et bénévoles semblent éprouver des difficultés à réaliser leur mission et à atteindre leurs objectifs, ce qui est susceptible de limiter leur capacité d'offrir une assistance à leur collectivité.

Un peu plus de la moitié ont dit avoir des difficultés à faire des plans pour l'avenir, à trouver les types de bénévoles nécessaires et à recruter des personnes intéressées à être membres du conseil d'administration.

Un peu moins de la moitié ont dit éprouver des difficultés à convaincre les bénévoles de demeurer au sein de l'organisme, à obtenir du financement de la part d'autres organismes comme un gouvernement, une fondation ou une entreprise et à obtenir des fonds de la part des particuliers.

Les organismes touchant des recettes moindres (moins de 30 000 $) étaient généralement moins susceptibles de faire état de problèmes. Ces organismes utilisent typiquement moins de ressources, comme du personnel rémunéré, des bénévoles et de l'argent, pour accomplir leur mission.

Les grands organismes, qui ont besoin de plus de ressources pour s'acquitter de leur mandat, étaient plus susceptibles de faire état de problèmes, comme des difficultés à fidéliser leurs bénévoles et à leur offrir de la formation. Cependant, certains problèmes, comme la difficulté de gagner des recettes, étaient moins fréquents chez les organismes ayant 10 millions de dollars et plus de recettes.

La difficulté d'obtenir du financement d'autres organismes est un problème important pour un grand nombre et 20 % des organismes à but non lucratif et bénévoles ont indiqué que cela représentait un problème grave.

Variations régionales : la plus forte proportion d'organismes se trouve au Canada central

Plus de la moitié de tous les organismes à but non lucratif et bénévoles se trouvent au Québec (29 %) et en Ontario (28 %).

Par rapport à la population, la concentration d'organismes est 40 % plus élevée au Québec qu'en Ontario. Néanmoins, l'Ontario a 43 % de toutes les recettes, 40 % de tous les bénévoles et 47 % de tous les employés.

Bien que le gouvernement soit la principale source de financement pour les organismes à la plupart des endroits, les organismes de l'Alberta, du Nouveau-Brunswick et des territoires dépendent davantage des recettes gagnées de sources non gouvernementales.

Les organismes des territoires, de Terre-Neuve-et-Labrador et du Manitoba sont plus susceptibles que les autres de faire état de problèmes liés à la capacité de trouver des bénévoles et d'obtenir du financement. Ceux du Nouveau-Brunswick et de la Colombie-Britannique sont le moins susceptibles d'éprouver ces problèmes.

Plus des deux tiers (68 %) des organismes du Nouveau-Brunswick étaient des organismes de bienfaisance enregistrés, soit la plus forte proportion au Canada; venaient ensuite la Nouvelle-Écosse (65 %) et le Manitoba (62 %). Les seuls secteurs où la proportion des organismes de bienfaisance enregistrés était inférieure à la moyenne nationale de 56 % étaient le Québec et les territoires.

Dans chaque province et territoire, il y a plus d'organismes travaillant dans les domaines de la religion, des sports et des loisirs et des services sociaux que dans tout autre domaine d'activité. Les organismes religieux représentent la plus forte proportion d'organismes dans toutes les régions, sauf en Colombie-Britannique, en Alberta, au Québec et dans les territoires.

Définitions, source de données et méthodes : numéro d'enquête 5023.

Le rapport Force vitale de la collectivité : Faits saillants de l'Enquête nationale auprès des organismes à but non lucratif et bénévoles, 2003  (61-533-SIF, gratuit; 61-533-SWF, gratuit; 61-533-XIF, gratuit; 61-533-XWF, gratuit) est maintenant accessible en ligne. À la page Nos produits et services, sous Parcourir les publications Internet, choisissez Gratuites, puis Entreprises commerciales. Le rapport existe également en version imprimée (61-533-SPB, 8 $; 61-533-XPF, 20 $).

Pour en savoir davantage sur les concepts, les méthodes et la qualité des données, communiquez avec Chris Johnston (613) 951-0875 (chris.johnston@statcan.ca), Division des petites entreprises et des enquêtes spéciales.

Pour en savoir davantage sur les implications de ces renseignements pour le secteur à but non lucratif et bénévole, communiquez avec Roch Landriault au (514) 843-2354 (rlandriault@national.ca), Centre canadien de philanthropie.