Survol national

Depuis la découverte de diamants au Lac de Gras, dans les Territoires du Nord-Ouest (T.N.-O.), en 1991, le Canada est devenu l’un des six producteurs de diamants bruts les plus importants du monde. En raison de l’exploitation criminelle potentielle des diamants, comme on l’a observée dans d’autres pays, la police doit s’occuper de cette nouvelle industrie en la surveillant de façon proactive.

Les diamants constituent une marchandise intéressante pour le crime organisé, car ce symbole de richesse est facile à transporter et à transformer. Après avoir été passés en contrebande, les diamants peuvent servir à blanchir de l’argent. À l’échelle internationale, parmi les activités criminelles associées à l’industrie du diamant, on trouve la modification de l’évaluation du diamant afin de fausser la somme des taxes à payer, le commerce des diamants bruts illégaux ou l’introduction de diamants illicites dans les marchés diamantaires légitimes.

L’industrie du diamant est relativement nouvelle au Canada, car la mine de diamant Ekati est exploitée depuis 1998, et la production à la mine de diamant Diavik a commencé au début de 2003. Les mines Ekati et Diavik sont toutes les deux situées dans les T.N.-O., à environ 300 km au nord-est de Yellowknife. Même si l’industrie du diamant est concentrée dans les T.N.-O., l’exploration diamantaire se poursuit dans plusieurs autres provinces, dont l’Alberta, la Saskatchewan, l’Ontario et le Québec. Les deux prochaines mines de diamant qu’on commencera à exploiter seront la Tahera Corporation’s Jericho Project, au Nunavut, qui devrait être opérationnelle d’ici les deux prochaines années, et le projet de DeBeer’s Snap Lake, dans les T.N.-O., qu’on devrait commencer à exploiter d’ici 2006. Il s’agit d’une industrie hautement lucrative, qui génère de nombreuses retombées économiques en redevances et crée des industries auxiliaires, telles que la commercialisation des diamants canadiens, les sociétés d’exploration diamantaire et les sociétés de coupe et de polissage des diamants.

On peut comprendre les nombreux niveaux et aspects de l’industrie du diamant au moyen de ce qu’on appelle le parcours commercial du diamant : l’extraction, la production, le commerce de diamants bruts, la coupe et le polissage, la vente de diamants polis et la phase de la vente en gros ou au détail. La valeur des diamants bruts augmente à mesure qu’on avance dans son parcours commercial. Ainsi, on a évalué à 7,9 milliards de dollars américains la production mondiale de diamants bruts pour 2001, mais cette valeur atteignait 56 milliards de dollars américains à l’étape de la vente au détail.

Le développement de l’industrie canadienne de la coupe et du polissage se poursuit dans les T.N.-O. Au cours de la prochaine année, on espère que quatre commerces de coupe et de polissage seront exploitées à Yellowknife, dans les T.N.-O.

Pour protéger l’intégrité et le potentiel financier de cette industrie, le Service de protection de l’industrie du diamant de la GRC, d’autres services de police, le Service canadien de renseignements criminels et l’industrie du diamant, surveillent activement l’industrie afin de détecter et de prévenir les activités illégales susceptibles d’avoir une incidence préjudiciable.

En plus des efforts de la police, on a reconnu que l’édiction de lois est également nécessaire pour protéger la réputation de « propreté » des mines de diamants du Canada en suivant les importations et les exportations de diamants bruts en vue de s’assurer qu’ils ne viennent pas de pays liés aux « diamants du conflit ». Par conséquent, le Canada figure maintenant parmi les 51 pays qui ont mis en œuvre le Kimberley Process Certification Scheme (KPCS). Cette initiative internationale a été lancée afin de mettre un frein au commerce des diamants du conflit ou du sang et ainsi de maintenir l’intégrité de la plupart des diamants bruts qu’on trouve dans le commerce considéré comme légitime (ou « propre »).¹ Afin de se conformer au KPCS, le Canada a mis en œuvre la Loi sur l’exportation et l’importation des diamants bruts et son Règlement, le 1er janvier 2003.

Une table ronde nationale sur l’industrie du diamant au Canada et sa contribution économique et sociale jusqu’en 2015, qui a eu lieu en mai 2003, a été dirigée par le ministre des Ressources naturelles du Canada. La première table ronde faisait participer des représentants de l’industrie du diamant, des gouvernements fédéral, provinciaux et territoriaux, de l’application de la loi, de groupes autochtones, du milieu universitaire et d’organisations non gouvernementales. Les recommandations comprenaient des initiatives destinées à se doter d’une main-d’œuvre qualifiée plus abondante, l’élaboration de systèmes servant à maintenir la crédibilité et l’intégrité de l’industrie et le fait de tirer parti des occasion de commercialiser les diamants canadiens. Les recommandations découlant de cette table ronde feront partie d’un rapport qui sera présenté à la réunion annuelle des ministres fédéraux, provinciaux et territoriaux en septembre 2003.