Rapports des Comités
Comité exécutif
Comité champion
Comité sur la surveillance et l'évaluation
Comité sur les communications - sida
Groupe de travail spécial sur les questions autochtones (GTSQA)
Comité special sur la recherche communautaire
Suivi
Autres questions
Rapport de Santé Canada
Autres points - Présentations
On signale que le Comité exécutif a tenu trois téléconférences depuis la dernière réunion du CM, qui a eu lieu en juin. On indique que des questions administratives, telles que le budget du Conseil, l'orientation des nouveaux membres et la coordination du programme ont fait l'objet de discussions.
i) Groupe national de référence sur les femmes et le VIH/sida
Selon ce qui est mentionné, le rapport contient cinq axes d'intervention prioritaires, comptant chacun des buts ainsi qu'au moins un objectif :
ii) Document sur les déterminants de la santé - projet mené conjointement avec les gouvernements FPT
À la suite d'une demande de propositions (DDP), le consultant Spigelman and Associates a été choisi pour développer un papier sur les déterminants de la santé pourle Conseil et pour le Conseil consultatif F/P/T du sida.
On rapporte que le Comité champion a eu droit à deux présentations sur ce sujet, soit une présentation donnée par Craig McClure et l'autre par David Thompson; ces deux personnes participent à l'Initiative internationale pour un vaccin contre le sida (IAVI). Les détails relatifs à ces présentations ont été donnés lors de la réunion de juin du CM.
On révèle que le Comité champion n'a pas encore été en mesure de rencontrer Kelly MacDonald; toutefois, après l'avoir rencontrée, il fera part de ses recommandations finales au Conseil.
On présente une brève mise à jour sur la Déclaration d'engagement des Nations Unies qui a été approuvée lors de la Session extraordinaire de l'Assemblée générale des Nations Unies sur le VIH/sida (SEAGNU) en juin 2001.
On mentionne que des ministères fédéraux pourraient réfléchir à l'établissement d'objectifs pour le Canada, mais que les niveaux de financement doivent être confirmés pour chacun des ministères. Un membre du Conseil indique que le Canada avait avancé qu'il verserait 150 millions de dollars au Fonds mondial à Gênes; toutefois, la contribution était beaucoup moins élevée que ce qui était attendu, en particulier lorsque l'on sait que l'on demandait des milliards de dollars pour répondre aux besoins.
Pour en savoir davantage sur la déclaration de la SEAGNU, prière de visiter le site www.UNAIDS.org.
v) Groupe de référence sur les hommes homosexuels
On présente une brève mise à jour sur le groupe de référence sur les hommes homosexuels ainsi que le rapport sur la recherche communautaire (RC) de la Colombie-Britannique qui recommande des stratégies pour une prévention efficace. On précise que le rapport sera distribué à tout membre du Conseil souhaitant le consulter.
vi) Évaluation de la situation - financement adéquat de la SCVS
On rapporte que le document a été traduit et qu'il sera affiché dans le site Web. On ajoute que le document a reçu un très bel accueil de la part de la communauté et qu'il sert d'outil de promotion et d'éducation.
vii) Registre de surveillance de la transmission mère-enfant
On informe les membres qu'il est nécessaire de créer un registre au Canada pour cette population peu visible, car :
viii) Projet de loi C-217 : Loi sur le prélèvement d'échantillons de sang
On constate qu'il s'agit de l'ancien Projet de loi C-244. On mentionne aux membres que la première lecture a eu lieu en février et que, par la suite, le Conseil a recommandé avec insistance au gouvernement de ne pas passer à l'étape de la deuxième lecture. Le Projet de loi fait l'objet d'un débat avant la deuxième lecture; il sera probablement renvoyé au comité après quoi il sera de nouveau présenté pour la deuxième lecture. Le Conseil pourrait alors avoir un rôle à jouer.
ix) DDP sur la collaboration interministérielle
On informe les membres que le ministre a reçu un avis du Conseil sur la collaboration interministérielle. On travaille à l'élaboration d'un aide-mémoire à l'intention du Cabinet; il devrait être prêt d'ici à décembre. Le ministre a demandé aux représentants de Santé Canada d'entreprendre des travaux de recherche et de planification sur cette question. Par ailleurs, les représentants du Ministère passent en revue des mécanismes de coordination et de collaboration intraministériels. Ce travail servira de base à la discussion sur cette question qui aura lieu entre le ministre et ses collègues du Cabinet à la fin de l'automne.
x) Réplique de Santé Canada au Réseau juridique VIH-sida sur l'UDI
On souligne que le Réseau juridique a publié son rapport en novembre 1999. On rapporte qu'il contient 66 recommandations sur ce sujet divisées en un certain nombre de secteurs. Le Bureau du ministre avait promis de réagir au rapport lors de sa conférence de presse du 1er décembre 1999. Le 31 août 2001, Santé Canada a finalement fait connaître sa réaction au rapport.
Une lettre a été envoyée au ministre dans laquelle le Conseil offre son aide aux représentants de l'immigration pour l'élaboration de sa politique sur le dépistage obligatoire.
xii) Présentation d'Instituts de recherche en santé du Canada (IRSC)
Alan Bernstein, président d'IRSC, donne une présentation lors de la deuxième journée de la réunion.
Le comité sur la surveillance et l'évaluation a présenté les objectifs révisés du Conseil. Les membres du Conseil ont fourni des commentaires supplémentaires et ont approuvés les objectifs avec ces changements apportés. Le comité sur la surveillance et l'évaluation s'est entendu pour finaliser les objectifs en tenant compte des suggestions fournies par le Conseil. La dernière version sera présentée à la prochaine réunion.
Le Conseil apprend que l'on a demandé au Comité d'amorcer la phase de mise en oeuvre du plan de communications. On mentionne que le Comité sur les communications se penchera immédiatement sur les questions liées à la Journée mondiale du sida que soulève le Conseil pendant la réunion.
Journée mondiale du sida 2001
On indique que le rapport de la JMS de cette année vise à signaler les progrès réalisés par
Santé Canada et ses partenaires et à souligner le 20e anniversaire de la découverte du premier cas de sida en Amérique du Nord.
Les membres soutiennent que l'ébauche du plan de communications élaborée par la Division du VIH/sida met trop l'accent sur les réussites au lieu d'examiner la réalité canadienne et mondiale de l'épidémie. En accordant de l'importance surtout aux réussites, on risque d'entraîner un effet négatif. En effet, le public risque d'être moins sensibilisé au fait que de nombreuses personnes courent toujours le risque d'être infectées.
On ajoute qu'il faudrait établir un équilibre entre les cas de réussite et la réalité actuelle, en se concentrant sur la nature, la portée et la progression prévue de l'épidémie au Canada.
Un résumé des activités du GTSQA est présenté. On informe les membres que le Groupe ne s'est pas réuni depuis la rencontre de juin 2001. On précise que les plans de travail régionaux de la DGSPNI n'ont pas encore été reçus.
Comité spécial sur la recherche communautaire
On rappelle au Conseil que le Comité spécial sur la recherche communautaire a été formé lors de la réunion du CM de décembre 2000. Peu de temps après, le Conseil a demandé de devenir membre d'office du Comité sur la recherche communautaire de Santé Canada.
On rapporte que, lors de la dernière réunion, le Conseil s'est dit préoccupé par les changements apportés au calendrier et par le long processus visant à embaucher un consultant pour passer en revue le programme et formuler des recommandations afin d'élaborer un programme accessible qui serait localisé à l'extérieur de Santé Canada.
Le Conseil convient :
Prochaine réunion : 25-26 novembre 2001, Toronto.
Ron Clarke, SC - Programmes de prévention et d'action communautaire sur le VIH/sida (PPACVS), coprésident du GRN sur les hommes homosexuels, et Tony Caines, coprésident du GRN, sont présentés au Conseil.
Dr Bernstein fournit au Conseil de l'information documentaire (y compris un dossier détaillé distribué pendant la réunion) sur IRSC.
Étude sur les jeunes canadiens, la santé en matière de sexualité et le VIH/sida
On rapporte que Santé Canada (SC), en collaboration avec le Conseil des ministres de l'Éducation (Canada) (CMEC), appuie une étude visant à analyser les déterminants de la santé en matière de sexualité chez les jeunes du point de vue de la prévention du VIH. On mentionne que l'étude sur les jeunes canadiens, la santé en matière de sexualité et le VIH/sida, qui est réalisée par un groupe de chercheurs de l'University of Alberta, Queen's University, l'Université Laval et l'Acadia University, ne se contentera pas d'examiner les comportements individuels associés à la santé en matière de sexualité; elle analysera les déterminants interpersonnels et sociaux de la santé en matière de sexualité. On ajoute qu'un comité consultatif de projet a été formé pour participer à l'élaboration et à la réalisation de l'étude et à la diffusion des conclusions de l'étude.
On indique que, en avril 2001, la Division du VIH/sida a créé l'Équipe de transition de la recherche communautaire, dont le mandat consiste à gérer toutes les activités liées à la RC relevant de la Stratégie, y compris le Programme de recherche communautaire, le Programme de recherche autochtone sur le VIH/sida, le Programme de renforcement des capacités en recherche communautaire et le Programme de renforcement des capacités en recherche communautaire chez les personnes autochtones.
Quelques-unes des activités réalisées depuis la dernière mise à jour en juin 2001 sont décrites. En ce qui a trait au Programme de recherche communautaire (PRC) et au Programme de recherche autochtone (PRA), on mentionne que les comités d'examen de chaque programme se sont réunis afin d'évaluer les propositions reçues à la suite de l'appel du PNRDS de mars 2001. Les comités ont recommandé sous condition, à des fins de financement, trois propositions (1 RC et 2 RA). Le comité d'examen du PRC a demandé que des modifications soient apportées à deux autres propositions, qui seront évaluées dans le cadre d'une téléconférence au début d'octobre. En ajoutant ces cinq propositions, le nombre total de projets de recherche présentement financés passera à treize (9 RC et 4 RA).
Apparition continuelle de souches de VIH offrant une résistance aux médicaments antirétroviraux
Le Conseil est informé que Santé Canada a mis en place un système de surveillance pour suivre de près les nouvelles souches de VIH et les cas de résistance aux médicaments antirétroviraux au fur et à mesure qu'ils apparaissent et se propagent au Canada.
On souligne qu'il s'agit d'un dossier de grande importance et que le Bureau du VIH/sida, des MTS et de la tuberculose participe très activement à l'important travail en cours. On a rapporté récemment des cas de transmission de VIH résistant à de multiples médicaments chez des individus prenant part à une étude à Vancouver. La transmission de souches de VIH offrant une résistance aux médicaments est de plus en plus répandue dans la plupart des pays où le HAART est utilisé. Les individus infectés par une souche de VIH résistant aux médicaments ont moins de chance de bien réagir aux médicaments même s'ils n'ont jamais pris de médicaments. Cependant, on ne comprend pas encore bien la prévalence de la résistance primaire aux médicaments et la variation sur le plan de cette prévalence au fil du temps, du secteur géographique et du groupe à risque.
Le Programme canadien de surveillance des souches et de la résistance aux médicaments ayant trait au VIH de Santé Canada vise à répondre à ces questions; l'information qui ressortira de ces travaux servira à définir des lignes directrices pour les schémas thérapeutiques initiaux et à élaborer des stratégies de prévention du VIH plus efficaces, y compris la prévention de la transmission verticale.
Le VIH au sein des groupes ethniques au Canada
Les membres sont informés que les données disponibles se rapportant à la surveillance du sida signalent que, au cours des dernières années, la proportion de cas chez les personnes de race noire et chez celles originaires des pays endémiques a augmenté. Cette tendance peut s'expliquer notamment par un diagnostic de VIH tardif, un accès moindre au traitement ou l'augmentation du nombre d'infections au sein de ces groupes. Les données nationales sur le VIH sont moins précises, car les données sur l'origine ethnique sont incomplètes. Cependant, depuis quelques années, la proportion de diagnostics de VIH signalés chez les minorités visibles et les individus originaires de pays où le VIH est endémique semble également à la hausse.
Il est évident que l'on doit obtenir des données plus complètes sur l'origine ethnique, de la part des provinces et des territoires, qui seront intégrées au système national de surveillance du VIH/sida en vue d'assurer un meilleur suivi de ces tendances. On mentionne que Santé Canada est prêt à poursuivre le travail avec les intervenants provinciaux, territoriaux et communautaires afin de renforcer les capacités relatives au suivi des tendances liées au VIH/sida au sein des communautés ethniques du Canada. En fait, le Bureau du VIH/sida, des MTS et de la tuberculose compte des agents de surveillance sur le terrain, qui sont assignés à une province ou à un territoire, dont la présence permet de renforcer l'intégralité et le caractère opportun des données sur le VIH (et le sida).
Processus d'orientation et de planification du travail de la SCVS
À la suite des recommandations du Groupe de travail sur l'orientation et la planification du travail de la SCVS multilatéral, le Conseil est informé que Santé Canada participe présentement à des activités clés pour aider à revigorer les participants de la rencontre tenue à Gray Rocks et à aller chercher un éventail d'intervenants plus vaste.
La Division du VIH/sida travaille présentement à une stratégie de communications qui englobera un site Web actif ainsi qu'une brochure informationnelle qui sera distribuée à grande échelle. Ces deux outils seront prêts en septembre. On espère qu'ils contribueront à renouveler l'intérêt relativement à une approche concertée de mise en oeuvre des dix orientations et de planification de la deuxième rencontre à Gray Rocks qui devrait avoir lieu en mai 2002.
On indique aux membres que, en vue de faciliter la planification du travail concerté en vertu de la Stratégie, l'entreprise Martin Spigelman Research Associates a obtenu récemment un contrat visant : (a) à amasser de l'information sur les processus de planification du travail qu'utilisent présentement les principaux intervenants; (b) à obtenir des renseignements sur les attentes des intervenants par rapport à la planification du travail concerté en vertu de la Stratégie; c) à définir des options pour la planification du travail concerté en vertu de la Stratégie; (d) à obtenir le point de vue des intervenants sur l'approche la plus facile à réaliser en ce qui a trait à la planification du travail concerté en 2002-2003 qui respecte les processus individuels de planification du travail à l'interne.
Le Conseil sera informé sur une base régulière des progrès par rapport à l'organisation de la réunion à Gray Rocks. Le Conseil veut obtenir des conseils de la part des membres afin de progresser dans l'une ou l'autre des dix orientations. On demande au Conseil s'il croit que la communauté aura le temps de se préparer à la deuxième rencontre à Gray Rocks.
VIH/sida et utilisateurs de drogues par injection (UDI)
On rapporte que, pour faire suite aux engagements pris dans le cadre de « Réplique de Santé Canada au rapport du Réseau juridique canadien VIH-sida », deux demandes de propositions (DDP) seront envoyées sous peu afin d'obtenir des analyses approfondies d'experts sur deux questions liées au VIH/sida et à l'utilisation de drogues par injection. La première proposition permettra d'examiner les répercussions et la valeur pratique de l'autorisation de fournir des drogues illégales aux utilisateurs de drogues pendant qu'ils reçoivent des soins liés au VIH/sida. La deuxième proposition portera sur les répercussions pratiques et la valeur pratique des essais cliniques dans le but de cibler de quelle façon les drogues illégales interagissent avec les médicaments contre le VIH/sida et de définir l'effet des drogues illégales sur la progression de l'infection par VIH. On examinera également les obstacles relatifs à l'intégration des utilisateurs de drogues par injection dans les essais cliniques.
Santé Canada met l'accent sur trois secteurs clés :
Évaluation de la troisième année de la SCVS
On informe le Conseil que l'ébauche du rapport d'évaluation et les ébauches des rapports techniques sont terminées et qu'elles ont été présentées à la Division de l'évaluation ministérielle des programmes (DEMP) de Santé Canada, qui dirige le processus d'évaluation. Afin d'obtenir un produit d'une qualité insurpassable, les rapports seront passés en revue par un comité d'évaluation par des pairs. L'examen portera sur le bien-fondé des méthodes, des observations, des conclusions et des recommandations de l'étude d'évaluation. La DEMP utilisera les recommandations du comité d'évaluation par des pairs pour définir les prochaines étapes visant à terminer l'étude d'évaluation.
On confirme que la version définitive du rapport devrait pouvoir être remise au Conseil ministériel et à d'autres intervenants à l'automne.
On note que l'évaluation constitue un outil important si l'on veut s'assurer que la SCVS est toujours pertinente et qu'elle répond encore à la dynamique en évolution de l'épidémie de VIH/sida au Canada.
Ron Clarke, SC - Programmes de prévention et d'action communautaire sur le VIH/sida (PPACVS), coprésident du GRN sur les hommes homosexuels, et Tony Caines, coprésident du GRN, sont présentés au Conseil.
Ron Clarke donne au Conseil un aperçu du GRN en présentant le contexte, le mandat, les progrès clés ainsi que la situation actuelle. Il indique que, en décembre 1998, le PPACVS a réuni 35 hommes pour discuter de l'orientation à donner à la prévention du VIH auprès des hommes qui ont des relations sexuelles avec d'autres hommes. Ce groupe d'hommes a recommandé que le PPACVS commence à s'attaquer à la prévention du VIH en tenant une discussion plus générale sur la santé et le bien-être. Il ajoute qu'un groupe de travail a été formé avec certains des hommes présents afin :
Il souligne que le GRN sur les hommes homosexuels a été formé en juin 1999. Il précise que le groupe s'est réuni 6 fois et qu'il a tenu sa dernière réunion à Winnipeg en juin 2001; toutefois, le rapport final du GRN a été présenté à la Division du VIH/sida en mai.
Ron indique que le GRN a reçu le mandat de conseiller le PPACVS sur des questions de politiques et de programmes liées à la prévention du VIH chez les hommes homosexuels par l'intermédiaire de trois grandes activités :
Il décrit le processus utilisé pour préparer le document.
Il indique que six groupes de réflexion ont été consultés :
Ron souligne aux membres que le rapport final du GRN a été présenté lors de la réunion de juin du Comité consultatif FPT sur le sida. Il ajoute ce qui suit :
Il mentionne que le rapport recommande l'adoption d'une approche comptant trois phases - des buts à court terme, à moyen terme et à long terme - afin de permettre à la Division de réagir aux recommandations. L'équipe matricielle prévoit élaborer un cadre pour l'établissement de politiques et de programmes sur la prévention du VIH chez les hommes homosexuels d'ici à mars 2002. Ce processus sera mis en oeuvre en collaboration avec des hommes homosexuels représentant des partenaires établis de la SCVS et les coordonnateurs responsables de la prévention du VIH à l'échelle FPT.
Tony Caines traite des déterminants de la santé qui sont reconnus par Santé Canada en vertu de son cadre sur la santé de la population. Il mentionne que les déterminants représentent des facteurs et des conditions qui exercent une influence sur la santé des individus et des communautés. Relativement à cette définition, il précise qu'il est essentiel de comprendre que les déterminants de la santé n'agissent pas indépendamment les uns des autres. L'incidence sur la santé des individus et des communautés découle plutôt de l'interaction complexe entre ces déterminants.
Il décrit brièvement les déterminants suivants :
Dr Bernstein donne au Conseil de l'information documentaire (y compris un dossier détaillé distribué pendant la réunion) sur IRSC.
Il présente l'objectif d'IRSC :
« exceller selon les normes internationales reconnues d'excellence scientifique, dans la création de nouvelles connaissances et leur application en vue d'améliorer la santé de la population canadienne, d'offrir de meilleurs produits et services de santé et de renforcer le système de santé au Canada. »
Il indique quels sont les quatre volets de recherche :
recherche biomédicale; recherche clinique; services de santé et systèmes de santé; santé des populations, dimensions sociales et culturelles de la santé et effets de l'environnement sur la santé.
Dr Bernstein ajoute qu'IRSC compte 13 Instituts, dont 6 présentent un volet VIH/sida (soit ceux accompagnés d'un astérisque) :
Il informe le Conseil qu'IRSC est doté de conseils consultatifs d'institut.
Il aborde la question de l'examen éthique des projets de recherche à IRSC en précisant ce qui suit :
Dr Bernstein ajoute qu'IRSC appuie :
Il traite des concours à IRSC se rapportant à la question du VIH/sida; il discute des subventions de fonctionnement et du processus d'examen par les pairs et, plus précisément, de l'examen par les pairs lié au VIH/sida à IRSC.
Il aborde la question des discussions de financement et indique que :
Dr Bernstein parle des bourses du personnel de recherche sur le VIH/sida 2001-2002 et énumère les subventions de recherche sur le VIH/sida pour 2001-2002 :
Dr Bernstein traite de la recherche sur le VIH/sida et indique ce qui suit :
Il informe le Conseil des investissements d'IRSC dans le domaine du VIH/sida :
Il fait également mention du Réseau canadien pour les essais VIH :
Dr Bernstein discute de l'étude OPTIMA qui est financée par IRSC; il précise ce qui suit :
Il aborde la question de l'établissement de priorités en matière de recherche sur le VIH/sida en soulignant ce qui suit :
Dr Bhagi Singh, directeur scientifique de l'Institut des maladies infectieuses et immunitaires (IMII), qui fait partie d'IRSC, donne au Conseil un aperçu de son Institut.
Il précise quels sont les axes prioritaires d'intervention dans le cas des initiatives stratégiques :
Il parle de l'Institut des maladies infectieuses et immunitaires (IMII) en mettant l'accent sur les objectifs de recherche sur le VIH/sida :
Il aborde brièvement la question de la recherche sur le VIH/sida en précisant que :
Dr Singh parle de la planification stratégique sur le VIH/sida de l'IMII; il indique ce qui suit :
De plus, il souligne les besoins en matière de recherche sur le sida :
Dr Singh traite des essais cliniques sur le VIH/sida.