Les documents et photographies constituant la base de données Patrimoine Mitis sont la propriété des organismes et individus qui les ont fournis. En ce qui concerne les photographies, la propriété (ou source) est indiquée au bas de chacune d'elles.

L'ensemble de ce matériel ne peut être utilisé qu'à des fins personnelles et non commerciales telles, un travail scolaire ou un album de famille. Aussi, il serait souhaité que ceux qui en font usage en indiquent la provenance.

Il est donc INTERDIT de reproduire à des fins commerciales tout matériel puisé dans Patrimoine Mitis, que ce soit sous format électronique ou imprimé, sans avoir obtenu, au préalable, l'autorisation écrite des organismes et/ou individus concernés.

L'obtention d'une autorisation écrite est également nécessaire pour l'utilisation de ce même matériel dans tout genre de publication non commerciale (livre, revue, film, site web, etc.), sous format électronique ou imprimé.