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Notes pour une allocution sur
l'économie et l'unité nationale
devant les membres du Conseil canadien
des chefs d'entreprises
Montréal (Québec)
le 26 mars 1996
Mesdames, Messieurs, Chers amis,
Avec le résultat du référendum du 30 octobre dernier au Québec, vous
conviendrez tous avec moi qu'il faut prendre très au sérieux la possibilité
d'une rupture du Canada. Je l'ai dit à Vancouver, lors de ma visite du 2 mars
dernier, notre pays est en danger. La perspective d'une séparation n'a jamais
été aussi réelle.
Plusieurs souhaiteraient que la situation au Canada soit comparable à celle
d'autres pays qui se concentrent exclusivement sur la réduction du déficit et
la création d'emplois - ce que notre gouvernement fait d'ailleurs très bien
depuis 1993. Mais il ne faut pas non plus jouer à l'autruche. Nous ne pouvons
pas ignorer que nous sommes la seule démocratie stable à faire face à un
danger de sécession.
Faire sécession est une décision grave et si rare en temps normal qu'elle
ne s'est jamais produite dans les démocraties bien établies ayant connu au
moins dix années consécutives de suffrage universel.
Le débat constitutionnel commence à peser lourd sur l'humeur des
Canadiennes et des Canadiens. Plusieurs le disent ouvertement, ils sont
fatigués, ils en ont assez. D'autres sont tout simplement résignés, ils ont
l'impression que la sécession du Québec pourrait être inévitable.
Le lien entre la situation économique et le danger d'une sécession est
évident. Parler de l'économie canadienne, c'est également parler du danger de
sécession. Vous en vivez les conséquences. Pour ceux qui font des affaires à
Montréal, vous savez qu'il faudrait être aveugle pour ne pas voir ces
conséquences négatives.
Même monsieur Bouchard a dû le reconnaître lors de son passage à
l'émission LE POINT jeudi dernier. Monsieur Bouchard disait ceci :
« ...Ça se peut, je ne le nie pas, qu'il y a des investisseurs étrangers
qui disent, bien attendons que les choses soient réglées à Montréal et au
Québec, avant d'aller à Montréal. » (Radio-Canada, LE POINT, jeudi le
21 mars 1996). Poussé par l'appel pressant des gens d'affaires, il a dû
reconnaître qu'il y a bel et bien un lien entre l'incertitude politique et
l'instabilité économique.
Il faut donc de toute urgence secouer le climat de défaitisme et
d'inquiétude qui règne au Canada. Il faut réveiller l'espoir. Et je crois que
les Canadiennes et les Canadiens qui ont été appelés à voter hier dans les
différentes élections partielles qui se tenaient au pays ont lancé un message
d'espoir dont Montréal, le Québec et le Canada ont réellement besoin.
I. LE CANADA : UNE FORCE ÉCONOMIQUE
Vous êtes des gens d'affaires. Vous êtes bien en mesure d'évaluer les
impacts considérables d'une éventuelle séparation du Québec sur son
économie et sur celle du pays tout entier. Vous êtes bien conscients que cela
pourrait affecter vos entreprises.
Vous en êtes bien conscients parce que vous savez ce que représente l'union
économique canadienne. Vous en connaissez la force et, surtout, vous n'en
mésestimez pas le potentiel.
Vous savez que le Canada est la septième économie industrialisée en
importance au monde, donc l'une des puissances économiques mondiales les plus
fortes.
Vous savez également que parmi les pays du G-7, le Canada est le pays qui a
affiché la plus forte croissance dans le domaine de la création d'emplois et
la 2e plus forte croissance économique au cours des trente dernières années.
Les Canadiens bénéficient du 6e niveau de vie au monde mesuré en termes de
revenu par habitant. (Sondages économiques, OCDE, 1995)
L'union économique canadienne est une force extraordinaire qui profite à
chaque province et dont la pertinence est plus qu'évidente avec la
mondialisation de l'économie.
Les effets de la mondialisation et de la libéralisation des marchés ont
bien sûr été largement débattus lors du référendum d'octobre dernier au
Québec.
Du côté sécessionniste, on a présenté la fédération canadienne comme
dépassée dans le contexte d'ouverture des marchés d'aujourd'hui.
Pour eux, un Québec souverain accéderait par la grande porte à l'Accord de
libre échange nord-américain; l'Organisation mondiale du commerce assurerait
automatiquement à un Québec souverain l'accès libre au marché canadien; dans
ce contexte de libéralisation des échanges, quelques institutions communes
légères, paritaires, établies dans le cadre d'un soi-disant « partenariat »,
pourraient suffire à garantir aux Québécois et aux Canadiens la libre
circulation des biens, des services, des personnes et des capitaux, ainsi qu'une
union douanière, une monnaie commune et une citoyenneté commune.
En somme, l'espace économique canadien offre des avantages si évidents que
le gouvernement péquiste espère le conserver intact après une éventuelle
indépendance du Québec.
Les sécessionnistes expliquaient également que le reste du Canada
accepterait cette forme de partenariat, mutuellement avantageuse, inspirée du
modèle européen.
Les leaders indépendantistes font valoir encore aujourd'hui la même
argumentation que pendant la campagne référendaire. Monsieur Bouchard veut
introduire le partenariat aux côtés de l'article 1 du programme du Parti
québécois. Or, ce projet de partenariat ne tient pas la route. Reprenons leur
argumentation point par point.
D'abord, mettons en perspective la question du libre-échange et de
l'ouverture des marchés. Le Québec échange plus avec les provinces
canadiennes que sur le plan international. Il est d'ailleurs la province la plus
dépendante du commerce interprovincial. Malgré sa rhétorique
libre-échangiste, le gouvernement du Québec pratique un protectionnisme à
grande échelle, se chiffrant à plusieurs milliards de dollars en contrats
publics réservés à des entreprises québécoises.
L'ALENA et l'OMC tolèrent ce genre de protectionnisme de la part d'une
province, mais n'auraient pas cette indulgence pour un pays. Ce qui
contraindrait l'économie québécoise à un ajustement brutal. Le Québec
devrait négocier son adhésion à l'ALENA dans des conditions difficiles, avec
un Congrès américain plus protectionniste que jamais.
Les grands ensembles économique stables sont les mieux placés pour
négocier à leur avantage les accords internationaux. Un nouveau pays issu de
la sécession risquerait d'avoir à négocier sa participation à ces ententes
internationales dans un contexte d'instabilité qui ne lui serait pas favorable.
Ce qui pourrait l'obliger à faire subir à son économie des ajustements
rapides et pénibles.
L'importance accrue des accords internationaux est donc une inconnue
additionnelle sur la route de la sécession.
En ce qui concerne un partenariat paritaire entre le Québec et le Canada, il
est certain que ce serait au Canada à disposer de cette offre, pas à monsieur
Bouchard. Si on y réfléchit le moindrement, on peut considérer comme
improbable que le Canada voit son intérêt dans une structure paritaire qui
accorderait à un partenaire trois fois plus petit que lui, plus endetté et
plus faible économiquement, un droit de veto sur des pans entiers de sa
politique économique; un partenaire qui, de surcroît, viendrait de le briser
en deux.
Ces institutions communes prévues par l'offre de partenariat du PQ seraient
de toute façon beaucoup trop faibles pour maintenir une intégration
économique canadienne actuellement garantie par un ensemble d'institutions
fortes : la Constitution canadienne, la Banque du Canada, un système
bancaire solide et l'action régulatrice du gouvernement fédéral.
L'intégration économique canadienne ne tombe pas du ciel. L'économiste
John McCallum a calculé que le commerce entre les provinces canadiennes
dépassait, en 1988, vingt fois celui qu'elles entretiennent avec les États
américains, toutes choses étant égales par ailleurs. Même si ces données
portent sur une période antérieure aux accords de libre-échange, elles
montrent à quel point l'établissement de frontières internationales constitue
un puissant facteur de limitation du commerce.
Sans l'appui de la Banque du Canada, et en l'absence d'institutions communes
qui inspirent confiance aux agents économiques, le commerce du Québec avec les
provinces canadiennes serait bien plus entravé qu'aujourd'hui. Il est plus que
probable que le gouvernement du Québec perdrait la capacité d'utiliser le
dollar canadien. Finalement, il serait exclu que sept millions de personnes
massées à la frontière du Canada conservent leur citoyenneté et les droits
qui y sont attachés sans qu'elles ne lui versent un sou d'impôt.
La constitution de grands ensembles économiques comme la Communauté
européenne démontre bien que l'avenir est aux unions et que c'est aller à
contre-courant de l'histoire que de se diviser.
II. QUE DOIT-ON FAIRE MAINTENANT?
Maintenant, il faut agir. Je me suis donné trois grands objectifs :
d'abord défaire les mythes véhiculés par les sécessionnistes, ensuite
réveiller l'identité canadienne qui sommeille chez les Québécois et chez
trop d'autres Canadiens et, finalement, rendre la fédération canadienne plus
harmonieuse et plus acceptable pour tout le monde, y compris les Québécois
francophones.
A. Les mythes
Un grand nombre de mythes véhiculés par les tenants de la sécession
présentent le Québec comme une victime de la fédération. Au contraire, les
Québécois en sont les bénéficiaires tout en contribuant activement au
développement et au rayonnement de notre pays.
Les chiffres parlent d'eux-mêmes : la contribution québécoise
représente environ 22,5 % des revenus fédéraux et les Québécois reçoivent
26,5 % des dépenses totales de programmes du gouvernement du Canada. (Comptes
économiques provinciaux, Statistique Canada, 1993)
Les sécessionnistes véhiculent également le mythe que la sécession peut
se faire sans perturbation économique pour le Québec et tout le Canada.
Dans une étude que vous avez vous-même produite en 1992, intitulée
« The Cost of Fragmentation », vous avez établi d'importantes
répercussions sur l'ensemble du Canada si le Québec se séparait. Je vous en
rappelle quelques lignes :
- baisse du taux de croissance économique;
- augmentation du taux d'intérêt;
- augmentation de l'inflation;
- perturbations ou barrières possibles en matière de transport et
de
communication;
- augmentation possible des barrières au commerce interprovincial.
(Source : Conseil canadien des chefs d'entreprises, The Cost of
Fragmentation, 1992)
Vous savez que cette fédération est plus utile que jamais.
Un autre mythe à défaire est celui que le Canada est une fédération
centralisée. En réalité, la fédération canadienne est très
décentralisée. En fait, c'est l'une des plus décentralisées au monde. Et la
tendance des dernières années va vers une décentralisation accrue.
Ainsi, les dépenses fédérales en matière de programmes représentaient
une fois et demie les dépenses provinciales et municipales durant les années
50. Elles n'en représentaient plus que les trois quarts en 1990 et descendront
aux deux tiers en 1996.
D'autres avancent que la nature décentralisée du Canada constitue une
faiblesse et une source d'incohérence - en réalité, c'est un de ses points
forts, les pays décentralisés s'en sortent mieux que les pays centralisés.
Ce n'est pas un hasard si quatre des cinq pays les plus riches au monde sont
des fédérations : le Canada, les États-Unis, l'Allemagne et la Suisse.
C'est notre diversité en tant que pays qui nous permet d'avoir des façons
différentes d'être Canadiens et de célébrer le Canada.
Si je dis qu'il y a des mythes à défaire, je ne nie pas non plus qu'il y a
des améliorations à apporter. Mais il faut se méfier de la démagogie qui
s'empare de nous lorsque le « Ottawa bashing » supplante le hockey
comme notre sport national.
Je vous donne un exemple. On entend souvent dire qu'il y aurait 8 000
fonctionnaires à Santé Canada qui n'offrent aucun service à la population et
qui ne font que surveiller et dédoubler le travail des fonctionnaires
provinciaux.
Cette affirmation est incorrecte. Santé Canada compte l'équivalent de 6 362
employés à temps plein. Seulement 23 de ceux-ci ont pour tâche de surveiller
l'application par les provinces de la Loi canadienne sur la santé. Une partie
importante des fonctionnaires de Santé Canada travaillent dans des domaines où
il y a peu de dédoublements avec les provinces et où le gouvernement fédéral
est le mieux placé pour intervenir.
Par exemple : les services de santé aux Autochtones et aux populations
du Nord, l'homologation des médicaments, l'analyse des aliments, des
médicaments et la prévention d'épidémies. Voilà autant de domaines où la
présence fédérale permet de réaliser des économies d'échelle et ainsi
d'éviter les coûteux dédoublements qui existeraient si chacune des provinces
devait effectuer ses propres recherches et analyses.
Il ne faut donc pas être complaisant ou critique dans la façon d'évaluer
la fédération, il faut être juste.
B. Réveiller le sens d'identité des Québécoises et des
Québécois
Comme l'a indiqué pendant la campagne référendaire le Premier ministre du
Canada, nous ne devons plus tenir notre pays pour acquis. Le référendum nous a
également fait la démonstration que les arguments économiques ne suffisent
plus. Nous devons parler du coeur.
Il faut un discours plus positif et ne plus abandonner à monsieur Bouchard
les grandes valeurs de solidarité et de fierté.
La solidarité et la fierté qui unissent les Québécois sont remarquables.
Mail il ne faut pas renoncer pour autant à la fierté ni à la solidarité qui
rattachent les Québécois aux gens des provinces de l'Atlantique, de l'Ontario
et de l'Ouest canadien.
D'un océan à l'autre, du nord au sud, le respect de la démocratie et de la
liberté, la tolérance envers autrui, la générosité et le partage sont des
valeurs qui nous rassemblent tous et qui sont à l'image de ce que nous sommes.
Vous êtes des gens d'affaires et des gens de coeur. Vous savez qu'il est
possible d'être à la fois fier d'être Québécois et solidaire des
Québécois et fier d'être Canadien et solidaire des Canadiens.
Il faut que, toujours, les Québécoises et les Québécois voient
l'identité canadienne comme le complément de leur identité québécoise - et
non comme la négation de leur culture, un affront à leur fierté ou à leur
courage ou un statut d'exclu ou d'humilié.
L'appartenance à la fois au Québec et au Canada est une richesse à
cultiver. Elle peut s'épanouir sans mal dans une fédération qui a fait la
preuve de son efficacité et que les Québécois ont tant contribué à
améliorer.
C. Des changements pour une fédération plus harmonieuse
Nous avons besoin d'une fédération plus harmonieuse. Nous devons trouver de
meilleures façons d'atteindre nos buts et nos idéaux communs que, par exemple,
l'imposition de règles aux provinces par l'entremise des dépenses fédérales
conditionnelles.
Nous devons donc trouver des moyens de mieux collaborer pour protéger nos
acquis et relever les défis qui se présentent à nous.
Nous convenons tous que des changements sont nécessaires. Le Premier
ministre s'est engagé en ce sens pendant la campagne référendaire.
C'est exactement ce que propose le gouvernement du Canada dans le discours du
Trône. Ainsi :
- Le gouvernement du Canada s'est engagé à ne pas utiliser son pouvoir de
dépenser pour créer de nouveaux programmes co-financés dans des domaines
de compétence provinciale exclusive sans le consentement de la majorité
des provinces. Tout nouveau programme sera conçu de telle sorte que les
provinces qui s'en dissocieront seront indemnisées, à condition de mettre
en oeuvre un programme comparable.
C'est la première fois dans notre histoire qu'un gouvernement fédéral
prend l'initiative d'acquiescer unilatéralement à cette demande répétée des
provinces, en dehors des négociations constitutionnelles officielles.
- Par ailleurs, il existe certains secteurs où le gouvernement du Canada
n'a pas besoin d'intervenir. Nous sommes disposés à nous retirer de
domaines tels que la formation professionnelle, les forêts, les mines et
les loisirs dont la responsabilité convient mieux aux provinces et à
d'autres instances.
- Nous travaillerons de concert avec les provinces pour assurer la
viabilité de notre système de sécurité sociale. Nous sommes disposés à
explorer de nouvelles formules de prise de décision en matière de
politique sociale.
- Nous poursuivrons le travail entrepris pour réduire les entraves au
commerce intérieur et à la mobilité de la main-d'oeuvre tout en
continuant de jouer un rôle clé pour promouvoir l'union économique
canadienne.
- Pour éliminer les dédoublements coûteux et inutiles et pour favoriser
les économies d'échelle, nous proposons de travailler de concert avec les
provinces à mettre sur pied une Commission canadienne des valeurs
mobilières, un service unifié d'inspection des aliments et un organisme
national de perception des impôts.
- Nous nous sommes également engagés à faire inscrire dans la
Constitution canadienne le droit de veto régional et la reconnaissance que
le Québec forme une société distincte au sein du Canada.
CONCLUSION
En terminant, je veux partager avec vous un commentaire qui m'a été fait à
quelques reprises pendant la campagne électorale que je viens tout juste de
terminer dans mon comté, Saint-Laurent/Cartierville.
Lors de mon porte-à-porte quotidien, plusieurs personnes m'ont dit :
« monsieur Dion, j'admire votre courage, mais vous avez une tâche
impossible et vous ne réussirez pas à convaincre les Québécois de rester au
Canada ». Alors ces gens me disaient qu'ils partaient avec leur amour pour
Montréal, leur expérience, leur potentiel et leur actif.
Deux sondages récents (Globe and Mail et CBC) confirment que cette
inquiétude est largement répandue. Un Québécois sur six, dont un
non-francophone sur deux, songe à quitter en cas de sécession.
Je veux vous répéter ce soir ce que j'ai répondu à ces gens découragés
que j'ai rencontrés lors de ma campagne dans Saint-Laurent/Cartierville. Je
leur ai dit de rester à Montréal, qu'ils appartiennent à Montréal, que c'est
leur ville, qu'ils ne pourraient être plus heureux ailleurs. Je leur ai dit
qu'il ne fallait pas perdre espoir, que nous allons garder le Canada si nous
travaillons tous ensemble. Je leur ai dit de continuer de dialoguer avec ceux et
celles qui sont convaincus que le Québec serait plus heureux sans le Canada.
Dans l'intérêt de tous, il faut choisir la solidarité et la
réconciliation plutôt que la séparation et la division.
Nous n'avons pas le droit d'échouer. Nous n'avons pas le droit d'imposer au
reste du monde et à notre jeunesse la fin du rêve canadien.
Il faut continuer l'expérience canadienne et envoyer au reste du monde et
aux générations futures un message positif de réconciliation.
Comme le disait si bien le Premier ministre Chrétien dans son discours à la
Chambre des communes : « ...nous voyons que lorsque le monde se mire
dans le Canada, il aperçoit l'avenir, ou plutôt le meilleur avenir possible,
l'espoir le plus solide. Ensemble, bâtissons ce modèle d'espoir et de
confiance. Un modèle pour toute l'humanité. »
L'allocution prononcée fait foi.
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