«Une Alberta forte pour un Canada fort»

Notes pour une allocution
de l'honorable Stéphane Dion
Président du Conseil privé et
ministre des Affaires intergouvernementales

Discours à
l'Université de l'Alberta

Edmonton, Alberta

le 12 avril 2001

L'allocution prononcée fait foi

          Ma connaissance de l'Alberta, je l'ai acquise grâce à mon expérience de ministre, mais je vois aussi votre province avec mes yeux de Québécois, d'universitaire et de politologue. Ce qui me frappe, c'est l'extraordinaire contraste entre ce que je lis sur l'Alberta, dans certains médias et certains écrits universitaires, et l'expérience concrète que j'ai des gens.

          Aliénés les Albertains? Chaque fois que je suis en Alberta, je rencontre des gens optimistes, conscients de vivre dans l'un des coins de pays les plus choyés de cette planète. Des gens qui regardent la vie en face, avec son lot de défis de toutes sortes et de promesses d'un meilleur avenir. Je vois une société pluraliste où l'on s'interroge, comme au Québec, sur les meilleures façons de combattre les inégalités et de faire reculer la pauvreté et sur la façon de s'assurer un développement durable.

          Bien sûr, on me parle parfois du Sénat, mais c'est surtout dans les universités et les salles de presse qu'on le fait, je dois dire. La plupart des Albertains ne me semblent pas particulièrement obsédés par les questions constitutionnelles, même s'ils souhaiteraient des améliorations dans ce secteur comme dans les autres.

          Si j'ai raison de penser ainsi, et s'il est vrai que les Albertains sont optimistes à l'égard de leur potentiel de développement propre et de leur rôle au sein du Canada, alors ce que j'ai à dire ne devrait pas vous surprendre. Je crois que vous avez raison d'être optimistes et j'ai trois exemples pour vous le démontrer.

          Premièrement, je vous donnerai un exemple tiré de mon expérience de ministre des Affaires intergouvernementales. Je vais vous raconter un événement que j'ai vécu qui m'apparaît très révélateur du rôle que joue votre province dans la fédération.

          Je vous donnerai ensuite ma perspective sur un chapitre important de votre histoire. Plus précisément, je crois que la période pendant laquelle vous avez fait des efforts pour obtenir la maîtrise de vos ressources naturelles et qui est généralement perçue comme un chapitre difficile de votre histoire, peut en réalité être vue comme une réussite, si on la compare à l'expérience vécue dans d'autres fédérations.

          J'aimerais finalement souligner l'importance de ce que vous avez accompli avec cette abondance de ressources naturelles. Il me semble que beaucoup de Canadiens des autres provinces et territoires ne sont pas assez renseignés sur ce que vous avez su faire ensemble, avec vos deux gouvernements, provincial et fédéral, pour diversifier votre économie.

1. L'influence de l'Alberta au sein de la fédération : un exemple

          Je vais vous raconter un fait récent de notre vie fédérale-provinciale. Comme l'histoire est assez connue, je crois pouvoir la répéter sans commettre d'indiscrétion.

          Transportons-nous au soir du 10 septembre 2000, à Ottawa, à la résidence du Premier ministre, rue Sussex. Il reçoit à dîner tous les premiers ministres et les trois leaders des territoires. Le dîner se veut l'occasion de préparer une importante session de négociation prévue pour le lendemain. La pièce maîtresse de cette négociation est une entente sur le renouveau du système de soins de santé.

          Au cours de l'été précédent, j'ai travaillé fort pour aider le Premier ministre et mon collègue Allan Rock, ministre de la Santé, à conclure cette entente de grande importance pour tous les Canadiens. Ça n'est pas facile. Le gouvernement fédéral indique aux provinces que pour solutionner nos problèmes dans le secteur de la santé, il faut plus que de l'argent, il nous faut aussi un plan. Mais les provinces tiennent à recevoir de l'argent additionnel du gouvernement fédéral. « Pas d'argent, pas de plan », nous disent-elles. Pas de plan, pas d'argent, répondons-nous. On tourne en rond pendant une partie de l'été.

          Puis, comme toujours au Canada, nous réussissons à trouver un terrain d'entente. Des chiffres commencent à circuler ainsi que des idées pour un plan conjoint. Cependant, ce genre de négociations n'est jamais facile et certaines provinces ont de sérieuses réserves à l'égard de l'entente. L'Ontario et le Québec, en particulier, craignent qu'elle ne constitue une intrusion dans un champ de compétence provincial.

          Ce qui nous amène au dîner des premiers ministres du 10 septembre. C'est bien connu, l'un des premiers à parler a été votre premier ministre. Ralph Klein dit, dans le style direct qu'on lui connaît, et je paraphrase : « J'ai vu le plan, j'ai vu le montant, je suis prêt à signer. » C'est un moment décisif. Le ton est donné.

          Le lendemain matin, les premiers ministres de l'Ontario et du Québec continuent à déclarer que le texte de l'entente proposée est une ingérence fédérale. C'est alors que j'ai rencontré la ministre Shirley McClellan, mon homologue albertaine à l'époque, qui m'a dit qu'à son avis, ce n'était pas le cas, puisque le gouvernement albertain n'aurait jamais accepté une ingérence fédérale dans ses champs de compétence. Elle s'est donc entretenue avec le premier ministre Klein qui a eu une influence déterminante pour convaincre les autres qu'il n'y avait pas d'ingérence dans un champ de compétence provincial, et, c'est grâce à son intervention que nous sommes finalement parvenus à une entente.

          Si je vous raconte cette histoire, c'est qu'elle est très révélatrice de ce que votre province représente dans la fédération. Voilà cinq ans que je suis ministre des Affaires intergouvernementales du Canada. Je ne compte plus les négociations où nous nous sommes dit, à Ottawa : Klein est la clé. Quand le premier ministre de l'Alberta décide de faire sien un consensus, la réussite n'est pas loin.

          Et nous savons ce que cela prend pour travailler avec l'Alberta : une approche de collaboration, profondément respectueuse des rôles et des responsabilités du gouvernement fédéral et des gouvernements provinciaux. Bien sûr, on n'arrive pas toujours à s'entendre. Mais je dirais que notre moyenne au bâton est plus élevée que ce qu'on croit généralement.

2. L'Alberta et le contrôle de ses ressources naturelles : l'histoire d'une réussite

          Comme c'est le cas dans toutes les sociétés, vous avez des doléances face au passé, des cicatrices parfois. Mais malgré cela, j'estime qu'on peut dégager un constat optimiste. Par exemple, vous déplorez avec raison qu'il vous ait fallu attendre jusqu'en 1930 pour que les provinces des Prairies disposent d'un contrôle sur leurs ressources naturelles semblable à celui des autres provinces. Mais une autre façon de voir les choses, c'est que vous avez réussi, à force d'insistance et de détermination, à obtenir ce contrôle en 1930, alors que pour ce qui est des états américains de l'Ouest, sauf l'Alaska, plus de la moitié des terres sont encore aujourd'hui des propriétés fédérales.

          Il en va de même pour le programme national de l'énergie de 1980 qui n'a pas été une de nos initiatives les plus populaires. En partie grâce à votre réaction et aux pressions exercées par votre gouvernement provincial, la Loi constitutionnelle de 1982 a conféré aux provinces le droit de prélever des recettes, par tout mode de taxation, sur les ressources naturelles. Un résultat de votre influence est que suite à l'Accord de l'Ouest signé en 1985, le gouvernement du Canada a convenu de restreindre l'utilisation de son pouvoir d'imposition des ressources naturelles en se limitant à prélever un impôt sur le revenu des sociétés de l'industrie des ressources naturelles. C'est pourquoi, aujourd'hui, seules les provinces tirent des redevances des ressources naturelles.

          Et voilà où nous en sommes aujourd'hui. Dans le discours qu'il a prononcé à Calgary vendredi dernier, le Premier ministre a affirmé son « engagement inébranlable envers la concurrence du marché et une réglementation juste ». Il a écarté, sans équivoque, la possibilité d'une taxe à l'exportation de l'énergie. En réalité, il a déjà dit « non » aux rumeurs portant sur une nouvelle politique nationale de l'énergie lorsqu'il a été élu Premier ministre pour la première fois, en 1993.

          Prenons un peu de recul et regardons un horizon un peu plus large : comparativement à ce qu'on observe dans d'autres fédérations, notre gouvernement fédéral limite considérablement l'utilisation de ses propres pouvoirs d'imposition en matière de ressources naturelles. De plus, nos gouvernements provinciaux ont accès à davantage de champs d'imposition que les gouvernements des états et des provinces des autres fédérations. Arrêtons-nous sur deux autres fédérations riches comme nous en ressources naturelles.

          En Australie, les états, comme nos provinces, prélèvent des redevances sur le développement des ressources naturelles sur leur territoire ainsi que des taxes d'accise et de vente. Cependant, contrairement à chez nous, le gouvernement fédéral détient le pouvoir exclusif de prélever l'impôt sur le revenu des sociétés de l'industrie des ressources naturelles sur tout le territoire australien et au large des côtes. De même, lui seul tire des recettes de permis d'exploration et d'extraction des ressources naturelles extracôtières. Il perçoit également les taxes fédérales d'accise et de vente, de même que la Petroleum Resource Rent Tax qui est partagée entre les deux ordres de gouvernement.

          Aux États-Unis, les états peuvent certes percevoir des redevances des activités sur les terres dont ils sont propriétaires, des impôts fonciers, l'impôt sur le revenu des sociétés ainsi que des droits de location sur les dépôts de ressources naturelles sur leur territoire. Mais le gouvernement fédéral a accès à plusieurs sources de recettes touchant les ressources naturelles. Premièrement, il perçoit des redevances des activités sur tout le territoire américain et des droits de location sur les terres fédérales (il partage toutefois ces deux sources de recettes avec les états où les activités se tiennent). Il perçoit aussi une taxe exclusive sur les profits exceptionnels qui lui permet, de concert avec l'impôt sur le revenu des sociétés, de s'assurer d'une portion importante des profits provenant d'une hausse exceptionnelle du prix des matières premières. Et, enfin, il a aussi des droits exclusifs sur les activités de développement des ressources naturelles extracôtières.

          Après avoir étudié ces fédérations ainsi que d'autres, je ne connais aucune autre entité fédérée qui, comme l'Alberta, allie une telle abondance en ressources naturelles à un contrôle aussi étendu sur celles-ci. J'appelle ça l'histoire d'un succès.

          Il est vrai que le potentiel que représente vos ressources naturelles est extraordinaire. L'Alberta produit déjà plus de 60 % de toute l'énergie du pays, pétrole, gaz naturel, charbon et électricité combinés. Et, comme le Premier ministre le rappelait dernièrement au Président Bush, l'Alberta détient également une ressource de calibre mondial dans ses sables bitumineux qu'on commence à peine à exploiter et qui correspondent aux réserves de l'Arabie Saoudite. Si vous prenez en considération l'ensemble de vos immenses réserves de gaz naturel restantes et vos vastes dépôts de charbon, vous constatez que les perspectives à long terme de l'économie énergétique de l'Alberta sont exceptionnelles.

          Mais ce n'est pas tout que d'avoir des réserves pétrolières, encore faut-il savoir comment en tirer le plus grand bénéfice possible. Dans les faits, rentabiliser les sables bitumineux aura exigé le développement de nouvelles technologies, un effort soutenu et de l'imagination dans le cadre d'un partenariat entre l'industrie, le gouvernement fédéral et celui de l'Alberta. Comme l'a dit le Premier ministre dans le discours qu'il a prononcé la semaine dernière, c'est en partie grâce aux efforts de cette grande Albertaine, une ancienne de votre université, Anne McLellan, que nous avons pu créer le climat propice à l'investissement dont nous avions besoin.

          Comme superpuissance énergétique, l'Alberta a acquis un savoir-faire qui lui sera des plus utiles en cette période de transition à une nouvelle économie énergétique au Canada, où plus de régions se mettront à exploiter leurs propres ressources énergétiques. Les réserves de gaz naturel du Nord, qui excéderaient même celles de l'Alberta, seront exploitées sous peu. L'industrie du gaz naturel de la Colombie-Britannique connaît une croissance rapide. Les gisements marins de la Nouvelle-Écosse et de Terre-Neuve sont maintenant productifs et ils offrent la possibilité à long terme de transformer les économies du Canada atlantique. La Saskatchewan, pour sa part, est riche en pétrole lourd.

          Ces percées dans le reste du Canada sont très prometteuses pour l'Alberta. Les entreprises d'exploitation et de services qui sont installées ici joueront un rôle clé dans la transformation de notre économie énergétique d'un bout à l'autre du pays.

          Dans ses efforts pour aider l'Alberta et l'ensemble du pays à réaliser cet intéressant potentiel énergétique, notre gouvernement vise deux objectifs :

- faire en sorte que tous les débouchés dans le secteur de l'énergie seront régis par des marchés concurrentiels;

- maintenir des normes élevées de protection de l'environnement et faire respecter ces normes.

          Comme l'a déclaré le Premier ministre, « un secteur énergétique solide est non seulement une pierre d'assise de l'économie de l'Alberta, mais aussi un facteur absolument essentiel pour la prospérité canadienne ».

          Pour épauler les efforts qui seront consacrés à l'atteinte de ces objectifs, le Premier ministre a mis sur pied le Groupe de référence ministériel sur les questions énergétiques. Le groupe est présidé par le ministre des Affaires étrangères, John Manley, et comprend notamment Anne McLellan. J'ai également l'honneur de faire partie de ce comité. Ce sera une autre occasion fascinante pour moi de travailler encore davantage aux côtés des Albertains et de votre gouvernement provincial.

3. L'Alberta, une province diversifiée, outillée pour l'avenir

          Les Canadiens de l'extérieur de l'Alberta ont l'impression que si les Albertains sont 
« riches », c'est uniquement parce qu'ils ont du pétrole, alors qu'en réalité, ce que vous avez fait pour diversifier votre économie est impressionnant. Le revenu moyen des particuliers en Alberta dépasse de 8,9 % la moyenne nationale, et cela n'est pas dû seulement à la chance.

          Ce contrôle exceptionnel que vous avez sur vos ressources naturelles vous avez su bien l'utiliser afin de diversifier votre économie. Une économie fondée sur quelques ressources naturelles est très cyclique et aléatoire. La riche Alberta d'aujourd'hui n'était pas si prospère au début des années 1990, enregistrant le plus important déficit provincial [4,6 % du PIB] en 1992-1993 et affichant un taux de chômage de 9,6 % en 1993.

          Mais aujourd'hui, vous êtes, comme l'ensemble du Canada d'ailleurs, mieux outillés pour faire face à tout ralentissement économique. Pas étonnant que quelque 64 % des propriétaires de petites entreprises prévoient que l'économie albertaine sera plus prospère en 2001 qu'elle ne l'a été l'année dernière, malgré le ralentissement économique que connaissent les États-Unis. À mon avis, ailleurs au pays on ne reconnaît pas assez à quel point votre économie s'est diversifiée.

          Certaines statistiques sont très révélatrices. L'Alberta est au premier rang de toutes les provinces pour ce qui est de la part de la population âgée de 15 ans et plus détenant un diplôme d'études postsecondaires. Ce haut niveau de scolarisation se reflète dans votre taux de participation au marché du travail, qui est le plus élevé de tout le pays : 72,2 % des hommes et des femmes en âge de travailler en Alberta font partie de la population active, ce qui dépasse la moyenne nationale de 6,1 points de pourcentage. La productivité de votre population active est la plus élevée au Canada et elle a connu une croissance vigoureuse au cours des cinq dernières années.

          Et que dire de vos universités? Laquelle est la meilleure en Alberta? À vous d'en juger. Ce que je peux dire c'est que l'Université de l'Alberta est en tête de file avec plus de bourses 3M pour l'excellence dans l'enseignement que toute autre université au Canada et elle se classe parmi les cinq premières universités canadiennes pour ce qui est des fonds pour la recherche accordés par les conseils subventionnaires fédéraux. L'innovation et la diversité font partie de l'image de marque de l'Université et du corps étudiant, comme en témoignent le programme de doctorat en médecine à l'intention des Autochtones et la Faculté Saint-Jean, le seul établissement francophone à l'ouest de Winnipeg qui offre des programmes donnant droit à un diplôme universitaire. Votre président, Monsieur Rod Fraser, s'est rendu à Ottawa récemment en compagnie d'une équipe de l'Université, pour parler de vous à différents ministres, dont à moi, et pour s'assurer que nous saisissions bien comment vous pensez que le gouvernement du Canada peut contribuer à rendre les universités canadiennes encore plus fortes.

          Mais ils prêchaient à des convertis. La seule chose que l'Université de l'Alberta pourrait reprocher au gouvernement fédéral, c'est de lui avoir ravi Anne McLellan!

          Parlons maintenant de vos villes. Deux des six plus grandes villes du Canada se trouvent en Alberta, et elles sont toutes deux devenues des villes diversifiées et riches sur le plan culturel. Selon les palmarès de 1999 du Financial Post, le Top 500 et le Next 300, établis en fonction des revenus des entreprises, Calgary est bon deuxième, après Toronto, parmi les villes comptant le plus grand nombre de sièges sociaux d'entreprise. Roger Gibbins, qui est président de la Canada West Foundation, dirige un projet de la fondation visant à examiner ce qu'il nomme le « New West ». Un Ouest qui, sans négliger son agriculture, devient de plus en plus urbain. Encore une fois, combien de Canadiens savent que l'Alberta est aujourd'hui à peine moins urbaine que la moyenne canadienne? Je suis très heureux que le Gouvernement du Canada contribue financièrement à l'étude de Roger et c'est avec beaucoup d'intérêt que je suivrai son évolution.

          Quand je regarde l'Alberta, je vois une province très diversifiée, sujette à des influences multiples, faite d'une population venue de partout au Canada et de bien des endroits du monde. Au cours des cinq dernières années, vous avez connu la plus rapide croissance démographique au Canada, avec un gain net de 114 000 nouveaux citoyens venus d'autres régions du pays. Vous avez également accueilli 65 000 immigrants provenant d'autres pays. Combien d'entre vous ont des parents nés en Alberta? Combien d'entre vous sont nés en Alberta? À l'occasion des jours fériés et des anniversaires, combien d'Albertains téléphonent à différents endroits au Canada et dans le monde pour rejoindre les membres de leur famille? Demandez aux gens chez Telus. Ils pourront vous le dire.

          Le Canada contribue à montrer au monde entier que la diversité est une force et non un faiblesse. L'Alberta en est un exemple frappant.

Conclusion

          Je vous ai donné un aperçu de l'expérience que j'ai de votre province et de l'immense potentiel que je vois en elle. Suis-je trop optimiste? Ne reprochez pas à un partisan des Canadiens de Montréal d'être optimiste quand vos Oilers arrivent à faire les séries! Ne reprochez pas son optimisme à un libéral quand le Calgary Herald écrit que mon parti « commence à comprendre qu'une Alberta forte contribue à faire un Canada fort » [traduction libre] (8 avril 2001). C'est la couverture de presse la plus positive que nous ayons reçue depuis fort longtemps!

          Je n'ai nul doute que l'avenir de l'Alberta au sein du Canada sera de plus en plus un avenir de leadership national. Même si ce leadership est davantage manifeste dans l'économie énergétique, j'ai la certitude qu'il rayonnera plus loin encore. Il se fera sentir dans l'ensemble de l'économie, au sein des collectivités scientifiques et culturelles et dans notre vie politique. Le défi que vous aurez à relever en Alberta, sera de savoir comment vous allez exploiter votre avantage et votre leadership dans ce pays remarquable que nous continuerons de partager et d'améliorer ensemble.

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