« Une administration publique moderne dans une économie et
une société du savoir »
Notes pour une allocution de
M. Mel Cappe
Greffier du Conseil privé et secrétaire du Cabinet
à l'occasion de la
Conférence annuelle de
l'Institut d'administration publique du Canada (IAPC)
Edmonton (Alberta)
Le 7 mai 2001
L'allocution prononcée fait foi
Introduction
- Bonjour. Je suis heureux d'être ici aujourd'hui, à Edmonton, et de
prendre de nouveau la parole à la conférence annuelle de l'Institut d'administration
publique du Canada (IAPC).
- L'IAPC est, évidemment, une organisation importante dans la vie des
personnes qui s'intéressent aux divers aspects de l'administration
publique dans le Canada d'aujourd'hui.
- En fait, mes propos porteront surtout sur « l'excellence dans
les administrations publiques », élément central de l'énoncé
de mission de l'IAPC.
- Ce n'est pas étonnant que vous ayez choisi encore cette année un
thème très actuel sur lequel je serai ravi d'ajouter mes propres idées.
- Au Canada, nous tenons une foule de choses pour acquises; le fait, par
exemple, que nous disposions d'administrations publiques non partisane de
haut calibre.
- Nous devrions nous garder d'une telle attitude.
- Nous devrions nous réjouir plutôt de voir comment nos administrations
publiques contribuent à la vigueur, à l'esprit novateur et à l'excellence
qui caractérisent ce pays.
- Au Canada, il nous est loisible de tenir certaines choses pour acquises;
mais ce luxe n'est pas à la portée de tous les pays : dans la
plupart des pays des Amériques, on a comme première priorité de se
débarrasser de la corruption.
- En tant que fonctionnaires, il est de notre devoir et de notre
responsabilité de rechercher l'excellence; d'être la meilleure
fonction publique qui soit au service du meilleur pays du monde.
- Donc, sortant de votre thème principal sur le E-Frontier, comme le
mentionne votre titre, je vais faire quelques points.
- D'abord, en matière de politiques, de programmes et de services, les
gouvernements doivent relever de nouveaux défis qui exigent que les
fonctionnaires, à quelque échelon qu'ils appartiennent, soient très
au fait des transformations profondes que subissent notre société et
notre économie et qu'ils y soient sensibilisés.
- Ensuite, dans une économie et une société basées sur le savoir, des
administrations publiques fortes, représentatives et modernes sont
essentielles au succès du pays et à la réussite de chacun de ses
citoyens.
- Il nous faut pouvoir compter sur des administrations publiques dont
les membres tendent, de façon continue et dans tout ce qu'ils font,
à se montrer novateurs et à atteindre l'excellence.
- Une telle perspective exige que nous mettions en place une culture
de l'excellence et que nous réclamions celle-ci, de nous-mêmes
comme de ceux qui nous entourent.
- Pour élaborer ce dernier point, j'aimerais vous parler de ce que nous
faisons, à la fonction publique du Canada, pour concrétiser notre
transformation et devenir une fonction publique moderne; une fonction
publique axée sur l'élément humain, sur l'innovation et sur l'excellence.
- Finalement, lorsque nous abordons la question du cybergouvernement, n'oublions
surtout pas que la technologie n'en est que la partie la plus facile; le
défi consiste à mettre l'accent sur les gens.
- Ce qui m'amène à mon principal message d'aujourd'hui :
- Les gens sont au cour même du processus; ils sont le pivot de la
modernisation de la fonction publique et du maintien du Canada à l'avant-garde
du E-Frontier, là où il pourra continuer à offrir aux citoyens des
services marqués par l'excellence et l'innovation dans une
société et une économie fondées sur le savoir.
Répondre à une époque de transformation
- Avant d'amorcer véritablement mes propos sur les transformations qui
nous entourent, j'aimerais vous faire part de tout le respect que m'inspirent
les technologies d'aujourd'hui; quand je pense à tout ce qu'elles
représentent véritablement pour l'appareil gouvernemental.
- J'ai toujours été partisan à la transformation du
cybergouvernement, même en étant très conscient des défis devant nous
et des enjeux qui doivent être résolus.
- Il n'y a pas longtemps, en fait, après un discours que j'ai
prononcé sur le sujet, le député de Winnipeg Sud, Reg Alcock, m'a
même promu au rang de « cyber-greffier »!
- Bien sûr, je ne prétends pas être un spécialiste en la matière,
encore que je sois le premier greffier du Conseil privé à disposer d'un
ordinateur dans son bureau; et à savoir l'utiliser.
- Je n'ai pas nécessairement grand mérite : j'y suis venu le plus
naturellement du monde.
- Après tout, ma mère est devenue « cybergrand-maman » pour ses
petits-enfants parce que'elle est une adepte invétérée du courrier
électronique.
- J'aimerais toutefois établir une distinction entre l'initiative du
Gouvernement en direct (GED), du gouvernement du Canada et ce qu'on
appelle le « cybergouvernement ».
- Dans le cadre du GED, on se sert des technologies de l'information et
des communications pour améliorer l'accès aux services et les services
eux-mêmes.
- Quand on parle de cybergouvernement, on pense aux nouveaux rapports qui
sont à s'établir entre le gouvernement et les citoyens.
- Pour nous tous, le défi consistera à réfléchir à la nouvelle
configuration de ces rapports et aux incidences d'un tel phénomène sur
la démocratie parlementaire.
- La capacité de mettre à profit la technologie fait seulement partie de
transiger avec les opportunités et les demandes d'un monde de plus en
plus interdépendant, un monde qui fait une large place à la vitesse, à l'innovation
et à la complexité.
- Un monde en mutation... qui exige des réactions plus rapides et plus
globales.
- Pour ce qui est des politiques et des programmes, cette mutation fait
naître des enjeux dont nous devons de plus en plus tenir compte, des
enjeux de nature horizontale qui supposent la mobilisation de nombreux
ministères et partenaires.
- La réalité est toute simple : nous ne pouvons remplir adéquatement
notre rôle de soutien auprès des ministres si nous ne sommes pas au fait
de ce monde en pleine évolution.
- Et ce, même en faisant abstraction du phénomène de la prestation
électronique des services.
- Les Canadiens s'attendent à une approche différente en matière de
prestation des services; ils veulent que cela devienne plus facile d'interagir
avec le gouvernement.
- Ceux d'entre vous qui, ces dernières semaines, ont eu recours au
service Impôtnet de l'Agence des douanes et du revenu du Canada pour
transmettre leur déclaration de revenus ont pu se rendre compte
personnellement de tout le chemin que nous avons parcouru en un très
court laps de temps.
- Et ce n'est pas tout : j'ajoute que nous ne pourrons remplir
notre engagement d'offrir des services de qualité aux Canadiens que si
nous parvenons à saisir tout le potentiel des technologies d'aujourd'hui.
- Mais attention : selon moi, nous ne devons pas devenir une copie
conforme du secteur privé. Après tout, les normes que nous devons
respecter en tant que gouvernement sont plus élevées que celles qu'on
impose au secteur privé quand entrent en jeu des questions comme la
sécurité, la protection des renseignements personnels et la
responsabilité.
Une fonction publique moderne
- Bien évidemment, ces mesures, de même que cette perception d'un
contexte en évolution, ne doivent pas s'articuler uniquement autour des
rôles qui nous sont dévolus; elles doivent viser également à maintenir
et à améliorer la qualité de vie des Canadiens.
- Ce sont là des exemples illustrant l'importance d'une fonction
publique novatrice, caractérisée par l'excellence.
- Dans le dernier discours du Trône, le gouvernement du Canada
reconnaissait très clairement qu'il misait sur la fonction publique pour
atteindre ses objectifs :
- « Pour aider le gouvernement à s'acquitter de ses responsabilités,
le Canada doit pouvoir compter sur une fonction publique dont l'excellence
est reconnue et qui possède les compétences requises dans une économie
et une société fondées sur le savoir. »
- Je vois là un engagement d'envergure et une reconnaissance évidente du
défi qui nous attend - faire en sorte qu'en ces temps de changement,
nous réfléchissions au type d'administration publique que nous voulons
mettre en place et aux mesures à prendre pour y attirer les meilleurs
éléments possible... des éléments aptes à prendre la relève.
- Alors posons le problème ainsi : qu'entend-on par une fonction
publique moderne? Pas seulement pour nous, au gouvernement du Canada, mais
pour tous les paliers de gouvernement?
- Selon moi, il s'agit d'une fonction publique :
- qui se révèle aussi diversifiée et inclusive que les collectivités
qu'elle sert (et ça vaut tant pour l'ensemble du Canada que pour une
province ou une municipalité donnée);
- qui adhère au principe de l'apprentissage continu et qui met à
profit le plein potentiel de ceux qui la composent;
- qui déborde littéralement d'idées et dont les leaders, à tous les
échelons, se mettent, sur eux-mêmes et les autres, le défi de faire
mieux.
- dont les éléments travaillent en équipes et en réseaux pour
éliminer les obstacles
- qui fait preuve de dynamisme et d'adaptabilité, de souplesse et d'ouverture;
- qui valorise, encourage et récompense l'excellence et l'innovation;
- qui se montre avisée et prudente, en ce sens que ses membres savent
prendre des risques susceptibles d'aboutir à des résultats pour les
Canadiens;
- qui, pour améliorer le service qu'elle offre aux Canadiens, n'hésite
pas à recourir à la technologie de façon novatrice;
- une fonction publique, enfin, où nos meilleurs diplômés veulent
entrer parce qu'ils y voient de véritables perspectives de carrière et
la possibilité de « faire une différence ».
- Mais ça ne s'arrête pas là! La description que je viens de faire
pourrait fort bien s'appliquer à tout organisme qui offre des services au
public.
- Maintes entités du secteur privé doivent relever des défis et des
pressions semblables.
- Des pressions émanant de clients, de parties intéressées; des
pressions qui incitent à se doter des meilleurs éléments possible.
- Alors en quoi le gouvernement se distingue-t-il vraiment, dans tout ça?
- Ce qu'il y a de particulier pour nous, au gouvernement, c'est que nous
devons infuser des valeurs de notre fonction publique dans tout ce que nous
faisons.
- Lorsque, par exemple, nous abolissons des éléments qui font obstacle
à la collaboration, pour pouvoir travailler en équipes, nous nous
employons à respecter les valeurs démocratiques de notre système
parlementaire britannique; je pense ici, entre autres, au principe de la
responsabilité des ministres.
- Lorsque nous prenons des décisions, nous le faisons dans l'intérêt
des citoyens et cherchons à utiliser au mieux les deniers publics.
- Cela signifie que nous prenons en considération une multitude d'intérêts
publics et nous laissons guider par le bien public plutôt que par nos
intérêts personnels.
- Cela signifie que nous ne nous contentons pas de mettre à contribution
les nouvelles technologies pour améliorer ce que nous faisons, mais que
nous prenons pleinement en compte les questions de vie privée et de
sécurité qui sont si chères aux yeux des Canadiens et de leurs
représentants élus.
- Bref, une fonction publique moderne est une institution axée sur l'élément
humain et caractérisée par le même engagement à l'excellence et l'innovation
que les organismes du secteur privé mais aussi aux valeurs qui nous sont
particulières.
- Une tel fonction publique moderne est nécessaire pour devenir un
cybergouvernement.
- Par cybergouvernement, on entend un gouvernement « outiller » ou
on mise sur la créativité de ses composantes, et qui s'appuie sur
diverses compétences, sur diverses façons de voir et sur diverses
approches en matière de leadership pour une économie et une société
axées sur le savoir.
- En fait, devenir un cybergouvernement sera beaucoup plus fonction de nos
ressources humaines que des technologies que nous utilisons.
- D'ailleurs, l'idée même de cybergouvernement constitue sans doute l'une
des meilleures raisons susceptibles de nous inciter à moderniser notre
gestion des ressources humaines au sein de la fonction publique.
- Au moment où nous devons composer avec une vague de départs à la
retraite et où nous devons miser sur des effectifs capables d'offrir,
aux ministres et aux Canadiens, des conseils et des services de qualité
supérieure, nous ne pouvons espérer atteindre au but sans une gestion
des ressources humaines entièrement repensée.
- Ainsi, nous avons à cour de faire en sorte que la gestion de nos
ressources humaines soit marquée au coin de l'excellence et de l'innovation.
Modernisation de la fonction publique du Canada
- Dans son adresse en réponse au discours du Trône, le Premier ministre
exprimait clairement cet engagement en matière d'excellence lorsqu'il
affirmait que pour contribuer activement au mieux-être de la société, un
gouvernement :
- « ...doit pouvoir compter sur une fonction publique de haut niveau.
[...] Le gouvernement prendra toutes les mesures nécessaires pour que la
fonction publique continue de disposer des talents dont elle a besoin dans
sa poursuite de l'excellence. »
- Par une telle déclaration, le gouvernement reconnaît que la
modernisation de la fonction publique du Canada constitue une priorité; une
priorité que nous abordons de deux façons.
- D'abord, au niveau des efforts que nous déployons en vue de cette
modernisation, dans les limites imposées par la réglementation existante.
- Nous insistons sur le recrutement, le maintien en poste et l'apprentissage.
- L'un de nos principaux objectifs : accroître la diversité et la
représentativité de la fonction publique.
- La diversité constitue un atout pour la fonction publique; ce qui fait
partie d'être vraiment novateur.
- Dans un pays aussi diversifié que le Canada d'aujourd'hui, nous
élaborons de meilleurs programmes, politiques et services; en nous mettons
à profit la plus vaste gamme possible d'opinions et d'acquis de notre
société.
- De la sorte, nous prouvons non seulement que nos portes sont ouvertes à
tous les Canadiens, mais encore qu'elles le sont parce que nous jugeons
des plus précieux l'historique de tout et chacun.
- Nous voulons attirer des jeunes femmes et des jeunes hommes brillants,
motivés, originaires de milieux divers.
- Nous voulons qu'ils entrent à la fonction publique et y acquièrent
une expérience précieuse; nous souhaitons qu'un grand nombre d'entre
eux décident d'y faire carrière.
- Dans cette optique, nous passons outre à certains des interminables
processus de recrutement habituels.
- Nous avons invité nos ministères à profiter au maximum de la latitude
qui est déjà la leur; nous les avons pressés de faire davantage pour
recruter des gens et pour créer des opportunités pour eux.
- Mais tout ça ne suffira pas pour faire de nous la fonction publique la
plus forte qui soit.
- Dans mon 8e rapport annuel au Premier ministre, j'indiquais
qu'il fallait passer « de l'approche étapiste à une réforme plus
approfondie de la législation en matière de gestion des ressources
humaines dans la fonction publique ».
- Une fois décodé pour la plupart d'entre vous qui n'êtes pas de la
fonction publique fédérale, ce message signifie que notre législation
en matière de ressources humaines n'est pas très au fait dans le
contexte actuel.
- E-Frontier nous obligent à moderniser nos institutions et notre
gouvernance.
Modernisation du cadre législatif
- Nous avons amorcé un processus pour revitaliser un cadre législatif
daté de quelque 35 ans.
- Un cadre qui a vu le jour à une époque où on croyait que les règles
et les procédures offraient le meilleur moyen de s'assurer que les
gestionnaires respectaient le principe du mérite.
- Pareille époque est révolue. La nécessité de s'appuyer sur les
compétences et le mérite demeure de mise, mais l'approche actuelle,
qui repose sur des règles, n'a aucun rapport avec le cybergouvernement
d'une part et, de l'autre, avec une économie et une société
fondées sur le savoir.
- Au début d'avril, le Premier ministre a annoncé la création du Groupe
de travail sur la modernisation de la gestion des ressources humaines dans
la fonction publique.
- Le Groupe de travail a pour mandat de recommander un cadre stratégique,
législatif et institutionnel moderne pour la gestion des ressources
humaines.
- Je n'irai pas dans les détails mais je veux attirer votre attention
sur quelques points.
- Le mérite, l'impartialité, la représentativité et la compétence
seront les valeurs qui guideront les travaux du Groupe de travail.
- L'objectif consistera à donner plus de pouvoirs aux gestionnaires de
tous les niveaux qui, eux, devront adhérer à nos valeurs.
- Je souligne que le Groupe de travail a 18 mois pour mener à bien la
tâche qui lui a été confiée.
- Le court délai accordé reflète la ferme volonté du gouvernement de
mettre en place un nouveau cadre.
- Il indique également que nous avons déjà une foule d'études et d'initiatives
portant sur la gestion des ressources humaines au gouvernement.
- En fait, j'ai déjà décrit à ma façon trois de ces études :
- Déjà, en 1962, la Commission Glassco nous conseillait de
« laisser les gestionnaires gérer ».
- Plus tard, en 1979, la Commission Lambert nous recommandait de « faire
en sorte que les gestionnaires puissent gérer ».
- Il y a quelques mois à peine, le vérificateur général du Canada nous
disait, de son côté : « S'il vous plaît, gérez! ».
- Rex Murphy disait que, par le passé, les bureaucraties devaient s'appuyer
sur des règles; aujourd'hui, toutefois, elles doivent reposer sur des
résultats, la souplesse et l'obligation de rendre des comptes. Le passage
vers le cybergouvernement nous force à faire preuve d'innovation.
Pourquoi moderniser
- Revenons, si vous le voulez bien, à une importante question.
- En quoi la modernisation des fonctions publiques importe-t-elle
vraiment?
- Jusqu'à un certain point, on pourrait soutenir que nous n'avons pas
à nous en faire outre mesure au sujet de l'excellence ou de l'innovation.
- Après tout, nous n'avons pas de concurrents à proprement parler.
- Mais les Canadiens tiennent à ce principe; et nous nous devons de leur
donner ce qu'ils désirent.
- Autrement, nous y perdrions en « pertinence »;
- en ce sens que les administrations publiques pourraient, lentement,
oublier les véritables priorités des citoyens, de leur société et de
leur économie.
- Résultat : la qualité des services aux citoyens et des conseils
donnés aux ministres serait à la baisse.
- En fait, on pourrait alimenter un véritable débat autour de l'idée
voulant qu'une fonction publique rigide entrave le développement social,
politique et économique parce que, pour le gouvernement, les choix ne sont
pas aussi efficaces qu'ils devraient l'être.
- Alors que notre pays doit résoudre de nombreuses questions clés qui
supposent la participation et des choix stratégiques de la part du
secteur public, nous ne pouvons nous satisfaire d'une fonction publique
qui ne soit pas à son meilleur.
- Selon moi, nous avons raison d'être optimistes sur le front.
- La plupart d'entre nous avons décidé de faire carrière dans la
fonction publique parce que les enjeux et le travail nous intéressaient au
plus haut point.
- Nous voulions contribuer à la qualité de vie de nos collectivités, de
nos provinces et de notre pays.
- Comme beaucoup d'entre vous, je ne m'attendais pas de rester à la
fonction publique tout ma carrière quand je suis entré au Secrétariat
du conseil du trésor au milieu des années 70.
- Je l'ai fait d'abord parce que le travail m'intéressait, parce
que les gens que je côtoyais étaient fascinants, parce que j'y
trouvais des défis à relever; et parce que je pouvais faire des choses
extrêmement satisfaisantes.
- Le passage vers un cybergouvernement s'assortit de ce même engagement,
en matière d'excellence et d'innovation, qui a été l'élément
moteur de la carrière de beaucoup d'entre nous.
- Le cybergouvernement nous offre la possibilité de faire les choses
autrement, de les faire mieux que jamais auparavant!
- La modernisation de notre gestion des ressources humaines relève du
même engagement : il faut l'adapter au XXIe siècle.
- Il s'agit, là encore, de créer un environnement qui puisse attirer les
meilleurs éléments possible.
- Un environnement qui nous offre à la fois des défis à relever et des
possibilités de contribuer à l'excellence.
- Un environnement qui verra l'éclosion d'un véritable
cybergouvernement; qui sera également un
« supergouvernement ».
Conclusion
- Quelques mots pour terminer.
- Comme je l'ai dit au départ,
- Les ressources humaines sont au cour même du processus : elles
sont le pivot de la modernisation de la fonction publique et du maintien
du Canada à l'avant-garde de l'E-Frontier, là où il pourra
continuer à offrir aux Canadiens des services marqués par l'excellence
et l'innovation dans une société et une économie fondées sur le
savoir.
- Mais, quand on parle de moderniser la fonction publique, de la mener au
point d'évolution voulu, on ne pense pas uniquement à adopter une
approche plus moderne de la gestion des ressources humaines; on pense, en
fait, aux tâches associées à la gestion des affaires publiques et à la
façon dont on s'en acquitte.
- C'est ce qui explique l'importance qu'on accorde à l'excellence
et à l'innovation dans une fonction publique qui se veut moderne; en d'autres
mots un cybergouvernement apte à relever les défis inhérents au
E-Frontier.
- Nous sommes résolus à créer un milieu et une relation de travail qui
nous permettront de nous ouvrir à plein de nouvelles idées et à de
nouvelles façons de voir et d'aborder les enjeux clé.
- Nous voulons attirer, maintenir en poste et encourager le genre de
personnes capables de travailler dans l'environnement transformé par le
cybergouvernement au Canada. Elles seront celles qui nous aideront à
exploiter à fond les nouvelles idées, les nouveaux partenariats et les
nouvelles technologies pour établir des liens entre les gens, les idées
et les options.
- Ceux d'entre vous qui faites de la recherche et ouvrer dans le milieu
universitaire peuvent nous aider dans notre quête.
- Je vous mets au défi de fouiller un peu cette zone encore inexplorée
qu'est le cybergouvernement.
- Pour ce seul concept, toutes sortes de questions stratégiques nous
sollicitent déjà; elles ont surtout trait à la participation des
citoyens, à la gestion des affaires publiques, à la responsabilité, au
respect de la vie privé et à la sécurité.
- La technologie bouleverse de fond en comble pratiquement chaque
organisme, chaque secteur; le gouvernement ne fait pas exception.
- Le véritable défi posé par le cybergouvernement est de ne pas savoir au
juste ce qui est possible et ce qui ne l'est pas. En clair, il nous faut
être souple, capable de nous adapter; nous devons commencer à voir plus
loin et à planifier la transformation.
- Une chose est claire, cependant : un cybergouvernement est synonyme
de transformation parce qu'il modifiera non seulement les rapports qu'entretiennent
les fonctionnaires entre eux, mais encore leurs méthodes de travail et
les démarches adoptées pour susciter la participation des citoyens et d'autres
partenaires.
- L'avenir est au cybergouvernement moderne; à cet égard, il nous
appartient tous, dans une certaine mesure, d'aider à définir cet
avenir pour faire en sorte que le Canada et les Canadiens en sortent
gagnants.