Dossiers du Cabinet

Le Service du système des dossiers du Cabinet (SSDC) soutient le Cabinet et ses comités en coordonnant les activités liées aux dossiers (préparation, accès et contrôle), notamment les suivants :

• les mémoires au Cabinet;
• les autres dossiers du Cabinet (présentations, aide-mémoire);
• les ordres du jour du Cabinet et des comités;
• les rapports des comités;
• les rapports de décision;
• les procès-verbaux du Cabinet et des comités.

Le SSDC organise le calendrier des réunions hebdomadaires du Cabinet et des comités. Il fait également le suivi des dossiers du Cabinet et en coordonne le cheminement tout au long du processus décisionnel.

Lectures complémentaires

Rôle et structure du Bureau du Conseil privé (Novembre 2008)

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