Paramètres de la Liste à inspection obligatoire

Le graphique illustre les paramètres utilisés pour décrire les rejets de produits de la LIO et déclencher une inspection obligatoire des importations subséquentes posant les mêmes risques. Le graphique décrit les paramètres tels qu'ils sont appliqués d'abord aux activités d'inspection touchant les risques liés à l'espèce, puis aux activités d'inspection touchant les risques liés à la transformation.

Dans le cas où un producteur est inscrit à la LIO pour un risque lié à l'espèce, toutes les importations subséquentes de produits du poisson appartenant au même groupe de risques liés à l'espèce, provenant du même producteur, sont assujetties à l'inspection obligatoire pour l'analyse prescrite dans la LIO. Le cas échéant, la LIO peut être limitée à une espèce en particulier (nom scientifique) ou à un type de poisson (nom commun). Un exemple de nom commun est « crevette », qui désigne toutes les espèces de crevettes.

Pour les activités d'inspection touchant les risques liés à l'espèce, les paramètres de la LIO sont énoncés pour les 5 groupes d'analyses suivants (types de tâches).

1) Médicaments/agents thérapeutiques utilisés en aquaculture Quand un produit échoue à une analyse de détection de médicaments ou d'agents thérapeutiques, les paramètres suivants sont décrits sur la LIO et servent à déclencher une inspection obligatoire des importations subséquentes pouvant présenter les mêmes risques : médicaments/agents thérapeutiques détectés, producteur, source de production « élevage », groupe de risques liés à l'espèce d'élevage et forme du produit du produit qui a échoué l'analyse. La catégorie de transformation du produit/le groupe de risques liés à la transformation ne s'applique pas dans ce cas.

2) Contaminants/métaux lourds Quand un produit échoue à une analyse de détection de contaminants environnementaux ou de métaux lourds, les paramètres suivants sont décrits sur la LIO et servent à déclencher une inspection obligatoire des importations subséquentes pouvant présenter les mêmes risques : contaminants ou métaux lourds détectés, producteur, source de production « sauvage », groupe de risques liés à l'espèce et forme du produit qui a échoué l'analyse. La catégorie de transformation du produit/le groupe de risques liés à la transformation et la source de production ne s'appliquent pas dans ce cas.

3) Indicateur d'altération (histamine) Quand un produit échoue à une analyse de détection de l'histamine, les paramètres suivants sont décrits sur la LIO et servent à déclencher une inspection obligatoire des importations subséquentes pouvant présenter les mêmes risques : analyse « histamine », producteur, groupe de risques liés à l'espèce et forme du produit qui a échoué l'analyse. La catégorie de transformation du produit/le groupe de risques liés à la transformation et la source de production ne s'appliquent pas dans ce cas.

4) Toxines marines Quand un produit échoue à une analyse de détection de toxines marines, les paramètres suivants sont décrits sur la LIO et servent à déclencher une inspection obligatoire des importations subséquentes pouvant présenter les mêmes risques : toxines marines détectées, producteur, groupe de risques liés à l'espèce et forme du produit qui a échoué l'analyse. La catégorie de transformation du produit/le groupe de risques liés à la transformation et la source de production ne s'appliquent pas dans ce cas.

5) Autres analyses Quand un produit échoue à d'autres analyses touchant des risques liés à l'espèce, les paramètres suivants sont décrits sur la LIO et servent à déclencher une inspection obligatoire des importations subséquentes pouvant présenter les mêmes risques : analyse à laquelle le produit a échoué, producteur, nom de l'espèce et type de tissu. La catégorie de produit/le groupe de risques liés à la transformation ne s'appliquent pas dans ce cas.

Pour les activités d'inspection touchant les risques liés à la transformation, les paramètres de la LIO sont énoncés pour les 7 groupes d'analyses suivants (types de tâches).

1) Analyses microbiologiques (micro) Quand un produit échoue à une analyse de détection de pathogènes alimentaires, les paramètres suivants sont décrits sur la LIO et servent à déclencher une inspection obligatoire des importations subséquentes pouvant présenter les mêmes risques : pathogènes détectés, producteur et catégorie de transformation du produit au niveau du groupe de risques liés à la transformation. Le groupe de risques liés à l'espèce, la source de production et le type de tissu ne s'appliquent pas dans ce cas.

2) Paramètres de sécurité (activité de l'eau, pH, % sels) Quand un produit échoue parce qu'il ne répond pas aux paramètres de sécurité, les paramètres suivants sont décrits sur la LIO et servent à déclencher une inspection obligatoire des importations subséquentes pouvant présenter les mêmes risques : type d'analyse « paramètres de sécurité », producteur et catégorie de transformation du produit au niveau du groupe de risques liés à la transformation. Le groupe de risques liés à l'espèce, la source de production et le forme du produit ne s'appliquent pas dans ce cas.

3) Additifs Quand un produit échoue parce qu'il contient des additifs non autorisés ou dépassant les concentrations permises, les paramètres suivants sont décrits sur la LIO et servent à déclencher une inspection obligatoire des importations subséquentes pouvant présenter les mêmes risques : additifs détectés, producteur et catégorie de produit au niveau du groupe de risques liés à la transformation. Le groupe de risques liés à l'espèce, la source de production et le forme du produit ne s'appliquent pas dans ce cas.

4) Analyse sensorielle et poids net Quand un produit échoue à une analyse sensorielle ou ne respecte pas le poids net, les paramètres suivants sont décrits sur la LIO et servent à déclencher l'inspection obligatoire des importations subséquentes pouvant présenter les mêmes risques : analyse à laquelle le produit a échoué, producteur et catégorie de transformation du produit. Le groupe de risques liés à l'espèce, la source de production et le forme du produit ne s'appliquent pas dans ce cas.

5) Infractions touchant l'étiquetage Quand une infraction touchant l'étiquetage est de nature critique (santé et sécurité ou fausse représentation), les paramètres suivants sont décrits sur la LIO et servent à déclencher l'inspection obligatoire des importations subséquentes pouvant présenter les mêmes risques : analyse « étiquetage », producteur, catégorie de transformation du produit au niveau du groupe de risques liés à la transformation, type de tissu et « marque de commerce ». Le groupe de risques liés à l'espèce, la source de production et le forme du produit ne s'appliquent pas dans ce cas.

6) Identification des espèces (électrophorèse) Quand un produit échoue à une analyse par électrophorèse, les paramètres suivants sont décrits sur la LIO et servent à déclencher l'inspection obligatoire des importations subséquentes pouvant présenter les mêmes risques : analyse « électrophorèse », producteur, catégorie de transformation du produit et nom de l'espèce. La méthode de production et le forme du produit ne s'appliquent pas dans ce cas.

7) Tests sur les emballages (intégrité des contenants; intégrité des emballages; codage des boîtes) Quand un produit échoue à un test sur les emballages, les paramètres suivants sont décrits sur la LIO et servent à déclencher l'inspection obligatoire des importations subséquentes pouvant présenter les mêmes risques : test sur les emballages auquel le produit a échoué, producteur, groupe de risques liés à la transformation et type de contenant. Le groupe de risques liés à l'espèce, la méthode de production et le forme du produit ne s'appliquent pas dans ce cas.