Processus de prise de décision relatif à l'inspection des produits importés

Le présent schéma montre le processus qui mène à la décision d'inspecter un produit. Le tout commence par un examen des renseignements sur le produit.

La première étape consiste à vérifier si le produit figure sur la LIA. Le cas échéant, l'importateur doit fournir une preuve de la conformité du produit; autrement, l'ACIA procède à l'inspection du produit. Que le produit se trouve sur la LIA ou non, on passe ensuite à la deuxième étape.

La deuxième étape consiste à vérifier si le produit figure sur la LIO. Si c'est le cas, ce dernier doit être inspecté selon les exigences de la LIO, et le processus se termine alors à cette étape. Si le produit ne figure pas sur la LIO, on passe à la troisième étape.

La troisième étape consiste à vérifier si le produit doit être inspecté, selon une évaluation effectuée en fonction des objectifs du plan annuel d'échantillonnage, de l'historique d'importation et des antécédents de conformité du produit et de l'importateur. Il faut aussi tenir compte du fait que le pays d'origine est un pays avec lequel le Canada a déjà établi des ententes ou non. Les exigences de l'inspection sont établies conformément aux risques associés aux espèces et aux produits.