Chapitre 10 - Annexe P-5

Procédures relatives aux récipients bombés ou coulants

Le titre de l'organigramme est « Diagramme sur la procédure d'inspection visuelle ». L'organigramme commence avec « récipients bombés ou coulants - enquête (voir les remarques) », qui mène à « cause du problème ». On est présenté avec trois possibilités :

1. traitement insuffisant, qui mène à avertir la direction générale de la protection de la santé puis envisager un rappel de catégorie 1
2. trop-plein, où on a l'option d'aller à la section 8 du chapitre 10 (élimination sélective)
3. défauts de récipients, où on a l'option d'aller à la section 8 du chapitre 10 (élimination sélective)

Remarque : Certains produits peuvent sembler légèrement bombés à cause d'un trop-plein délibéré ou d'un conditionnement sous gaz. Si, après vérification, l'inspecteur détermine qu'il s'agit de la cause du bombement, ces récipients ne sont pas considérés comme étant bombés. Tout récipient bombé ou coulant doit être soumis à un laboratoire pour qu'on puisse déterminer la cause du bombement ou de la fuite.