Gomery Commission / Commission Gomery

Communiqué de presse
Le juge John H. Gomery nomme un comité consultatif

Le 22 juin 2005 (Ottawa) : Monsieur le juge John H. Gomery annonce aujourd'hui la création d'un Comité consultatif chargé de le conseiller durant la Phase II de son mandat, Phase des recommandations. " En vertu de mon mandat, dit le juge Gomery, je suis autorisé à mettre sur pied un comité consultatif composé de Canadiens et Canadiennes prestigieux pour me conseiller et me guider durant la Phase II. Je serai appelé à adresser des recommandations au gouvernement du Canada à partir de mes constatations factuelles, dans le but d'éviter la mauvaise gestion des programmes de commandites et des activités publicitaires à l'avenir ". Le Commissaire est tenu de produire un rapport de recommandations qui sera distinct du rapport de la Phase I, Phase de l'enquête factuelle.

Le comité est présidé par Raymond Garneau, ex-président du conseil d'administration de la compagnie d'assurance-vie Industrielle Alliance, et comprend l'honorable Roch Bolduc, M. D. Bevis Dewar, l'honorable John A. Fraser, l'honorable Constance R. Glube, M. John E. Hodgetts et Mme Carolle Simard. Le comité comprend deux membres d'office : Sheila-Marie Cook, directrice exécutive et secrétaire de la Commission, et Donald Savoie, conseiller spécial et directeur de recherche. (Notices bibliographiques en annexe)

Le comité a pour fonction principale de conseiller le Commissaire mais il participera aussi au programme de recherche et aux consultations. "Ces personnes réunissent une expertise collective et individuelle considérable sur la chose gouvernementale, au niveau politique et bureaucratique, et sur le monde universitaire. Elles contribueront de manière très importante à la bonne exécution de mon mandat", a dit le juge Gomery.

On peut consulter le décret du conseil portant création de la Commission et décrivant son mandat à l'adresse suivante : www.gomery.ca


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François Perreault
Porte-parole de la Commission
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M. Raymond Garneau, O.C., M.C.Sc., L.E.Sc.

Raymond Garneau est né à Plessisville, au Québec. Il a obtenu une maîtrise en sciences commerciales à l'Université Laval en 1958 et une licence en économie à l'université de Genève, en 1963.

Son expérience gouvernementale touche les deux paliers fédéral et provincial. Il a d'abord été secrétaire exécutif du Premier ministre du Québec, l'honorable Jean Lesage; puis élu député du comté de Jean-Talon à l'Assemblée nationale du Québec. Il a occupé le poste de ministre des Finances et président du Conseil du trésor (1970-1976). À Ottawa, il a été député de la circonscription de Laval-des-Rapides de 1984-1988 et s'est particulièrement intéressé, à titre de critique de l'opposition officielle, aux questions d'économie et de finances publiques.

Dans le secteur privé, Raymond Garneau a été successivement président et chef de l'exploitation, président et chef de la direction, puis président du conseil d'administration de Industrielle Alliance, Assurance et services financiers Inc. (1988-2005). Antérieurement, il a été président et chef de la direction La Banque d'Épargne de la Cité et du District de Montréal et de Crédit Foncier Inc. (1980-1984). En 1991, il a été élu membre du conseil d'administration de l'Université Laval de Québec et en est devenu le président du conseil en 1997. M. Garneau a aussi servi sur plusieurs conseils d'administration dont celui de la Banque du Canada.

M. Garneau a été bénévole auprès de plusieurs organisations réputées et influentes. Il a présidé la section Québec de l'Institut C.D. Howe et a été membre du Conseil canadien des chefs d'entreprises et de la Commission trilatérale. Il est président de l'Institut du cancer de Montréal et aussi président de la Société du 400e anniversaire de la fondation de Québec.

Raymond Garneau est officier de l'Ordre du Canada et membre de l'Académie des grands Québécois. Il est un récipiendaire du trophée Hermès de la Faculté des sciences de l'administration de l'Université Laval, du prix du "McGill Management Achievement Award" et a aussi été honoré par le Forum des politiques publiques. Il s'est également vu décerner un doctorat "honoris causa" de l'Université Laval.




L'honorable Roch Bolduc, O.C., O.Q., BA, LLL

Roch Bolduc est né à Saint-Raphaël, au Québec et a fait des études à l'université Laval de Québec avant d'entrer dans la fonction publique de la province. Le sénateur Bolduc a récemment pris sa retraite après avoir été sénateur pendant 15 ans.

L'expérience considérable et variée qu'il a acquise au sein du gouvernement et du monde universitaire au cours des 50 dernières années a commencé quand il a été recruté comme analyste de postes par le gouvernement du Québec en 1953. Son expérience en administration publique et ses études supérieures à l'université de Chicago lui ont permis d'obtenir trois postes d'enseignant, respectivement à l'université de Montréal de 1955 à 1960, à l'université Laval de Québec de 1960 à 1965, et à l'université Concordia de Montréal en 1983.

M. Bolduc a été Commissaire de la fonction publique, puis sous-ministre au ministère de la Fonction publique du Québec pendant une période de dix ans durant laquelle il a aussi enseigné l'administration publique. Il a été nommé président de la Commission de la fonction publique en 1978, poste qu'il a occupé pendant cinq ans. Il est devenu vice-président du Groupe CGI en 1983 puis à nouveau en 1987.

M. Bolduc a obtenu un doctorat honoraire en droit de l'université Concordia et a publié de nombreux articles sur l'administration publique au Canada. Il est actuellement l'un des régents de l'université Laval. Il a été fait officier de l'Ordre du Canada, s'est vu décerner la médaille Vanier - IAPC et a été fait membre de l'Ordre du Québec.




M. Daniel Bevis Dewar

Daniel Bevis (Bev) Dewar est né à Kenmore, en Ontario. Il a obtenu son diplôme de l'université Queen's en 1953 puis a poursuivi des études supérieures en Histoire du Canada.

Il a acquis son expérience gouvernementale au Conseil du trésor, au Cabinet et à la Défense nationale. En 1954, il est entré au Bureau du conseil privé et a été secrétaire de comités du Cabinet, chargé de liaison interministérielle et d'élaboration de politiques, essentiellement dans les secteurs de la défense, de la sécurité et des affaires étrangères. Après une décennie au BCP, il est entré au Conseil du trésor comme analyste de programmes chargés de faire enquête sur les dépenses et les budgets de la production de défense et du développement industriel, en se concentrant à nouveau sur la défense et les affaires étrangères. Son succès dans ce poste l'a amené à être nommé secrétaire adjoint puis sous-secrétaire à la Direction des programmes du Conseil du trésor, où il a été responsable de l'analyse des dépenses et des budgets de l'ensemble du gouvernement.

M. Dewar a travaillé à Québec à la mise en oeuvre du programme fédéral de bilinguisme et de biculturalisme en 1972 et 1973 avant d'être nommé la même année sous-ministre adjoint au ministère de la Santé et du bien-être social.

En 1979, M. Dewar a été nommé sous-secrétaire, Opérations, au Cabinet où il a été chargé de superviser les secrétariats de la politique économique, des opérations gouvernementales, des affaires extérieures et de la défense, des communications ainsi que de la législation et de la planification parlementaire. C'est en 1982 qu'il a assumé sa tâche la plus importante pour la fonction publique lorsque ses compétences touchant les difficiles questions de sécurité nationale ont été pleinement mises à contribution avec sa nomination au poste de sous-ministre de la Défense nationale, poste qu'il a occupé pendant sept ans. Il a ensuite été nommé greffier adjoint du Conseil privé.

Bev Dewar a été l'un des directeurs du Centre canadien de gestion puis l'un des membres du conseil d'administration de l'Institut sur la gouvernance. Il a été président de l'Institut de 1992 à 1997.




L'honorable John A. Fraser, C.P., O.C., O.B.C., C.D., Q.C., J.S.D. (Hon.)

John Fraser est né à Yokohama, au Japon, et a passé sa jeunesse à Vancouver, en Colombie-Britannique. Il a obtenu son diplôme de l'université de la Colombie-Britannique en 1954 et a exercé le droit jusqu'à son élection à la Chambre des communes en 1972.

M. Fraser est le premier député avoir été élu président de la Chambre des communes par ses pairs, suite à une pratique instaurée en 1986. Durant ses 21 années au parlement, John Fraser a occupé plusieurs postes clés, notamment ceux de ministre de l'Environnement et de ministre des Pêches.

M. Fraser a été nommé Ambassadeur pour l'environnement du Canada, chargé du suivi des engagements pris par le Canada lors de la conférence de Rio sur l'environnement et le développement organisée par les Nations unies. Il a également présidé le comité de supervision du changement mis sur pied par le ministre de la Défense nationale et des Forces canadiennes, et il préside actuellement le Comité consultatif de supervision de la cité parlementaire, qui se penche sur l'avenir de la Colline parlementaire.

À partir de 1998, John Fraser a présidé le Conseil pour la conservation des ressources halieutiques du Pacifique, jusqu'à sa nomination à la présidence du BC Pacific Salmon Forum en 2005.

John Fraser est conseiller de la Reine, officier de l'Ordre du Canada et membre de l'Ordre de la Colombie-Britannique, et il a reçu la Décoration des Forces canadiennes. Il a obtenu des doctorats honoraires en droit pour sa contribution à l'environnement de l'université Simon Fraser et de la St.Lawrence University en 1999 et de l'université de la Colombie-Britannique en 2004.




L'honorable Constance R. Glube

Constance Glube est née à Ottawa et a fait ses études à la faculté de droit de l'université Dalhousie où elle a obtenu sa licence en 1955.

Après plusieurs années d'expérience dans un cabinet de droit, Constance Glube a ouvert son propre cabinet en 1966 puis est entrée au service du contentieux de Halifax en 1969 et est ensuite devenue la première directrice municipale au Canada lorsqu'elle a été nommée à ce poste à Halifax en 1974. La même année, elle était nommée conseillère de la Reine.

Mme Glube a accédé au Barreau en 1977 lorsqu'elle est devenue membre de la Cour suprême de la Nouvelle-Écosse. Cinq ans plus tard, elle était nommée juge en chef de la Cour suprême de la Nouvelle-Écosse et était la première à femme à occuper un tel poste au Canada. En 1998, elle a été nommée juge en chef de la Nouvelle-Écosse et administratrice du gouvernement de la Nouvelle-Écosse. Maintenant à la retraite, elle est actuellement membre de l'Association du Barreau canadien et membre n'exerçant pas de la société du Barreau de la Nouvelle-Écosse.

Constance Glube s'est vu décerner la Médaille du 125e anniversaire de la Confédération du Canada et la Médaille du jubilé d'or de Sa Majesté la Reine Elizabeth II. Madame le juge en chef Glube a reçu des doctorats honoraires des universités Dalhousie, Mount Saint Vincent's et St. Mary's.




M. John Edwin Hodgetts, O.C., MA, PhD, LL.D, D.Litt., F.R.CS.C

John Hodgetts est né à Omemee, en Ontario. Il a étudié à l'université de Toronto et a obtenu une bourse Rhodes. En 1946, il a obtenu un doctorat de l'université de Chicago.

Le professeur Hodgetts est considéré comme le père de l'étude de l'administration publique au Canada.

Il est actuellement professeur émérite en sciences politiques à l'université de Toronto, où il a commencé à enseigner en 1943. Il a également enseigné à la faculté de sciences politiques de l'université Queen's ainsi qu'aux universités Dalhousie, Memorial, North Western et Oxford.

M. Hodgetts a été membre de la Commission royale sur la gestion financière et l'imputabilité à la fin des années 1970 et directeur de la rédaction de la Commission royale d'enquête sur l'organisation du gouvernement au début des années 1960.

Il détient des doctorats honoraires en droit des universités Queen's, Carleton et Mount Allison pour son oeuvre dans le domaine de l'administration publique.

John Hodgetts est officier de l'Ordre du Canada et membre de la Société royale du Canada. En 1981, il s'est vu décerner la Médaille d'or Vanier par l'Institut d'administration publique du Canada pour sa haute contribution à l'étude de l'administration publique au Canada.




Mme Carolle Simard, PhD

Carolle Simard est née à Alma, au Québec. Elle a étudié à l'université de Montréal et à l'Institut d'études politiques de Grenoble (France) où elle a obtenu un doctorat en sociologies des administrations en 1981.

Mme Simard est professeur de science politique et d'administration publique à l'Université du Québec à Montréal depuis 1978. Elle a aussi été professeur invité à l'Institut d'études politiques de Bordeaux et de Toulouse ainsi qu'à l'université des langues étrangères de Beijing. Ses principaux domaines de recherche sont l'analyse des politiques publiques, notamment dans le champ de l'immigration et de l'intégration des nouveaux arrivants.

Carolle Simard est membre du Groupe de recherche pancanadien et international Metropolis, forum canadien et international pour la recherche et le développement de politiques publiques sur les migrations, la diversité et les villes en évolution. Elle est également membre du Centre d'études ethniques des universités montréalaises (CEETUM).

Elle est l'auteur de livres, d'articles et de rapports de recherche portant sur l'administration publique, l'équité en matière d'emploi et l'intégration politique des immigrants.

Mme Simard est ex-directrice de la revue Politique et Sociétés et ex-membre du conseil éditorial de la revue Administration publique du Canada. Elle est actuellement présidente de la Société québécoise de science politique.




M. le juge John Howard Gomery

John Howard Gomery est né B Montréal, oj il a passé son enfance et fait ses études. Il a étudié B l'université McGill (B.A., 1953; B.C.L, 1956).

Monsieur le juge Gomery a accédé au Barreau du Québec en 1957 et s'est joint la même année au cabinet d'avocats connu aujourd'hui sous le nom Fasken, Martineau, Dumoulin, dont il est devenu associé en 1966. Il a été nommé conseiller de la Reine en 1972. Ses spécialités sont le droit de la famille, les litiges commerciaux et la faillite.

En 1982, monsieur le juge Gomery a été nommé B la Cour supérieure du Québec pour le district de Montréal. En 1999, il a été nommé président de la Commission du droit d'auteur, pour un mandat de trois ans qui a été renouvelé en 2002. Durant cette période, il a continué d'exercer ses fonctions de juge à la Cour supérieure.

Monsieur le juge Gomery a été actif au sein de plusieurs comités de l'Association du Barreau canadien et du Barreau du Québec. Il a été président du Comité général des juges de la Cour supérieure du Québec. Il a aussi été président du Comité du droit de la famille de 1983 B 1993 et il est membre du Comité des règles de pratique depuis sa fondation.




Sheila-Marie Cook

Sheila-Marie Cook est directrice exécutive et secrétaire de la Commission, chargée de la gestion des fonctions administratives et financières, des communications, des consultations du Comité consultatif, et de la publication des rapports. Originaire de Granby, au Québec, elle réside depuis longtemps à Calgary, en Alberta.

Mme Cook possède une vaste expérience de la planification stratégique et de la gestion des commissions royales, commissions d'enquLte et commissions d'intérLt public. Elle a été directrice de l'administration et des finances de la Commission royale sur l'union économique et les perspectives de développement du Canada, de la Commission royale sur la réforme électorale et le financement des partis, de la Commission d'examen de la Loi sur les transports nationaux, de la Commission d'enquLte sur certains événements survenus B la Prison des femmes de Kingston, et du Forum des citoyens sur l'avenir du Canada. Elle a été conseillère principale de la Commission royale sur les peuples autochtones, du Comité d'examen public des systèmes de sécurité de navires-citernes et de la capacité d'intervention en cas de déversements en milieu marin, de la Commission d'étude des indemnités des parlementaires, du Conseil pour la conservation des ressources halieutiques du Pacifique, du Conseil consultatif des gens d'affaires de l'APEC (Coopération économique de la zone Asie-Pacifique). Elle a aussi été directrice exécutive de l'Enquête publique sur la crise du saumon du fleuve Fraser en 1993, et du Comité de surveillance des changements au sein du ministère de la Défense nationale et des Forces canadiennes.

Au début de sa carriPre, Mme Cook a été adjointe législative du premier ministre Pierre Elliot Trudeau. Elle a aussi été nommée Chef du protocole de Calgary pour les XVes Jeux olympiques d'hiver par le maire Ralph Klein. Elle est membre du conseil d'administration de la Alberta Literacy Foundation et conseillère en communications du Comité consultatif de supervision du plan pour la Cité parlementaire. Mme Cook a reçu la Médaille du jubilé de la Reine en hommage aux Canadiens et Canadiennes ayant contribué à la création du Canada d'aujourd'hui.




Donald J. Savoie

Donald J. Savoie est conseiller spécial et directeur de recherche de la Commission, chargé de mettre sur pied un programme de recherche comprenant l'élaboration d'une stratégie de consultation et la création d'un comité consultatif avec M. le juge Gomery. M. Savoie, Ph.D., occupe une chaire de recherche supérieure du Canada en administration publique et gouvernance B l'Université de Moncton.

M. Savoie possède une longue expérience professionnelle de la chose gouvernementale et du monde universitaire. Il a occupé des postes de niveau supérieur au sein du gouvernement du Canada et, 1983, a fondé l'Institut canadien de recherche sur le développement régional. Il a été conseiller de nombreux ministères et organismes fédéraux, provinciaux et territoriaux, ainsi que d'organismes du secteur privé, d'associations indépendantes, de l'OCDE, de la Banque mondiale et des Nations unies. Il a été adjoint invité Simon Reisman au Conseil du trésor du Canada (2004), boursier supérieur Fulbright aux universités Harvard et Duke (2001-2002), et attaché supérieur de l'Institut de recherche en politiques publiques (2000-2004).

M. Savoie a obtenu de nombreux prix et récompenses, notamment le Prix de recherche Trudeau (2004) et la Mention de service public Sun Life (2004); il a été finaliste de la Médaille d'or du CSRH pour les réalisations en recherche (2003); il a obtenu la Médaille Vanier (1999); il a été célébré par le Forum des politiques publiques lors de sa 12e remise annuelle de récompenses (1999); et il a été élu membre de la Société royale du Canada (1992). Deux de ses ouvrages ont fait partie de la liste des finalistes du prix Donner : Governing from the Centre (2000) et Pulling Against Gravity: Economic Development in New Brunswick (2001). En outre, The Politics of Public Spending in Canada a été le premier ouvrage récompensé par le prix Smiley (1992) décerné par l'Association canadienne de sciences politiques au meilleur ouvrage consacré B l'étude du gouvernement et de la politique au Canada. Il a également reçu le prix France-Acadie pour Défi de l'industrie de la pêche au Nouveau-Brunswick.

M. Savoie a été fait officier de l'Ordre du Canada (1993) et a obtenu des doctorats honorifiques d'universités canadiennes et un doctorat Ps lettres de l'université Oxford (2000).