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Normes et lois
Échantillon de lois pertinentes:
Canada
Consulter le Règlement canadien sur la sécurité et la santé au travail, DORS/86-304, le Code canadien du travail et le Système d'information sur les matières dangereuses utilisées au travail (SIMDUT), qui relèvent des compétences fédérales et provinciales canadiennes.
Le SIMDUT est un système pancanadien conçu pour fournir aux employeurs et aux travailleurs des renseignements (étiquettes de contenants, fiches signalétiques, programmes d'éducation) sur les matières dangereuses utilisées au travail.
États-Unis
Consulter la U.S. Occupational Safety and Health Act et les Occupational Safety and Health Administration (OSHA) Standards.
Les normes OSHA font partie du Code of Federal Regulations, tout comme les modifications, les corrections, les ajouts et les suppressions. Les règlements relatifs aux normes OSHA sont regroupés sous le titre 29 du Code of Federal Regulations, partie 1900-1999.
International
Consulter le Protocole de Montréal relatif à des substances qui appauvrissent la couche d'ozone. Programme des Nations Unies pour l'environnement, PNUE 02138, 1989.
Précédé par la Convention de Vienne de 1986, cet accord international a été d'abord ratifié le 16 septembre 1987 afin de protéger la couche d'ozone. Dans le Protocole, les 24 signataires s'engagent à réduire les émissions de halon et de CFC en réglementant la production et l'utilisation de ces produits chimiques. Les mesures de contrôle prévues dans le Protocole ont été étendues et renforcées par les accords de Londres (août 1992) et de Copenhague (novembre 1992).
Références
Babin, Angela, comp. 1995. Health and Safety Resources for the Arts. Art Hazard News 18(2): 9-17.
Compilation d'organismes, d'agences et d'établissements du domaine de la santé et de la sécurité au travail (États-Unis et Canada).
Canadian Center for Occupational Health and Safety.
Collection d'ouvrages sur la sécurité au travail, notamment:
Howie, F.M.P. 1988. Safety in Museums and Galleries. London: Butterworth Publishers.
Exposés généraux sur divers risques associés au travail dans les musées britanniques, qui présentent un intérêt pour les établissements d'autres pays. Porte notamment sur la sécurité et l'hygiène, les risques et la réglementation au travail, ainsi que sur les enjeux juridiques et administratifs.
McCann, Michael. 1995. OSHA Health and Safety Training Requirements. Art Hazards News 18(1): 3-6.
Fiche signalétique sur les exigences de l'OSHA en matière de formation sur le VIH/sida, l'hépatite B, les matières dangereuses, l'équipement de protection individuelle, etc.
Moser, Cindy, ed. c. 1988. The WHMIS Handbook. Don Mills, Ontario: Corpus Information Services.
Petherbridge, Guy and Harrington J. Malcom, eds. 1980-81. Safety and Health in the Paper Conservation Laboratory. In The Paper Conservator. London: Institute of Paper Conservation.
Exposé exhaustif sur tous les aspects de l'hygiène et de la sécurité dans un laboratoire.
Ramsay, James. 1990. Consolidated WHMIS Laws. Don Mills, Ontario: Southam Business Information and Communications Group Inc.
ANSI Z400.1 - 1993. American National Standard for Hazardous Industrial Chemicals - Material Safety Data Sheets -Preparation.
Domaine d'application: Cette norme nationale des États-Unis s'applique à la préparation de fiches signalétiques (Material Safety Data Sheets) sur l'emploi de produits chimiques et de matières dangereuses au travail. [...]
ANSI/NFPA 30 - 1993. Flammable and Combustible Liquids Code.
Domaine d'application:
Ce code s'applique à tous les liquides inflammables et combustibles, y compris les résidus liquides, sauf ceux qui sont à l'état solide à une température de 100°F (37,8°C) ou supérieure ainsi que les gaz liquéfiés et les liquides cryogéniques. [...]
ANSI/NFPA 45 - 1991. Standard on Fire Protection for Laboratories Using Chemicals.
Domaine d'application: Cette norme s'applique aux immeubles et locaux de laboratoires et aux aires de travail des laboratoires où on travaille avec des matières dangereuses et où on les entrepose. [...]
ANSI/NFPA 49 - 1994. Hazardous Chemicals Data.
Domaine d'application: L'information présentée dans ce document est destinée au personnel qui possède des connaissances de base sur la chimie des matières dangereuses. Le document contient des conseils sur l'entreposage et les techniques de lutte contre l'incendie à appliquer en cas d'urgence ou à intégrer à un plan de mesures d'urgence. Ce document n'est pas un guide sur l'exposition en milieu de travail ni sur les indices relatifs de toxicité. [...]
ANSI/NFPA 55 - 1993. Standard for the Storage, Use, and Handling of Compressed and Liquified Gases in Portable Cylinders.
Domaine d'application: Cette norme s'applique à l'entreposage, à l'utilisation et à la manutention des gaz comprimés et liquéfiés contenus dans des bouteilles portatives, en tous lieux. [...]
ANSI/NFPA 325 - 1991. Fire Hazard Properties of Flammable Liquids, Gases and Volatile Solvents.
Domaine d'application: Ce guide s'applique aux liquides et aux gaz inflammables et aux matières volatiles et inflammables.
ASTM/NFPA 491M - 1991. Manual of Hazardous Chemical Reactions.
Avant-propos: Ce guide a pour objet de présenter aux chimistes et aux autres utilisateurs de produits chimiques une compilation d'expériences documentées sur les réactions chimiques qui présentent des risques. Par conséquent, les résumés portent sur des réactions qui produisent une incandescence ou une combustion à des températures moyennes ou légèrement élevées, jusqu'à celles qui produisent des explosions ou des détonations. [...]
Références
American Conference of Governmental Industrial Hygienists. 1994. 1994-95 Threshold Limit Values for Chemical Substances and Physical Agents and Biological Exposure Indices. Cincinnati, Ohio: ACGIH.
American Conference of Governmental Industrial Hygienists. 1990. Guide to Occupational Exposure Values. Cincinnati, Ohio: ACGIH.
Contient des tables de limites d'exposition à une vaste gamme de substances.
American Conference of Governmental Industrial Hygienists. 1991. The Documentation of Threshold Limit Values and Biological Exposure Indices. 6th ed. Cincinnati, Ohio: ACGIH.
Guide détaillé des limites d'exposition à des substances chimiques et à des agents physiques (chaleur, froid, bruit, etc.) au travail.
National Institute for Occupational Safety and Health. 1994. Pocket Guide to Chemical Hazards. DHHS/NIOSH Pub. No. 94-116. Washington, D.C.: U.S. Department of Health and Human Services, NIOSH.
Introduction: Les produits chimiques ou substances [...] comprennent toutes les substances pour lesquelles le National Institute for Occupational Safety and Health (NIOSH) a établi des limites d'exposition recommandées (REL) ou des limites d'exposition admissibles (PEL), conformément à la General Industry Air Contaminants Standard (29 CFR 1910.1000) de la Occupational Safety and Health Administration (OSHA). [...]
National Institute for Occupational Safety and Health. 1994. Occupational Safety and Health Guidelines for Chemical Hazards. Supplement 3-OHG. Washington, D.C.: U.S. Department of Health and Human Services, NIOSH.
Cinquantes directives qui contiennent des données sur les noms et les synonymes des produits chimiques, les propriétés physiques et chimiques, les limites d'exposition, l'équipement de protection individuelle, etc.
National Institute for Occupational Safety and Health. 1995. Quick Guide. NIOSH Pocket Survey Procedures and Guide to Chemical Hazards, Including EPA SARA Title III: Consolidated Chemicals. Washington, D.C.: U.S. Department of Health and Human Services, NIOSH.
Pour micro-ordinateurs. Contient des données chimiques provenant de diverses sources. Les utilisateurs peuvent consulter les limites d'exposition admissibles établies par l'OSHA, les limites d'exposition recommandées établies par le NIOSH, les propriétés chimiques et physiques, les noms commerciaux et les synonymes, des recommandations à l'égard de l'équipement de protection individuelle, etc.
McCann, Michael. 1992. Artist Beware. Second edition. New York: Lyons and Burford.
Guide des risques de nature chimique et physique associés aux fournitures d'art et d'artisanat.
McCann, Michael. 1994. Health Hazards Manual for Artists. Fourth edition. New York: Lyons and Burford.
Rossol, Monona. 1995. The Artist's Complete Health and Safety Guide. 2nd ed. New York: Allworth Press.
Rossol, Monona. 1993. Using TLVs for Common Sense Risk Assessment for Solvents. AIC News 18(1):1-5.
Exposé sur les valeurs limites tolérables (TLV) et d'autres facteurs de risque, afin d'aider les restaurateurs à reconnaître les expositions aux solvants dangereux et à trouver des produits substituts plus sécuritaires.
TRC Environmental Consultants Under Contract to American Industrial Hygiene Association. 1989. Odor Thresholds for Chemicals with Established Occupational Health Standards. Fairfax, Virginia: AIHA.
Contient des données de référence sur des produits chimiques, ainsi que les valeurs limites tolérables.
Consulter la section 7. Généralités; renvois au SIMDUT
Normes
ANSI Z129.1 - 1988. American National Standard for Hazardous Industrial Chemicals - Precautionary Labelling.
Domaine d'application: Cette norme porte sur les étiquettes de mise en garde des produits chimiques dangereux, tels que définis dans la présente norme, employés par les travailleurs de l'industrie.
Consulter également la norme ANSI Z356.5-1985 dans la section 2. Médias.
Références
ASTM D 4236-92. 1992. Standard Practice for Labelling Art Materials for Chronic Health Hazards.
Domaine d'application: Ce document décrit une méthode d'élaboration des étiquettes de mise en garde pour les fournitures d'artiste et contient des notes d'avertissement de danger et des mises en garde fondées sur les connaissances du milieu scientifique. Ce document porte sur les dangers pour la santé associés à un produit ou à des composants d'un produit qui, dans une forme physique, un volume ou une concentration donnés, risquent, de l'avis d'un toxicologue, de provoquer des effets néfastes chroniques sur la santé.
Ce document s'applique exclusivement aux fournitures d'artiste emballées pour être vendues à des utilisateurs particuliers d'un âge quelconque, et à ceux qui participent aux activités de petits groupes. [...]
ANSI Z87.1 - 1989. American National Standard for Practice for Occupational and Educational Eye and Face Protection.
Domaine d'application: Cette norme s'applique aux opérations et procédés professionnels et éducatifs qui comportent des risques pour le visage et les yeux. Il s'agit notamment des opérations d'usinage, de soudage et de découpage de matériaux, de manutention de produits chimiques et des opérations d'assemblage.
ANSI Z87.1a - 1991. Supplement to and Partial Revision of ANSI Z87.1-1989, Subsection 15.3.
ANSI Z88.2 - 1992. American National Standard for Practices for Respiratory Protection.
Domaine d'application: Cette norme propose des pratiques acceptées à l'intention des utilisateurs d'appareils respiratoires; elle contient de l'information et des conseils sur le choix, l'utilisation et l'entretien adéquats des appareils respiratoires; elle énonce aussi les exigences recommandées pour l'établissement et la réglementation des programmes concernant les appareils respiratoires. [...]
ANSI Z88.3 - 1983. American National Standard for Respiratory Protection - Protection during Fumigation.
Domaine d'application: Cette norme énonce des pratiques et des exigences en matière de protection respiratoire pendant la fumigation. Elle stipule que la personne qui effectue la fumigation doit posséder une formation sur les méthodes acceptables de fumigation et être accréditée conformément aux règlements et ordonnances des États et des municipalités. [...]
ANSI Z88.6 - 1984. American National Standard for Respiratory Protection - Respirator Use - Physical Qualifications for Personnel.
Domaine d'application: Cette norme établit les directives concernant l'examen médical des personnes qui doivent utiliser des appareils respiratoires.
ANSI Z308.1 - 1978. American National Standard for Minimum Requirements for Industrial Unit-Type First Aid Kits.
Domaine d'application: Cette norme énumère les éléments et établit un assortiment minimum de trousses de secours produites par divers fabricants. [...]
ANSI/NFPA 1992 - 1990. Liquid Splash-Protective Suits for Hazardous Chemical Emergencies.
Domaine d'application:
1.1.2 Cette norme ne s'applique pas aux vêtements de protection conçus pour la lutte contre les incendies et n'énonce pas de critère à l'égard de la protection contre les agents radiologiques, biologiques ni cryogéniques, contre l'immersion dans des produits chimiques liquides, ni contre les atmosphères inflammables, explosives ou contenant des dépôts en phase vapeur.
1.1.3 Cette norme n'a pas été conçue pour servir à établir des devis de fabrication ni d'approvisionnement, mais elle peut servir de critère minimum lors de l'achat d'équipement.
AIHA Respiratory Protection Committee. 1991. Respiratory Protection: A Manual and Guideline. Second edition. Fairfax, Virginia: American Industrial Hygiene Association.
AIHA Respiratory Protective Clothing and Equipment Committee. 1990. Chemical Protective Clothing, Volume 1. Fairfax, Virginia: American Industrial Hygiene Association.
Examen de la chimie de base des polymères et de la théorie de la résistance à la pénétration par les produits chimiques, de la conception et de l'utilisation des matériaux protecteurs, des méthodes d'essai, des directives de sélection et de la décontamination.
AIHA Respiratory Protective Clothing and Equipment Committee. 1990. Chemical Protective Clothing, Volume 2: Product and Performance Information. Fairfax, Virginia: American Industrial Hygiene Association.
Données d'évaluation du rendement des produits, méthodes d'essai des propriétés physiques, données sur la résistance à la pénétration par les produits chimiques, produits chimiques, produits et fournisseurs, et glossaire.
American Conference of Governmental Industrial Hygienists. 1994. Guidelines for the Selection of Chemical Protective Clothing. 3rd edition. Vols. 1 & 2. Cincinnati, Ohio: ACGIH.
Colton, Craig E. 1995. A Conservator's Guide to Respiratory Protection. AIC News 20(2):1-6.
Porte sur les méthodes de réduction de l'exposition à des agents comportant des dangers, et notamment sur la ventilation et les appareils respiratoires.
Colton, Craig E., L.R. Birkner and L.M. Brosseau, eds. 1991. Respiratory Protection: A Manual and Guideline. 2nd edition. Fairfax, Virginia: American Industrial Hygiene Association.
National Institute for Occupational Safety and Health. 1993. NIOSH Certified Equipment List As of September 30, 1993. Cincinnati, Ohio: NIOSH.
Roper, Michael M. 1990. A Guide for Evaluating the Performance of Chemical Protective Clothing. Washington, D.C.: NIOSH.
Sax, N. Irving and Richard J. Lewis Sr. 1992. Dangerous Properties of Industrial Materials. 3 vols. New York: Van Nostrand-Reinhold.
Références générales sur les produits chimiques.
ANSI B65.2 - 1988. American National Standard for Binding and Finishing Systems. Currently under revision.
Domaine d'application: Cette norme contient des spécifications relatives à la sécurité pour la conception des commandes d'attaque des dispositifs de reliure et de finition, les systèmes de signaux de sécurité, les dispositifs mécaniques de sécurité, les étiquettes de mise en garde et les symboles.
ANSI B65.4 - 1994. American National Standard for Stand-Alone Bindery Trimmers.
Domaine d'application: Cette norme contient des spécifications relatives à la sécurité pour les massicots de rognage autonomes des livres, des magazines et des autres produits de papier, y compris les entraînements principaux et auxiliaires, les systèmes de signaux de sécurité, les protections, les dispositifs de sécurité et les étiquettes de mise en garde.
ANSI B65.5 - 19XX. American National Standard for Platen Presses. En voie d'élaboration.
ANSI Z9.2 - 1979. Revised 1991. American National Standard for Fundamentals Governing the Design and Operation of Local Exhaust Systems.
Domaine d'application: Cet énoncé porte sur les principes fondamentaux des bonnes pratiques à l'égard des systèmes industriels d'évacuation installés pour prévenir les conditions environnementales insalubres ou non sécuritaires, ou pour réduire au minimum les nuisances.
ANSI/AIHA Z9.5. 1993. Standard for Laboratory Ventilation.
ANSI Z358.1 - 1990. American National Standard for Emergency Eyewash and Shower Equipment.
Domaine d'application: Cette norme énonce des exigences minimales à l'égard du rendement des bassins oculaires et des douches pour le traitement urgent des yeux ou du corps d'une personne qui a été exposée à des matières nocives. Elle porte sur les types suivants de dispositifs: douches d'urgence, bassins oculaires, bassins oculaires-faciaux, douches à main d'urgence, et ensembles douche - bassin oculaire-facial.
ANSI/ASHRAE 110-1985. Method of Testing Performance of Laboratory Fume Hoods.
Domaine d'application: Un gaz de dépistage est libéré à des taux et des endroits précis de la hotte; on fait des essais de dépistage dans les environs immédiats d'un mannequin placé face à la hotte. On établit une cote de rendement en fonction du taux de libération du gaz de dépistage et de l'exposition moyenne du mannequin.
ANSI/CGA 4 - 1990. American National Standard Method of Marking Portable Compressed Gas Containers to Identify the Material Contained.
Domaine d'application: Exigences de marquage des contenants de gaz comprimé, qui ne sont pas montés ni raccordés en permanence, afin d'indiquer leur contenu.
ANSI/NFPA 91 - 1992. Standard for Exhaust Systems for Air Conveying of Materials.
Domaine d'application:
1.1.1 Les exigences contenues dans cette norme visent une sécurité raisonnable. Lorsque des dangers inhabituels se manifestent, l'autorité compétente a le pouvoir d'exiger des mesures de protection supplémentaires ou de modifier les exigences de cette norme, à la condition d'assurer une sécurité équivalente.
1.2 Les régulateurs visés par ces exigences sont fabriqués pour être utilisés avec des gaz comprimés comme l'air, le dioxyde de carbone, les gaz inertes, les gaz combustibles, l'azote, l'oxyde d'azote et l'oxygène.
1.3 Les régulateurs utilisés avec les dispositifs de soudage, de découpage et de chauffage doivent être utilisés conformément à la norme ANSI/NFPA 51, Standard for the Installation and Operation of Oxygen-Fuel Gas Systems for Welding and Cutting.
1.4 Ces exigences ne s'appliquent pas:
AIHA Respiratory Protection Committee. 1991. Respiratory Protection: A Manual and Guideline. 2nd ed. Fairfax, Virginia: American Industrial Hygiene Association.
Contient des données pratiques sur la création et la gestion de programmes de protection respiratoire, et une bibliographie. Comprend des données sur l'évaluation médicale, le choix et l'utilisation d'appareils respiratoires, les respirateurs et les masques à cartouche chimique, la formation et l'ajustement.
A. M. Best Co. 1994. Best's Safety Directory. Two Vols. Oldwick, New Jersey: A. M. Best Co.
American Conference of Governmental Industrial Hygienists. 1990. Industrial Ventilation. Cincinnati, Ohio: ACGIH.
Burton, D. Jeff. 1991. IAQ and HVAC Workbook. Fairfax, Virginia: American Industrial Hygiene Association.
Décrit des techniques d'analyse de la qualité de l'air intérieur et des systèmes de conditionnement de l'air des édifices.
Burton, D. Jeff. 1994. Laboratory Ventilation Workbook. Second edition. Fairfax, Virginia: American Industrial Hygiene Association.
Décrit des systèmes d'échappement et de CVC des laboratoires. Comprend des méthodes d'essai et d'approbation des hottes, une explication sur les normes de ventilation, le dépannage, etc.
Burton, D. Jeff. 1995. Industrial Ventilation Workbook. Revised second edition. Fairfax, Virginia: American Industrial Hygiene Association.
Clark, N., T. Cutter and J. McGrane. 1995. Ventilation. New York: Lyons and Burford.
Droit d'auteur. La Bibliothèque nationale du Canada. (Révisé: 1996-06-03)
