N^o du dossier :

N^o de Modification du plan :

Entrepreneur :

Navire :

N^o de Série du contrat du TPSGC :

Vous êtes priés d'inspecter le travail spécifié et de soumettre sans délai un prix ferme pour son exécution.

Description de la modification du plan ou du travail supplémentaire :

Le cahier des charges figure à l'appendice «  »

Date Livraison (AAAA-MM-JJ) :

Poste Livraison :

Signature : _____________________________________

Relevé des coûts

Somme partielle A et B :

Taxes applicables du Québec 0.14975

Taxes applicables de l'Ontario 0.13

Taxes applicables de l'Est 0.15

Taxes applicables de l'Ouest 0.12

Prix ferme : augmentation ou crédit :

Date Relevé des coûts (AAAA-MM-JJ) :

Poste Relevé des coûts :

Signature : _____________________________________

Attestation de l'inspecteur

Date Attestation de l'inspecteur (AAAA-MM-JJ) :

Poste Attestation de l'inspecteur :

Signature : _____________________________________

Attestation de l'autorité technique

Certifié techniquement acceptable et conforme aux exigences précisées ci-dessus.

Date Attestation du préposé à la conception (AAAA-MM-JJ) :

Poste Attestation du préposé à la conception  :

Signature : _____________________________________

Autorisation du TPSGC pour entreprendre le travail

Vous êtes par la présente autorisés à entreprendre le travail spécifié, conformément aux clauses contractuelles, pour la somme de 

Date Autorisation1 (AAAA-MM-JJ) :

Poste Autorisation1 :

Signature : _____________________________________

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