Offre à commandes pour services professionnels en informatique centrés sur les tâches (SPICT) pour les clients de Travaux publics et Services gouvernementaux Canada (TPSGC)

Prière de contacter MDAI au 819-934-4667 ou RCNMDAI.-NCRIMOS@tpsgc-pwgsc.gc.ca

1. Offer
2. Exigences relatives à la sécurité
3. Clauses et conditions uniformisées
4. Durée de l'offre à commandes
5. Responsables
6. Clients / Utilisateurs désignés
7. Procédures pour les commandes
8. Instrument d'adjudication de commande subséquente
9. Limites des commandes subséquentes
10. Ordre de priorité des documents
11. Attestations
12. Lois applicables
13. Confirmation des qualifications
14. Suspension ou annulation de l'admissibilité par le représentant du Canada
15. Attestation du statut d'entreprise autochtone
16. Livraisons à effectuer en dehors d'une zone visée par une ERTG
17. Considérations d'ordre environnemental
18. Frais de déplacement et de séjour
19. Régions, zones métropolitaines, bureaux à locaux

• Annexe A - Exigences en matière de services
• Annexe B - Liste de vérification des exigences relatives à la sécurité (LVERS) commune
• Annexe C - Laissé en blanc intentionnellement
• Annexe D - Formulaire sur la satisfaction de la clientèle 
• Annexe E - Catégories admissibles et taux
• Annexe F - Formulaire de confirmation de disponibilité (FCD)

Exonération de responsabilité

• Tous les liens avec cette image ne sont disponibles qu'aux clients ayant accès à « Publiservice », le site extranet officiel du gouvernement du Canada.