Chapitre 4 : Systèmes à eau libre

4.1 Généralités

• 4.1.1 La présente section porte sur les systèmes à eau libre se trouvant à l'intérieur ou à l'extérieur de bâtiments, faisant partie des installations.
• 4.1.2 Les systèmes à eau libre comprennent les plans d'eau décoratifs, comme les fontaines, les chutes et les bassins ouverts.
• 4.1.3 Les plans d'eau décoratifs sont souvent situés dans les halls d'entrée ou dans les aires communes de plusieurs bâtiments et elles peuvent présenter des risques de croissance de Legionella.
• 4.1.4 Dans ces systèmes, l'eau est pulvérisée ou elle cascade sur des objets, ce qui peut causer des aérosols contaminés.

4.2 Exigences en matière de conception

• 4.2.1 La présente section s'applique aux nouveaux systèmes et aux améliorations aux systèmes existants.
• 4.2.2 Incorporer des dispositions relatives à l'entretien dans l'étape de la conception.
• 4.2.3 Placer les drains et les puisards au niveau le plus bas du réservoir, et il ne doit pas y avoir de points bas non desservis par des drains ou des puisards.
• 4.2.4 Assurer l'accès au matériel pour y effectuer l'entretien.
• 4.2.5 Éviter les zones difficiles à nettoyer ou les zones où l'eau peut stagner; utiliser des pompes de circulation pour maintenir le débit d'eau
• 4.2.6 Ne pas placer de plans d'eau décoratifs près de sorties d'air de cuisine, de plantes, de postes de camion, ni d'autres sources de contamination.
• 4.2.7 Éviter que l'eau ne stagne à proximité de dispositifs d'éclairage submergés, pour réduire le risque de croissance de la Legionella en raison de la température plus élevée à ces endroits.
• 4.2.8 La circulation d'air devrait être dirigée vers le plan d'eau, afin de réduire le risque d'exposition pour les personnes qui se trouvent à proximité de celui-ci.

4.3 Exploitation et entretien

• 4.3.1 Tout système à eau libre hors service pendant au moins trois jours consécutifs doit être vidangé et tous ses composants doivent être lavés et décontaminés. Une fois ces étapes effectuées, le remplir d'eau propre.
• 4.3.2 Procéder à des inspections visuelles pour s'assurer qu'il n'y a aucun signe de croissance microbienne, d'algues ou de débris. Les inspections doivent être effectuées au moins une fois par semaine.
• 4.3.3 Nettoyer le matériel et les composants des plans d'eau au moins une fois par semaine afin d'éliminer les accumulations de saletés, de débris et de matière organique qui pourraient fournir des nutriments à la Legionella.
• 4.3.4 Décontaminer le système lorsque le résultat de l'analyse bactérienne dépasse les limites d'action.
• 4.3.5 Pour la décontamination, utiliser un programme de biocides efficace pour la lutte microbiologique conforme à l'ensemble des exigences fédérales, provinciales, territoriales et municipales.

4.4 Exigences minimales relatives aux analyses bactériennes

Emplacements pour la prise d'échantillons d'eau

• 4.4.1 Les emplacements où sont effectuées les analyses bactériennes doivent être conformes au Programme de gestion de la lutte contre la Legionella (PGLL) de l'installation.
• 4.4.2 Le PGLL doit, au minimum, prendre en considération les emplacements suivants pour la prise d'échantillon d'eau :
  • 4.4.2.1 Réservoirs d'eau
  • 4.4.2.2 Filtres

Résultats des analyses bactériennes

• 4.4.3 Consigner les résultats des analyses bactériennes dans le formulaire d'analyse du PGLL de l'installation (PGLL-4).
• 4.4.4 Faire rapport du résultat de l'analyse bactérienne conformément aux protocoles de rapport régionaux et nationaux.

Exigences et fréquences minimales pour les analyses bactériennes (exploitation normale)

• 4.4.5 Pendant que le système fonctionne normalement, effectuer chaque semaine une analyse de culture sur lame gélosée afin de déterminer la numération bactérienne (NB) à chaque emplacement où les échantillons sont pris. Consulter la figure 2 qui se trouve à l'annexe D.
• 4.4.6 En temps normal, effectuer tous les deux mois une analyse de culture bactérienne pour détecter la Legionella, afin de vérifier les niveaux de bactéries du sérogroupe 1 de Legionella pneumophila (LPSG1), de Legionella pneumophila de tous les sérotypes (LPTOT) et de Legionella autre que Legionella pneumophila (LALP). Consulter la figure 2 qui se trouve à l'annexe D.
• 4.4.7 Une semaine après le démarrage du système, effectuer une analyse de culture bactérienne pour détecter la Legionella, afin de vérifier les niveaux de LPSG1, LPTOT et de LALP. Consulter la figure 2 qui se trouve à l'annexe D.

Exigences minimales relatives aux analyses bactériennes (en situation d'urgence)

• 4.4.8 Utiliser la procédure d'analyse bactérienne en situation d'urgence dans les conditions suivantes :
  • 4.4.8.1 Plusieurs cas de maladie du légionnaire ont été signalés au cours des 30 derniers jours dans un rayon de 10 km du bâtiment.
  • 4.4.8.2 Le bâtiment a présenté un niveau constant de bactérie Legionella décelé par les analyses de culture bactérienne pour détecter la Legionella au point où une décontamination à dû être effectuée au cours des 90 derniers jours.
  • 4.4.8.3 Les responsables de la santé publique de la région exigent des analyses bactériennes plus strictes.
• 4.4.9 Sauf indication contraire des responsables de la santé publique de la région, ou exigence propre à la région, une analyse hebdomadaire de Quantitatif de réaction en chaîne de polymérase (qPCR) doit être effectuée pour obtenir rapidement des résultats propres à la Legionella afin de déterminer la numération bactérienne de Legionella pneumophila à chaque emplacement où des échantillons d'eau sont pris.

Limites d'action et mesures à prendre relativement aux analyses par culture sur lame gélosée

• 4.4.10 Lorsque la NB est inférieure à 10 000 unité formant colonie (UFC) :
  • 4.4.10.1 Continuer les procédures normales d'Exploitation et entretien (E et E).
• 4.4.11 Lorsque la NB se situe entre 10 000 et 100 000 UFC :
  • 4.4.11.1 Étudier et ajuster les procédures d'E et E et le programme de traitement de l'eau de manière à s'assurer que les niveaux bactériens restent dans un seuil acceptable.
• 4.4.12 Lorsque la NB excède 100 000 unité formatrice de colonie par millilitre (UFC/ml) :
  • 4.4.12.1 Nettoyer et décontaminer le système dans les 48 heures qui suivent.
  • 4.4.12.2 Étudier et ajuster les procédures d'E et E et le programme de traitement de l'eau de manière à s'assurer que les niveaux bactériens restent dans un seuil acceptable.
  • 4.4.12.3 Attendre une semaine et effectuer une culture bactérienne pour détecter la Legionella conformément aux paragraphes 4.4.13 et 4.4.16 ci-dessous.

Limites d'action et mesures à prendre relativement aux cultures bactérienne pour détecter la Legionella

• 4.4.13 Effectuer une culture bactérienne pour détecter la Legionella, conformément aux normes ISO 11731:1998 et 11731-2:2004.
• 4.4.14 Lorsque la NB de LPSG1 ou la NB de LPTOT est inférieure à 1 UFC/ml ou que la NB de LALP est inférieure à 1 000 UFC/ml :
  • 4.4.14.1 Continuer les procédures normales d'E et E.
• 4.4.15 Lorsque la NB de LPSG1 varie entre 1 et 10 UFC/ml, que la NB de LPTOT varie entre 1 et 100 UFC/ml ou que la NB de LALP varie entre 1 000 et 10 000 UFC/ml :
  • 4.4.15.1 Nettoyer et décontaminer le système dans les 48 heures qui suivent.
  • 4.4.15.2 Étudier et ajuster les procédures d'E et E et le programme de traitement de l'eau de manière à s'assurer que les niveaux bactériens restent dans un seuil acceptable.
  • 4.4.15.3 Répéter la culture bactérienne pour détecter la Legionella après une semaine.
• 4.4.16 Lorsque la NB de LPSG1 est supérieure à 10 UFC/ml, que la NB de LPTOT est supérieure à 100 UFC/ml ou que la NB de LALP est supérieure à 10 000 UFC/ml :
  • 4.4.16.1 Arrêter le système et procéder immédiatement à un nettoyage et à une décontamination du système.
  • 4.4.16.2 Étudier et ajuster les procédures d'E et E et le programme de traitement de l'eau de manière à s'assurer que les niveaux bactériens restent dans un seuil acceptable.
  • 4.4.16.3 Répéter la culture bactérienne pour détecter la Legionella après une semaine.

Limites d'action et mesures à prendre relativement aux analyses de qPCR

• 4.4.17 Effectuer une analyse de qPCR conformément à la norme ISO/TS 12869.
• 4.4.18 Lorsque la NB de Legionella pneumophila est inférieure à 10 équivalents génomiques par millilitre (GE/ml) :
  • 4.4.18.1 Continuer les procédures normales d'E et E.
• 4.4.19 Lorsque la NB de Legionella pneumophila varie entre 10 et 100 GE/ml :
  • 4.4.19.1 Étudier et ajuster les procédures d'E et E et le plan de traitement de l'eau de manière à s'assurer que les niveaux bactériens restent dans un seuil acceptable.
• 4.4.20 Lorsque la NB de Legionella pneumophila est supérieure à 100 GE/ml :
  • 4.4.20.1 Nettoyer et décontaminer le système dans les 48 heures qui suivent.
  • 4.4.20.2 Étudier et ajuster les procédures d'E et E et le programme de traitement de l'eau de manière à s'assurer que les niveaux bactériens restent dans un seuil acceptable.
  • 4.4.20.3 Attendre une semaine et effectuer une culture bactérienne pour détecter la Legionella conformément aux paragraphes 4.4.13 et 4.4.16 ci-dessus.

4.5 Calendrier d'exploitation, d'entretien et d'essai

• 4.5.1 Le tableau 4.1 ci-dessous présente un sommaire de la fréquence minimale des exigences relatives à l'exploitation, à l'entretien et à l'essai des systèmes à eau libre.

Sommaire du tableau

Ce tableau présente un sommaire de la fréquence minimale des exigences relatives à l'exploitation, à l'entretien et à l'essai des systèmes à eau libre.

Tableau 4.1 : Sommaire de l'E et E et de l'essai des systèmes à eau libre

Mesure	Sujet	Fréquence
Exploitation et entretien	Inspection	Toutes les semaines
	Nettoyage	Toutes les semaines
	Décontamination	Lorsque requis en fonction des résultats des analyses bactériennes
Essais	Analyse par lame gélosée	Chaque semaine quand le système est en marche
	Analyse de culture bactérienne pour détecter la Legionella	Une semaine après le démarrage du système Lorsque l'analyse par lame gélosée indique une NB supérieure à 100 000 UFC ou que l'essai de qPCR indique un taux de Legionella pneumophila supérieur à 100 GE/ml Tous les deux mois quand le système est en marche
	Essai de qPCR	Une fois par semaine en situation d'urgence