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Manifeste électronique
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Automne 2008
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Modernisation des activités à la frontière
Le Manifeste électronique est la troisième étape du programme Information préalable sur les expéditions commerciales (IPEC) qui obligeait les transporteurs maritimes et aériens à fournir à l’ASFC de l’information électronique avant l’arrivée des marchandises à un point d’entrée maritime ou aérien du Canada.
Le Manifeste électronique modernisera et renforcera la méthode qu’utilise l’ASFC pour traiter et trier les marchandises entrant au Canada.
L’ASFC obtiendra ainsi des transporteurs, des transitaires et des importateurs la bonne information au bon moment, peu importe le mode de transport utilisé. Et, grâce à une analyse rigoureuse du risque posé par les marchandises avant leur arrivée, l’ASFC pourra davantage s’assurer que les marchandises à risque élevé sont examinées et que les marchandises à faible risque entrent plus facilement au Canada.
Élargissement du programme IPEC
L’ASFC appliquera le programme IPEC aux modes routier et ferroviaire et exigera de l’information préalable supplémentaire de la part des transitaires et des importateurs pour tous les modes de transport.
L’ASFC collaborera étroitement avec le milieu commercial, comme elle l’a fait pour les programmes IPEC – Maritime et IPEC – Air, et ce, afin de mettre progressivement en œuvre le Manifeste électronique au cours des cinq prochaines années.
En collaborant pour mettre en oeuvre efficacement l’initiative du Manifeste électronique, le gouvernement du Canada et le milieu commercial contribueront à la santé, à la sécurité et à la prospérité de la population canadienne.
Partenariats internationaux
Le Manifeste électronique est une initiative du Partenariat nord-américain pour la sécurité et la prospérité, qui est un engagement en bonne et due forme du Canada, des États-Unis et du Mexique en vue d’accroître la sécurité et la collaboration entre ces pays et la prospérité économique de l’Amérique du Nord.
Le Canada est également membre de l’Organisation mondiale des douanes (OMD) et, en mettant en place le Manifeste électronique, il donne son appui au Cadre de normes de l’OMD pour sécuriser et faciliter le commerce mondial.
