N^o du dossier :

N^o de Modification du plan :

Entrepreneur :

Navire :

N^o de Série du contrat du TPSGC :

Vous êtes priés d'inspecter le travail spécifié et de soumettre sans délai un prix ferme pour son exécution.

Description de la modification du plan ou du travail supplémentaire :

Le cariér des charges figure à l'appendice «  »

Date Livraison (AAAA-MM-JJ) :

Poste Livraison :

Signature :

Attestation de l'inspecteur (TPSGC)

Date Attestation de l'inspecteur (AAAA-MM-JJ) :

Poste Attestation de l'inspecteur  :

Signature :

Attestation du préposé à la conception

Certifié techniquement acceptable et conforme aux exigences précisées ci-dessus.

Date Attestation du préposé à la conception (AAAA-MM-JJ) :

Poste Attestation du préposé à la conception  :

Signature :

Relevé des coûts

Main-d'oeuvre, frais généraux et profit (heures-personnes X taux tout compris) A :

Matériaux et profit B :

Somme partielle $ :

Taxe : Taxe GST-TPS (5%) HST-TVH (13%) selected tax

Prix ferme : augmentation ou crédit  $ :

Date Relevé des coûts (AAAA-MM-JJ) :

Poste Relevé des coûts :

Signature :

Autorisation du TPSGC pour entreprendre le travail

Vous êtes par les présentes autorisés à entreprendre le travail spécifié, conformément aux clauses contractuelles, pour la somme de $

Date Autorisation1 (AAAA-MM-JJ) :

Poste Autorisation1 :

Signature :

Date (AAAA-MM-JJ) Autorisation2 :

Poste Autorisation2 :

Signature :