Offre à commandes (OC) services d'aide temporaire (SAT) de la région de la capitale nationale

Table des matières

A : Offre à commandes

• 1. Offre
• 2. Exigences relatives à la sécurité
• 3. Clauses et conditions uniformisées
• 4. Durée de l'offre à commandes
• 5. Responsables
• 6. Utilisateurs désignés
• 7. Occasion de qualification continue
• 8. Révision des prix
• 9. Procédures pour les commandes
• 10. Instrument de commande
• 11. Limite des commandes subséquentes
• 12. Limitation financière
• 13. Ordre de priorité des documents
• 14. Attestations
• 15. Clauses du guide des CCUA
• 16. Lois applicables
• 17. Langues officielles
• 18. Occasion de qualification continue
• 19. Suspension ou annulation de l'admissibilité par le Canada
• 20. Protocoles et normes
• 21. Attestation concernant les entreprises autochtones (s'il y a lieu)
• 22. Coentreprise
• 23. Livraisons à effectuer en dehors d'une ZPRTG
• 24. Considérations environnementales
• 25. Comportement recommandé à l'égard de l'environnement

B : Clauses du contrat subséquent

• 1. Besoin
• 2. Clauses et conditions uniformisées
• 3. Durée du contrat
• 4. Paiement
• 5. Instructions pour la facturation
• 6. Assurances
• 7. Clauses du guide des CCUA

Annexe A – Besion
Annexe B – Base de paiement
Annexe C – Listes de vérification des exigences relatives à la sécurité génériques (LVERS) (Ce lien n'est disponible qu'aux clients ayant accès à Publiservise, le site extranet au gouvernement du Canada)
Annexe D – Protocole et normes pour les SAT applicable aux utilisateurs désignés et aux fournisseurs
Annexe E – Normes de base relatives aux examens pour les classifications du groupe de soutien de bureau (groupe 1)
Annexe F – Exigences en matière d'assurance
Annexe G - Modèle de rapport d'utilisation trimestriel des SAT
Annexe H – Formulaire des SAT - Demande de disponibilité des ressources des SAT pour une commande subséquente (Ce lien n'est disponible qu'aux clients ayant accès à Publiservise, le site extranet au gouvernement du Canada)