Travaux publics et Services gouvernementaux Canada
www.tpsgc.gc.ca
Liens de la barre de menu commune
Liens institutionnels
-
Achats et ventes
-
Les services offerts aux entreprises
-
Les services offerts au gouvernement
(accessible aux employés du gouvernement fédéral seulement)
-
Ressources
-
Divulgation proactive
Offre à commandes (OC) centré sur les tâches sour le Projet Services professionnels centrés sur les tâches et les solutions (SPTS) pour les Utilisateurs désignés de Travaux publics et Services gouvernementaux Canada (TPSGC)
Offre à commandes et clauses du contrat subséquent
Table des matières
- Section A : Offre à commandes
- Section B : Clauses du contrat subséquent
- Annexe « A » : Besoin
- Annexe « B » : Base de paiement
- Annexe « C » : Listes de vérification des exigences relatives à la sécurité génériques des SPTS
- Annexe « D » : Modèle du formulaire de confirmation de disponibilité
- Annexe « E » : Définitions des régions et sous-régions
- Annexe « G » : Rapport d'évaluation du rendement
