Travaux publics et Services gouvernementaux Canada
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Systèmes maritimes

Systèmes maritimes fait l'acquisition de navires militaires, de navires de police et de navires civils et gère les contrats de conversion et de carénage du Programme de remise en état des navires. Il est également responsable de l'acquisition de presque tous les équipements structuraux, mécaniques et électriques utilisés sur les navires, y compris les pièces de rechange de même que les services connexes tels que l'étude de conception, les enquêtes, la réparation et la révision des équipements ainsi que l'entretien en service des navires.

Il est responsable de la fourniture de l'assurance de la qualité par l'inspection de tous les navires civils et des équipements connexes. Il fournit aux ministères clients, aux gouvernements étrangers et aux autres organismes publics ou commerciaux une vaste gamme de services techniques, tels que la vérification de l'état des navires, la préparation de spécifications, la prestation de conseils techniques, l'inspection de la construction de navires et la gestion de projet.

Véhicule de Patrouilleurs semi-hauturiers

Modernisation de la Garde côtière

Modernisation de la Garde côtière La Garde côtière canadienne commence un projet à long terme (30 ans) en vue du remplacement de la majorité de sa flotte. En ce moment, on a l'intention de traiter le programme global de remplacement des 88 bâtiments en tant que projet majeur, et les classes individuelles de bâtiments achetés seront traités comme des sous-projets. Les deux premières classes de bâtiments à acheter sont les patrouilleurs semi-hauturiers et les bâtiments de recherche des sciences halieutiques.

Corporation commerciale canadienne

Corporation commerciale canadienne – Soutien continu à la Corporation commerciale canadienne (CCC) pour la fourniture de services de personnel technique compétent et chevronné pour une vaste gamme de services techniques.


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Soutien de gestion de projet aux ministères clients

Fourniture, sur une base de recouvrement des coûts, de personnel de gestion et de soutien de projet à long terme de Travaux publics et Services gouvernementaux Canada au ministère des Pêches et des Océans/Garde côtière canadienne.

Prolongement de la vie des sous-marins (PVSM)

Responsable des baux avec option d'achat de quatre sous-marins de la classe UPHOLDER provenant du Royaume-Uni, de la Grande-Bretagne et de l'Irlande du Nord. Les sous-marins ont été livrés au Canada et acceptés par ce dernier. Ces sous-marins ont été renommés sous-marins de la classe VICTORIA. Dans son rôle de soutien à l'acquisition de ces sous-marins, ce groupe continue de fournir des services d'approvisionnement au Ministère de la Défense nationale pour la gestion et l'administration :

  • du contrat principal (contrat de bail avec option d'achat);
  • du contrat de gestion d'ingénierie et de fournitures (un contrat de services de soutien qui doit se terminer le 27 août 2006); et
  • du contrat de soutien en service des sous-marins de la classe VICTORIA (un contrat en service qui remplacera le contrat de gestion d'ingénierie et de fournitures).

Construction de navires (CN)

Fourniture de services d'approvisionnement intégrés principalement offerts aux ministères du gouvernement fédéral. Ce projet met l'accent sur la construction de navires pour applications militaires et civiles. La portée du service comprend l'élaboration de stratégies d'approvisionnements, l'examen et la préparation de spécifications, l'appel d'offres, la gestion de contrat et la gestion de projet.

Parmi les activités de construction de navires récentes, on compte les bateaux patrouilleurs pour le ministère de la Défense nationale, le ministère des Pêches et des Océans et la Gendarmerie royale du Canada. Les activités de construction de navires actuelles comprennent la construction de navires-écoles pour le ministère de la Défense nationale ainsi que des patrouilleurs semi-hauturiers et des bâtiments de science de haute mer pour le ministère des Pêches et des Océans.

D'autres services d'approvisionnement de produits comprennent la conception de navires, les enquêtes, les services de génie maritime, le soutien de génie en service et les navires d'affrètement.


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Coûts de transfert des bâtiments

Les coûts de transfert des bâtiments sont compris dans l'évaluation des soumissions pour le radoub et les travaux de réparation de navires. Cette politique a été élaborée en consultation avec l'industrie et divers bureaux du gouvernement et mise en oeuvre en mai 1998. Les pages Web suivantes contiennent la politique ainsi que des matrices pour les coûts de transfert des bâtiments. Ces matrices sont spécifiques selon que le bâtiment du gouvernement est civil ou militaire et selon qu'il est sur la côte ouest ou la côte est du Canada.

Côte est : Installations de réparation de navires : bâtiments civils

Côte est : Installations de réparation de navires : bâtiments du MDN

Côte ouest : Installations de réparation de navires : bâtiments civils

Côte ouest : Installations de réparation de navires : bâtiments du MDN

Services de machinerie et de logistique (ML)

Fourniture de services d'approvisionnement intégrés principalement offerts aux ministères du gouvernement fédéral. Les produits couverts pour applications militaires et civiles sont : propulsion et production d'énergie, systèmes de coques et machines auxiliaires, services d'ingénierie, besoins pour projets spéciaux et secteur naval à l'étranger pour la Corporation commerciale canadienne. La portée des services comprend l'élaboration de stratégies d'approvisionnements, l'examen de spécifications, l'appel d'offres, la gestion de contrat et la gestion de projet.

Services techniques et d'inspection (STI)

Services techniques et d'inspection est une section de Services de la marine qui fournit des services à forte valeur ajoutée à TPSGC, à d'autres ministères du gouvernement et qui a déjà aidé des gouvernements étrangers dans les domaines de l'inspection de bâtiments civils et militaires et de l'inspection d'équipements de navigation connexes et qui peut fournir la gestion de projet pour des contrats reliés à la navigation. STI peut fournir les services de personnel technique compétent et chevronné pour une vaste gamme de services techniques. Ces services peuvent comprendre, entre autres, les évaluations d'installations, la préparation et/ou l'examen de spécifications, la rédaction de rapports techniques, les enquêtes d'incidents maritimes et la formation sous forme de préparation et d'enseignement de cours. Ces services sont offerts aux taux approuvés par le Conseil du Trésor de 600 $ par jour pour le temps réel appliqué.

Date de modification : 2013-07-24

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