Longue description pour 2007-602 Annexe B

Les parties intéressées sont :

Organismes fédéraux :

  • Ministères et organismes

Éditions et services de dépôt :

  • Éditions
  • Services de dépôt 

Intermédiaires :

  • Bibliothèques de dépôt et parlementaires
  • Distributeurs et librairies

Utilisateurs :

  • Gouvernement fédéral et autre gouvernements
  • Professionnels, entreprises et associations
  • Grand public
  • Autres
  • Éditeurs indépendants

Les Documents directeurs sont :

  • Loi sur le Ministère de Travaux publics et Services gouvernementaux Canada (TPSGC)
  • Politique de communication du Gouvernement du Canada (GC)
  • Politique sur les services en communs
  • Loi sur le droit d'auteur
  • Loi sur les langues officielles
  • Programme de coordination de l'image de marque
  • Politique sur la gestion de l'information
  • Décret de 1927
Sommaire du tableau Ce tableau représente les étapes et les descriptions du processus des Éditions et services de dépôt.
Diagramme de processus des Éditions et services de dépôt
Étape Description Prochaine Étape Parties intéressées
1 Plan de production d'une publication 2 Ministères et organismes
2 Demande d'un Numéro international normalisé du livre (ISBN) 3 Ministères et organismes
3 Envoi d'un ISBN 4 Services de dépôt 
4 Pouvoir légal et délégué Si non 5
Si oui 5a
Ministères et organismes
5 Éditer/imprimer au nom des organisations fédérales 6 et 7 Éditions
5a Éditer par eux-mêmes? Si non 5
Si oui 5b
Ministères et organismes
5b Éditer/imprimer par eux-mêmes 6 et 7 Ministères et organismes
6 Gestion de la base de données des publications (site Web) 7a et 8a Éditions
7 Entreposage et distribution (Gilmore Global) 8 Services de dépôt 
7a Production de la Liste hebdomadaire 7, 7b et 7c Services de dépôt 
7b Sélection des publications désirées 7 Bibliothèques de dépôt et parlementaires
7c Identification des publications et utilisation des réseaux appropriés (incluant Service Canada) pour l'acquisition de copies 7
  • Distributeurs et librairies
  • Gouvernement fédéral et autre gouvernements
  • Professionnels, entreprises et associations
  • Grand public
  • Autres
8 Réception des exemplaires des publications imprimées (les bibliothèques de dépôt générales reçoivent toutes les collections) 12
  • Bibliothèques de dépôt et parlementaires
  • Distributeurs et librairies
  • Gouvernement fédéral et autre gouvernements
  • Professionnels, entreprises et associations
  • Grand public
  • Autres
8a Identification des publications et téléchargements à partir de la base de données, sans frais 6 et 12
  • Gouvernement fédéral et autre gouvernements
  • Professionnels, entreprises et associations
  • Grand public
  • Autres
9 Identification de l'information gouvernement-ale destinée à être copiée 10 Éditeurs indépendants
10 Demande d'autorisation pour copier l'information 10a et 10b Éditeurs indépendants
10a Soumettre demande aux Éditions et des services de dépôt (ÉSD) 10b Ministères et organismes
10b Décision relative à la demande 10a et 11 Éditions
11 Copie de l'information 12 Éditeurs indépendants
12 Utilisation de l'information et des connaissances des publications du GC    

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Annexe B : Le processus d'interaction entre ESD et ses utilisateurs, un lien à une longue description de cette image est disponible plus bas.

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