Formule CC-2b2
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Nom de la société / entreprise :
____________________
CC-2b-2
Passifs - Renseignements complémentaires
Régimes de retraite et autres avantages futurs des employés
Fin de la période / d'exercice :
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(S'applique seulement aux sociétés d'État et autres entités consolidées)
Sommaire du tableau
Ce tableau est composé de quatre colonnes : Rapprochement de l'obligation au titre des prestations constituées, Régimes de retraite, Autres avantages futurs et Total. La deuxième colonne est divisé en deux colonnes : Capitalisés et Non capitalisés.
Rapprochement de l'obligation au titre des prestations constituées | Régimes de retraite | Autres avantages futurs | Total | |
---|---|---|---|---|
Capitalisés | Non capitalisés | |||
Obligation au titre des prestations constituées, début de l'exercice (1) | ||||
Réévaluation unique de la perte (gain) dû au changement du taux d'escompte (2) | ||||
Obligation au titre des prestations constituées, début de l'exercice - redressé | ||||
grop de lignes 1 | ||||
Prestations acquises, nette des cotisations des employés (+) | ||||
Cotisations des employés (+) | ||||
Intérêts sur l'obligation moyenne au titre des prestations constituées (+) | ||||
Prestations versées (-) | ||||
Frais d’administration (+) | ||||
Transferts nets de (à) autres régimes (+/-) | ||||
Modifications aux régimes (+/-) | ||||
Compressions aux régimes (+/-) | ||||
Règlements de régimes (-) | ||||
Pertes actuarielles ou (gains) actuariels (+/-) | ||||
Total du groupe | ||||
Obligation au titre des prestations constituées, fin de l'exercice | ||||
Mesuré selon la norme comptable (IFRS/NCSP/Partie V) | (préciser) | (préciser) | (préciser) |
Sommaire du tableau
Ce tableau est composé de quatre colonnes : Rapprochement des actifs du régime, Régimes de retraite, Autres avantages futurs et Total. La deuxième colonne est divisé en deux colonnes : Capitalisés et Non capitalisés.
Rapprochement des actifs du régime | Régimes de retraite | Autres avantages futurs | Total | |
---|---|---|---|---|
Capitalisés | Non capitalisés | |||
Valeur des placements, début de l'exercice (1) | XXXX | XXXX | ||
Rendement réel sur les placements: | ||||
Rendement prévu sur la valeur moyenne des placements (+) | XXXX | XXXX | ||
Gains actuariels ou (pertes) actuarielles (+/-) (3) | XXXX | XXXX | ||
Cotisations de l'employeur (+) | XXXX | XXXX | ||
Cotisations des employés (+) | XXXX | XXXX | ||
Prestations versées (-) | XXXX | XXXX | ||
Transferts nets de (à) autres régimes (+/-) | XXXX | XXXX | ||
Règlement de régimes (-) | XXXX | XXXX | ||
Indemnités de cessation (-) | XXXX | XXXX | ||
Valeur des placements, fin de l'exercice | XXXX | XXXX | ||
Cotisations à recevoir des employés pour services passés | XXXX | XXXX | ||
Actifs du régime, solde de clôture | XXXX | XXXX | ||
Évaluation selon (valeur lié au marché/juste valeur) | (préciser) | |||
Informations supplémentaires : | ||||
Juste valeur des placements totaux, fin de l'exercice | XXXX | XXXX | ||
Taux de rendement réel des placements de retraite (4) | ||||
Politique comptable | ||||
Si on utilise la valeur liée au marché : | ||||
Période de lissage | ||||
Limite au-dessus duquel le montant excédentaire est constaté immédiatement | ||||
Amortissement des gains ou pertes actuariels : | ||||
Méthode corridor (Oui/Non) | ||||
Période d'amortissement (préciser : durée moyenne estimative du reste de la carrière active (DMERCA), immédiatement, autre type de période) | ||||
Commence dans la période des gains ou pertes actuarielles (Oui/Non) | ||||
Commence dans la période suivants les gains ou pertes actuarielles (Oui/Non) |
- Note de bas de page 1
-
Montant rapporté sur la formule CC de l'exercice précédent.
- Note de bas de page 2
-
Ceci s'applique aux sociétés d'État et autres entités consolidées qui ont adoptés les IFRS, et qui doivent reporter l'obligation au titre des prestations constituées pour les régimes de retraite capitalisés selon les NCSP dans les formulaires CC.
- Note de bas de page 3
-
Les gains actuariels/pertes actuarielles représentent la différence entre le rendement réel et le rendement prévu des placements : Rendement Réel - Rendement Prévu = (Gains) actuariels/Pertes actuarielles.
- Note de bas de page 4
-
Le taux de rendement des placements devrait être calculé selon une méthode pondérée par un coefficient temps.
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