Formule CC-2b4

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Nom de la société / entreprise :
____________________
CC-2b-4
Passifs - Renseignements complémentaires
Régimes de retraite et autres avantages futurs des employés
Fin de la période / d'exercice :
____________________

(S'applique seulement aux sociétés d'État et autres entités consolidées)

(en milliers de dollars)

Informations supplémentaires :

Sommaire du tableau

Ce tableau est composé de deux colonnes : Nom du régime et Bref aperçu du régime, si différent de la description dans le rapport annuel de l'exercice précédent. Les rangées sont divisées en cinq groupes : Régimes à prestations déterminées capitalisées, Régimes à prestations déterminées non capitalisées, Régimes à cotisations déterminées, Régimes de retraite interemployeurs comptabilisés comme des régimes de retraite à cotisations déterminées et Autres avantages futurs des employés.

Aperçu des régimes d'avantages sociaux :
Nom du régime Bref aperçu du régime, si différent de la description dans le rapport annuel de l'exercice précédent
Régimes à prestations déterminées capitalisées :
   
   
(ajouter des lignes supplémentaires au besoin)
Régimes à prestations déterminées non capitalisées :
   
   
(ajouter des lignes supplémentaires au besoin)
Régimes à cotisations déterminées :
   
   
(ajouter des lignes supplémentaires au besoin)
Régimes de retraite interemployeurs comptabilisés comme des régimes de retraite à cotisations déterminées :
   
   
(ajouter des lignes supplémentaires au besoin)
Autres avantages futurs des employés (i.e. Prestations de départ, Indemnisation des accidentés du travail, Plan de santé, Plan de soins dentaires, Assurance-vie, etc.) :
   
   
   
   
(ajouter des lignes supplémentaires au besoin)

 

Sommaire du tableau

Ce tableau est composé de deux colonnes : Nom du régime et Bref aperçu du régime de retraite, si différent de la description du rapport annuel de l'exercice précédent.

Aperçu de la politique de financement :
Nom du régime Bref aperçu du régime de retraite, si différent de la description du rapport annuel de l'exercice précédent
   

 

Sommaire du tableau

Ce tableau est composé de deux colonnes : Nom du régime et Bref aperçu. Les rangées sont divisées en trois groupes : Modifications aux régimes, Compressions aux régimes et Règlements de régimes.

Aperçu des changements significatifs apportés aux régimes au cours de l'exercice, si applicable :
Nom du régime Bref aperçu
Modifications aux régimes
   
(ajouter des lignes supplémentaires au besoin)
Compressions aux régimes
   
(ajouter des lignes supplémentaires au besoin)
Règlements de régimes
   
(ajouter des lignes supplémentaires au besoin)

 

Sommaire du tableau

Ce tableau est composé de quatre colonnes : Type de cotisations au régime de retraite, Employeur, Employé et Total.

Cotisation effectuée du 1er avril au 31 mars :
Employeur Employé Total
Aux régimes à prestations déterminées capitalisés      
Aux régimes à prestations déterminées non capitalisés      

 

Sommaire du tableau

Ce tableau est composé de deux colonnes : Type de cotisations aux autres avantages futurs des employés et Membres à la retraite.

Membres à la retraite
Aux régimes des autres avantages futurs des employés (régimes contributifs)  

 

Sommaire du tableau

Ce tableau est composé de deux colonnes : Type de prestations versées durant l'exercice et Total.

Prestations versées du 1er avril au 31 mars :
Total
Pour les régimes de pension à prestations déterminées capitalisées  
Pour les régimes de pension à prestations déterminées non capitalisées  
Pour les régimes des autres vantages futurs des employés à prestations déterminées  

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