Rapport sur les plans et les priorités 2015-2016

Table des matières

• Message de la Ministre
• Section I : Vue d'ensemble des dépenses de l'organisation
  • Profil organisationnel
  • Contexte organisationnel
  • Dépenses prévues
  • Harmonisation des dépenses avec le Cadre pangouvernemental
  • Tendances relatives aux dépenses du Ministère
  • Budget des dépenses par crédits votés
• Section II : Analyse des programmes par résultat stratégique
  • Résultat stratégique
  • Programmes, sous-programmes et sous-sous-programmes
    • Programme 1.1 : Approvisionnements
      • Sous-programme 1.1.1 : Services d'approvisionnement généraux
      • Sous-programme 1.1.2 : Services d'approvisionnement sur mesure
      • Sous-programme 1.1.3 : Intendance de l'approvisionnement
        • Sous-sous-programme 1.1.3.1 : Politique d'approvisionnement et gestion stratégique
        • Sous-sous-programme 1.1.3.2 : Mobilisation des clients et des fournisseurs
      • Sous-programme 1.1.4 : Innovation et appui liés à l'approvisionnement
        • Sous-sous-programme 1.1.4.1 : Programme d'innovation Construire au Canada
        • Sous-sous-programme 1.1.4.2 : Aliénation de biens
        • Sous-sous-programme 1.1.4.3 : Élaboration de normes et certification
    • Programme 1.2 : Gestion des locaux et services immobiliers
      • Sous-programme 1.2.1 : Locaux fédéraux
      • Sous-programme 1.2.2 : Avoirs fédéraux
      • Sous-programme 1.2.3 : Services immobiliers
      • Sous-programme 1.2.4 : Paiements en remplacement d'impôts
      • Sous-programme 1.2.5 : Cité parlementaire
      • Sous-programme 1.2.6 : Opérations du Cap-Breton
    • Programme 1.3 : Receveur général du Canada
      • Sous-programme 1.3.1 : Intendance du Trésor et des comptes du Canada.
      • Sous-programme 1.3.2 : Services du receveur général
    • Programme 1.4 : Programmes et services d'intégrité
      • Sous-programme 1.4.1 : Garantie contractuelle
      • Sous-programme 1.4.2 : Marchandises contrôlées
      • Sous-programme 1.4.3 : Services de juricomptabilité
      • Sous-programme 1.4.4 : Services opérationnels d'intégrité
    • Programme 1.5 : Administration de la paye et des pensions fédérales
      • Sous-programme 1.5.1 : Paye
      • Sous-programme 1.5.2 : Pension
    • Programme 1.6 : Gestion linguistique et services connexes
      • Sous-programme 1.6.1 : Programme de normalisation terminologique
      • Sous-programme 1.6.2 : Traduction et autres services linguistiques
      • Sous-programme 1.6.3 : Traduction et interprétation au Parlement
      • Sous-programme 1.6.4 : Interprétation des conférences
    • Programme 1.7 : Programmes et services spécialisés
      • Sous-programme 1.7.1 : Écologisation des opérations gouvernementales
      • Sous-programme 1.7.2 : Stratégie de service à la clientèle
      • Sous-programme 1.7.3 : Services d'information du gouvernement
      • Sous-programme 1.7.4 : Services d'imagerie documentaire
      • Sous-programme 1.7.5 : Services de voyage partagés
      • Sous-programme 1.7.6 : Service central de déménagement
      • Sous-programme 1.7.7 : Services administratifs du gouvernement du Canada
    • Programme 1.8 : Ombudsman de l'approvisionnement
      • Sous-programme 1.8.1 : Examen des pratiques en matière d'approvisionnement
      • Sous-programme 1.8.2 : Plaintes des fournisseurs
    • Programme 1.9 : Services internes
      • Sous-programme 1.9.1 : Gestion et surveillance
      • Sous-programme 1.9.2 : Communications
      • Sous-programme 1.9.3 : Services juridiques
      • Sous-programme 1.9.4 : Gestion des ressources humaines
      • Sous-programme 1.9.5 : Gestion financière
      • Sous-programme 1.9.6 : Gestion de l'information
      • Sous-programme 1.9.7 : Technologie de l'information
      • Sous-programme 1.9.8 : Services immobiliers
      • Sous-programme 1.9.9 : Matériel
      • Sous-programme 1.9.10 : Acquisition
• Section III : Renseignements supplémentaires
  • État des résultats prospectif
  • Tableaux de renseignements supplémentaires
  • Dépenses fiscales et évaluations
• Section IV : Coordonnées de l'organisation
• Annexe : Définitions