6. Codes de programme pour 2015–2016
Accès rapide
- 6.1 Introduction
- 6.2 Liste des codes de programme
- Appendix A—Notes de mise à jour
Ressources
6.1 Introduction
Ce chapitre fournit des renseignements sur les codes de programme (PROG), lesquels composent l'architecture d’alignement des programmes (AAP). Ces codes de programme servent à tenir compte des ressources affectées à la promotion des objectifs globaux des programmes du gouvernement du Canada.
Le format de ces PROG est constitué d'un champ de 5 caractères dont les 3 premiers sont de nature alpha (lettre majuscule) et les 2 derniers sont numériques.
Exemple : AAA00—les 3 premiers caractères sont des lettres majuscules et les 2 derniers sont des chiffres.
6.2 Liste des codes de programme
- Agriculture et Agroalimentaire
- Agence de promotion économique du Canada atlantique
- Agence du revenu du Canada
- Patrimoine canadien
- Agence canadienne de développement économique du Nord
- Citoyenneté et Immigration
- Agence de développement économique du Canada pour les régions du Québec
- Environnement
- Finances
- Pêches et Océans
- Affaires étrangères, Commerce et Développement
- Gouverneur général
- Santé
- Emploi et Développement social
- Affaires indiennes et du Nord canadien
- Industrie
- Justice
- Défense nationale
- Ressources naturelles
- Bureau de l'infrastructure du Canada
- Parlement
- Conseil privé
- Sécurité publique et Protection civile
- Travaux publics et Services gouvernementaux
- Transports
- Conseil du Trésor
- Anciens combattants
- Diversification de l'économie de l'Ouest canadien
- Autres que dépenses budgétaires
Annexe A—Notes de mise à jour
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