1. INTRODUCTION
1.1 Préface
1.2 Portée du document
2. CONFINEMENT DES DANGERS
BIOLOGIQUES
2.1 Introduction
2.2 Pratiques de
sécurité
2.3 Utilisation des animaux de
laboratoire
3.
RÉGLEMENTATION
3.1 Importation
3.2 Exportation
3.3 Transport
3.4 Loi sur la santé des animaux
(1990)
3.4.1 Agents non indigènes
(Tableau 1)
4. CLASSIFICATION DES AGENTS
BIOLOGIQUES EN FONCTION DU RISQUE
4.1
Généralités
4.2 ADN recombinant et manipulation
génétique
4.3 Utilisation des cellules de
mammifères en culture
4.4 Niveaux de risque liés
à l'utilisation des animaux de laboratoire
4.5 Critères de classification des
agents biologiques par groupe de risque
4.6 Catégories d'agents
pathogènes :
4.6.1 Agents appartenant au groupe de
risque 1
4.6.2 Agents appartenant au groupe de
risque 2
4.6.3 Agents appartenant au groupe de
risque 3
4.6.4 Agents appartenant au groupe de
risque 4
5. NIVEAUX DE CONFINEMENT
PHYSIQUE
5.1 Niveau de confinement 1
5.1.1 Exigences physiques
5.1.2 Exigences
opérationnelles
5.2 Niveau de confinement 2
5.2.1 Exigences physiques
5.2.2 Exigences
opérationnelles
5.3. Niveau de confinement 3
5.3.1 Exigences physiques
5.3.2 Exigences
opérationnelles
5.4 Niveau de confinement 4
5.4.1 Exigences physiques
5.4.2 Exigences
opérationnelles
5.5 Installations de confinement des
animaux présentant un danger biologique
6. PRODUCTION DE MICROORGANISMES
À GRANDE ÉCHELLE
6.1 Introduction
6.2 Portée
6.3 Considérations
particulières
6.3.1 Agent de sécurité
biologique
6.3.2 Plantes et animaux
transgéniques
6.3.3 Lignées
cellulaires
6.4 Niveaux et pratiques de
confinement
6.4.1 Niveau de confinement grande
échelle 1 (GÉ1)
6.4.2 Niveau de confinement grande
échelle 2 (GÉ2)
6.4.3 Niveau de confinement grande
échelle 3 (GÉ3)
6.4.4 Niveau de confinement grande
échelle 4 (GÉ4)
6.5 Transport de produits à grande
échelle
6.5.1 Transport
6.5.2 Transport sur place entre des
zones de confinement
7. CONCEPTION DU
LABORATOIRE
7.1 Emplacement du laboratoire
7.2 Construction des barrières de
confinement
7.3 Systèmes de traitement de
l'air
7.3.1 Exigences relatives aux enceintes
de sécurité biologique dans tous les types de
laboratoire
7.3.2 Exigences relatives aux filtres
HEPA dans les laboratoires de confinement biologique de niveaux 2
à 4
7.4 Installations pour la
décontamination, la stérilisation et
l'élimination des déchets
7.5 Installations d'hygiène et
de sécurité
7.6 Installations de services de
l'immeuble
7.7 Mesures d'urgence et de
surveillance
7.8 Performance, vérification et
essai
ANNEXE B
Enceintes de sécurité
biologique, hottes et systèmes de filtration
[Bureau de la sécurité des laboratoires]
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