ABC des politiques culturelles
Les ABC visent à fournir les informations de base ainsi que plusieurs liens utiles pour comprendre certaines questions particulières aux politiques culturelles canadiennes.
La CCA a développé cet outil en réponse aux nombreuses demandes d’information qu’elle reçoit de la part de ses membres sur plusieurs sujets récurrents des politiques culturelles. Bien que ces sujets soient régulièrement traités dans nos bulletins, il a semblé nécessaire de regrouper les informations relatives à un sujet particulier dans un seul document, de manière à former une référence facilement consultable au moment opportun.
Le droit d'auteur
Avec le dépôt de la législation révisant la Loi sur le droit d’auteur, la CCA publiera une série de documents offrant une vue d’ensemble des enjeux préoccupant les milieux culturel et artistique. Comme le concept du droit d’auteur est complexe et que les termes référant aux différentes technologies ajoutent à la confusion, la CCA est fière de proposer ce document décrivant les enjeux actuels. (...suite dans le document)
- Projet de loi C-61 (Loi modifiant la Loi sur le droit d'auteur)
La fiscalité pour les artistes
L'une des appréhensions des artistes canadiens, des créateurs et des travailleurs culturels concerne les politiques de taxation du gouvernement fédéral, dossier qui intéresse la CCA depuis près de trente années.
Ce document constitue un résumé des politiques et des pratiques actuelles en matière de taxation pour le secteur artistique et culturel.
Le Statut de l’artiste
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