accueil
Collectivité culturelle image1 accueil
répertoire artistique
agenda culturel
les partenaires
vos commentaires

Conditions générales d’utilisation du site

Droits d'auteur ou de copie

Les documents présents sur ce site Web ont été produits ou rassemblés par Collectivité culturelle du centre de la Mauricie pour offrir aux Canadiens et Canadiennes un accès direct à l'information sur les membres de la collectivité culturelle du centre de la Mauricie.


Les documents présents sur ce site sont protégés par la Loi sur le droit d'auteur, (http://lois.justice.gc.ca/fr/C-42/index.html) par les lois, les politiques et les règlements du Canada et des accords internationaux. Ces dispositions permettent d'identifier la source de l'information et, dans certains cas, d'interdire la copie de documents sans permission écrite.


Copie non commerciale

L'information présente sur ce site a été affichée afin qu'elle soit facilement disponible pour une utilisation personnelle ou publique non commerciale. Elle peut être copiée, en tout ou en partie et par quelque moyen que ce soit, sans frais ou autre permission de Collectivité culturelle du centre de la Mauricie. Nous demandons seulement :

:: que l'utilisateur fasse preuve d'une diligence raisonnable en s'assurant de l'exactitude des documents copiés; et
:: que Collectivité culturelle du centre de la Mauricie soit identifiée comme la source ; et
:: que la copie ne soit pas présentée comme une version officielle des documents copiés, ni comme une copie faite en affiliation avec Collectivité culturelle du centre de la Mauricie.

Copie commerciale

La copie multiple de documents présents sur ce site, en tout ou en partie, pour diffusion commerciale est interdite sauf avec la permission écrite de l'administrateur du droit d'auteur de Collectivité culturelle du centre de la Mauricie et Collections numérisées du Canada. En autorisant la copie, Collectivité culturelle du centre de la Mauricie peut s'assurer que les personnes ou les organisations qui désirent copier des documents à des fins commerciales ont accès aux versions les plus exactes et mises à jour.

 

Pour obtenir la permission de copier les documents présents sur ce site à des fins commerciales, veuillez communiquer avec :

Le Conseil des arts et de la culture de Shawinigan-Sud
1125, 10e Avenue
Shawinigan-Sud (Québec) G9P 1X4
Canada

Téléphone: (819)537-4222
Courriel : cartcss@hotmail.com

Ou avec :
SADC Centre-de-la-Mauricie
Collectivité culturelle du centre de la Mauricie
812, des Cèdres
Shawinigan (Québec) G9N 1P2
Canada

Téléphone : (819) 537-5107
Télécopieur : (819) 537-5109
Courriel : collectiviteculturelle@sadccm.ca


Documents d'une tierce partie

Certains documents et éléments graphiques présents sur le site Web de Collectivité culturelle du centre de la Mauricie sont assujettis au droit d'auteur d'autres organisations, en particulier dans le cas de sites Web externes. Dans de tels cas, certaines restrictions sur la reproduction de documents ou d'éléments graphiques peuvent s'appliquer et il peut être nécessaire d'obtenir la permission du détenteur du droit d'auteur avant de faire la copie.