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«Une Alberta forte pour un
Canada fort»
Notes pour une allocution
de l'honorable Stéphane Dion
Président du Conseil privé et
ministre des Affaires intergouvernementales
Discours à
l'Université de l'Alberta
Edmonton, Alberta
le 12 avril 2001
L'allocution prononcée fait
foi
Ma
connaissance de l'Alberta, je l'ai acquise grâce à mon expérience de
ministre, mais je vois aussi votre province avec mes yeux de Québécois,
d'universitaire et de politologue. Ce qui me frappe, c'est l'extraordinaire
contraste entre ce que je lis sur l'Alberta, dans certains médias et
certains écrits universitaires, et l'expérience concrète que j'ai des
gens.
Aliénés les Albertains? Chaque fois que je suis en Alberta, je rencontre
des gens optimistes, conscients de vivre dans l'un des coins de pays les
plus choyés de cette planète. Des gens qui regardent la vie en face, avec
son lot de défis de toutes sortes et de promesses d'un meilleur avenir. Je
vois une société pluraliste où l'on s'interroge, comme au Québec, sur
les meilleures façons de combattre les inégalités et de faire reculer la
pauvreté et sur la façon de s'assurer un développement durable.
Bien
sûr, on me parle parfois du Sénat, mais c'est surtout dans les
universités et les salles de presse qu'on le fait, je dois dire. La plupart
des Albertains ne me semblent pas particulièrement obsédés par les
questions constitutionnelles, même s'ils souhaiteraient des améliorations
dans ce secteur comme dans les autres.
Si
j'ai raison de penser ainsi, et s'il est vrai que les Albertains sont
optimistes à l'égard de leur potentiel de développement propre et de leur
rôle au sein du Canada, alors ce que j'ai à dire ne devrait pas vous
surprendre. Je crois que vous avez raison d'être optimistes et j'ai trois
exemples pour vous le démontrer.
Premièrement, je vous donnerai un exemple tiré de mon expérience de
ministre des Affaires intergouvernementales. Je vais vous raconter un
événement que j'ai vécu qui m'apparaît très révélateur du rôle que
joue votre province dans la fédération.
Je
vous donnerai ensuite ma perspective sur un chapitre important de votre
histoire. Plus précisément, je crois que la période pendant laquelle vous
avez fait des efforts pour obtenir la maîtrise de vos ressources naturelles
et qui est généralement perçue comme un chapitre difficile de votre
histoire, peut en réalité être vue comme une réussite, si on la compare
à l'expérience vécue dans d'autres fédérations.
J'aimerais finalement souligner l'importance de ce que vous avez accompli
avec cette abondance de ressources naturelles. Il me semble que beaucoup de
Canadiens des autres provinces et territoires ne sont pas assez renseignés
sur ce que vous avez su faire ensemble, avec vos deux gouvernements,
provincial et fédéral, pour diversifier votre économie.
1. L'influence de l'Alberta au sein de la
fédération : un exemple
Je
vais vous raconter un fait récent de notre vie fédérale-provinciale.
Comme l'histoire est assez connue, je crois pouvoir la répéter sans
commettre d'indiscrétion.
Transportons-nous au soir du 10 septembre 2000, à Ottawa, à la résidence
du Premier ministre, rue Sussex. Il reçoit à dîner tous les premiers
ministres et les trois leaders des territoires. Le dîner se veut l'occasion
de préparer une importante session de négociation prévue pour le
lendemain. La pièce maîtresse de cette négociation est une entente sur le
renouveau du système de soins de santé.
Au
cours de l'été précédent, j'ai travaillé fort pour aider le Premier
ministre et mon collègue Allan Rock, ministre de la Santé, à conclure
cette entente de grande importance pour tous les Canadiens. Ça n'est pas
facile. Le gouvernement fédéral indique aux provinces que pour solutionner
nos problèmes dans le secteur de la santé, il faut plus que de l'argent,
il nous faut aussi un plan. Mais les provinces tiennent à recevoir de
l'argent additionnel du gouvernement fédéral. « Pas d'argent, pas de
plan », nous disent-elles. Pas de plan, pas d'argent, répondons-nous.
On tourne en rond pendant une partie de l'été.
Puis,
comme toujours au Canada, nous réussissons à trouver un terrain d'entente.
Des chiffres commencent à circuler ainsi que des idées pour un plan
conjoint. Cependant, ce genre de négociations n'est jamais facile et
certaines provinces ont de sérieuses réserves à l'égard de l'entente.
L'Ontario et le Québec, en particulier, craignent qu'elle ne constitue une
intrusion dans un champ de compétence provincial.
Ce
qui nous amène au dîner des premiers ministres du 10 septembre. C'est bien
connu, l'un des premiers à parler a été votre premier ministre. Ralph
Klein dit, dans le style direct qu'on lui connaît, et je paraphrase : « J'ai
vu le plan, j'ai vu le montant, je suis prêt à signer. » C'est un
moment décisif. Le ton est donné.
Le
lendemain matin, les premiers ministres de l'Ontario et du Québec
continuent à déclarer que le texte de l'entente proposée est une
ingérence fédérale. C'est alors que j'ai rencontré la ministre Shirley
McClellan, mon homologue albertaine à l'époque, qui m'a dit qu'à son
avis, ce n'était pas le cas, puisque le gouvernement albertain n'aurait
jamais accepté une ingérence fédérale dans ses champs de compétence.
Elle s'est donc entretenue avec le premier ministre Klein qui a eu une
influence déterminante pour convaincre les autres qu'il n'y avait pas
d'ingérence dans un champ de compétence provincial, et, c'est grâce à
son intervention que nous sommes finalement parvenus à une entente.
Si je
vous raconte cette histoire, c'est qu'elle est très révélatrice de ce que
votre province représente dans la fédération. Voilà cinq ans que je suis
ministre des Affaires intergouvernementales du Canada. Je ne compte plus les
négociations où nous nous sommes dit, à Ottawa : Klein est la clé. Quand
le premier ministre de l'Alberta décide de faire sien un consensus, la
réussite n'est pas loin.
Et
nous savons ce que cela prend pour travailler avec l'Alberta : une approche
de collaboration, profondément respectueuse des rôles et des
responsabilités du gouvernement fédéral et des gouvernements provinciaux.
Bien sûr, on n'arrive pas toujours à s'entendre. Mais je dirais que notre
moyenne au bâton est plus élevée que ce qu'on croit généralement.
2. L'Alberta et le contrôle de ses ressources
naturelles : l'histoire d'une réussite
Comme
c'est le cas dans toutes les sociétés, vous avez des doléances face au
passé, des cicatrices parfois. Mais malgré cela, j'estime qu'on peut
dégager un constat optimiste. Par exemple, vous déplorez avec raison qu'il
vous ait fallu attendre jusqu'en 1930 pour que les provinces des Prairies
disposent d'un contrôle sur leurs ressources naturelles semblable à celui
des autres provinces. Mais une autre façon de voir les choses, c'est que
vous avez réussi, à force d'insistance et de détermination, à obtenir ce
contrôle en 1930, alors que pour ce qui est des états américains de
l'Ouest, sauf l'Alaska, plus de la moitié des terres sont encore
aujourd'hui des propriétés fédérales.
Il en
va de même pour le programme national de l'énergie de 1980 qui n'a pas
été une de nos initiatives les plus populaires. En partie grâce à votre
réaction et aux pressions exercées par votre gouvernement provincial, la Loi
constitutionnelle de 1982 a conféré aux provinces le droit de
prélever des recettes, par tout mode de taxation, sur les ressources
naturelles. Un résultat de votre influence est que suite à l'Accord de
l'Ouest signé en 1985, le gouvernement du Canada a convenu de restreindre
l'utilisation de son pouvoir d'imposition des ressources naturelles en se
limitant à prélever un impôt sur le revenu des sociétés de l'industrie
des ressources naturelles. C'est pourquoi, aujourd'hui, seules les provinces
tirent des redevances des ressources naturelles.
Et
voilà où nous en sommes aujourd'hui. Dans le discours qu'il a prononcé à
Calgary vendredi dernier, le Premier ministre a affirmé son « engagement
inébranlable envers la concurrence du marché et une réglementation juste
». Il a écarté, sans équivoque, la possibilité d'une taxe à
l'exportation de l'énergie. En réalité, il a déjà dit « non » aux
rumeurs portant sur une nouvelle politique nationale de l'énergie lorsqu'il
a été élu Premier ministre pour la première fois, en 1993.
Prenons un peu de recul et regardons un horizon un peu plus large :
comparativement à ce qu'on observe dans d'autres fédérations, notre
gouvernement fédéral limite considérablement l'utilisation de ses propres
pouvoirs d'imposition en matière de ressources naturelles. De plus, nos
gouvernements provinciaux ont accès à davantage de champs d'imposition que
les gouvernements des états et des provinces des autres fédérations.
Arrêtons-nous sur deux autres fédérations riches comme nous en ressources
naturelles.
En
Australie, les états, comme nos provinces, prélèvent des redevances sur
le développement des ressources naturelles sur leur territoire ainsi que
des taxes d'accise et de vente. Cependant, contrairement à chez nous, le
gouvernement fédéral détient le pouvoir exclusif de prélever l'impôt
sur le revenu des sociétés de l'industrie des ressources naturelles sur
tout le territoire australien et au large des côtes. De même, lui seul
tire des recettes de permis d'exploration et d'extraction des ressources
naturelles extracôtières. Il perçoit également les taxes fédérales
d'accise et de vente, de même que la Petroleum Resource Rent Tax
qui est partagée entre les deux ordres de gouvernement.
Aux États-Unis, les états peuvent certes percevoir des redevances des
activités sur les terres dont ils sont propriétaires, des impôts fonciers,
l'impôt sur le revenu des sociétés ainsi que des droits de location sur
les dépôts de ressources naturelles sur leur territoire. Mais le
gouvernement fédéral a accès à plusieurs sources de recettes touchant
les ressources naturelles. Premièrement, il perçoit des redevances des
activités sur tout le territoire américain et des droits de location sur
les terres fédérales (il partage toutefois ces deux sources de recettes
avec les états où les activités se tiennent). Il perçoit aussi
une taxe exclusive sur les profits exceptionnels qui lui permet, de concert
avec l'impôt sur le revenu des sociétés, de s'assurer d'une portion
importante des profits provenant d'une hausse exceptionnelle du prix des
matières premières. Et, enfin, il a aussi des droits exclusifs sur les
activités de développement des ressources naturelles extracôtières.
Après
avoir étudié ces fédérations ainsi que d'autres, je ne connais aucune
autre entité fédérée qui, comme l'Alberta, allie une telle abondance en
ressources naturelles à un contrôle aussi étendu sur celles-ci. J'appelle
ça l'histoire d'un succès.
Il
est vrai que le potentiel que représente vos ressources naturelles est
extraordinaire. L'Alberta produit déjà plus de 60 % de toute
l'énergie du pays, pétrole, gaz naturel, charbon et électricité
combinés. Et, comme le Premier ministre le rappelait dernièrement au
Président Bush, l'Alberta détient également une ressource de calibre
mondial dans ses sables bitumineux qu'on commence à peine à exploiter et
qui correspondent aux réserves de l'Arabie Saoudite. Si vous prenez en
considération l'ensemble de vos immenses réserves de gaz naturel restantes
et vos vastes dépôts de charbon, vous constatez que les perspectives à
long terme de l'économie énergétique de l'Alberta sont exceptionnelles.
Mais
ce n'est pas tout que d'avoir des réserves pétrolières, encore faut-il
savoir comment en tirer le plus grand bénéfice possible. Dans les faits,
rentabiliser les sables bitumineux aura exigé le développement de
nouvelles technologies, un effort soutenu et de l'imagination dans le cadre
d'un partenariat entre l'industrie, le gouvernement fédéral et celui de
l'Alberta. Comme l'a dit le Premier ministre dans le discours qu'il a
prononcé la semaine dernière, c'est en partie grâce aux efforts de cette
grande Albertaine, une ancienne de votre université, Anne McLellan, que
nous avons pu créer le climat propice à l'investissement dont nous avions
besoin.
Comme
superpuissance énergétique, l'Alberta a acquis un savoir-faire qui lui
sera des plus utiles en cette période de transition à une nouvelle
économie énergétique au Canada, où plus de régions se mettront à
exploiter leurs propres ressources énergétiques. Les réserves de gaz
naturel du Nord, qui excéderaient même celles de l'Alberta, seront
exploitées sous peu. L'industrie du gaz naturel de la Colombie-Britannique
connaît une croissance rapide. Les gisements marins de la Nouvelle-Écosse
et de Terre-Neuve sont maintenant productifs et ils offrent la possibilité
à long terme de transformer les économies du Canada atlantique. La
Saskatchewan, pour sa part, est riche en pétrole lourd.
Ces
percées dans le reste du Canada sont très prometteuses pour l'Alberta. Les
entreprises d'exploitation et de services qui sont installées ici joueront
un rôle clé dans la transformation de notre économie énergétique d'un
bout à l'autre du pays.
Dans
ses efforts pour aider l'Alberta et l'ensemble du pays à réaliser cet
intéressant potentiel énergétique, notre gouvernement vise deux objectifs
:
- faire en sorte que tous les
débouchés dans le secteur de l'énergie seront régis par des marchés
concurrentiels;
- maintenir des normes
élevées de protection de l'environnement et faire respecter ces normes.
Comme
l'a déclaré le Premier ministre, « un secteur énergétique solide
est non seulement une pierre d'assise de l'économie de l'Alberta, mais
aussi un facteur absolument essentiel pour la prospérité canadienne ».
Pour
épauler les efforts qui seront consacrés à l'atteinte de ces objectifs,
le Premier ministre a mis sur pied le Groupe de référence
ministériel sur les questions énergétiques. Le groupe est présidé par
le ministre des Affaires étrangères, John Manley, et comprend notamment
Anne McLellan. J'ai également l'honneur de faire partie de ce comité. Ce
sera une autre occasion fascinante pour moi de travailler encore davantage
aux côtés des Albertains et de votre gouvernement provincial.
3. L'Alberta, une
province diversifiée, outillée pour l'avenir
Les
Canadiens de l'extérieur de l'Alberta ont l'impression que si les
Albertains sont
« riches », c'est uniquement parce qu'ils ont
du pétrole, alors qu'en réalité, ce que vous avez fait pour diversifier
votre économie est impressionnant. Le revenu moyen des particuliers en
Alberta dépasse de 8,9 % la moyenne nationale, et cela n'est pas dû
seulement à la chance.
Ce
contrôle exceptionnel que vous avez sur vos ressources naturelles vous avez
su bien l'utiliser afin de diversifier votre économie. Une économie
fondée sur quelques ressources naturelles est très cyclique et aléatoire.
La riche Alberta d'aujourd'hui n'était pas si prospère au début des
années 1990, enregistrant le plus important déficit provincial [4,6 %
du PIB] en 1992-1993 et affichant un taux de chômage de 9,6 % en 1993.
Mais aujourd'hui, vous êtes, comme l'ensemble du Canada d'ailleurs, mieux
outillés pour faire face à tout ralentissement économique. Pas étonnant
que quelque 64 % des propriétaires de petites entreprises prévoient
que l'économie albertaine sera plus prospère en 2001 qu'elle ne l'a été
l'année dernière, malgré le ralentissement économique que connaissent
les États-Unis. À mon avis, ailleurs au pays on ne reconnaît pas assez à
quel point votre économie s'est diversifiée.
Certaines
statistiques sont très révélatrices. L'Alberta est au premier rang de
toutes les provinces pour ce qui est de la part de la population âgée de
15 ans et plus détenant un diplôme d'études postsecondaires. Ce haut
niveau de scolarisation se reflète dans votre taux de participation au
marché du travail, qui est le plus élevé de tout le pays : 72,2 %
des hommes et des femmes en âge de travailler en Alberta font partie de la
population active, ce qui dépasse la moyenne nationale de 6,1 points
de pourcentage. La productivité de votre population active est la plus
élevée au Canada et elle a connu une croissance vigoureuse au cours des
cinq dernières années.
Et
que dire de vos universités? Laquelle est la meilleure en Alberta? À vous
d'en juger. Ce que je peux dire c'est que l'Université de l'Alberta est en
tête de file avec plus de bourses 3M pour l'excellence dans l'enseignement
que toute autre université au Canada et elle se classe parmi les cinq
premières universités canadiennes pour ce qui est des fonds pour la
recherche accordés par les conseils subventionnaires fédéraux.
L'innovation et la diversité font partie de l'image de marque de
l'Université et du corps étudiant, comme en témoignent le programme de
doctorat en médecine à l'intention des Autochtones et la Faculté
Saint-Jean, le seul établissement francophone à l'ouest de Winnipeg qui
offre des programmes donnant droit à un diplôme universitaire. Votre
président, Monsieur Rod Fraser, s'est rendu à Ottawa récemment en
compagnie d'une équipe de l'Université, pour parler de vous à différents
ministres, dont à moi, et pour s'assurer que nous saisissions bien
comment vous pensez que le gouvernement du Canada peut contribuer à rendre
les universités canadiennes encore plus fortes.
Mais
ils prêchaient à des convertis. La seule chose que l'Université de
l'Alberta pourrait reprocher au gouvernement fédéral, c'est de lui avoir
ravi Anne McLellan!
Parlons
maintenant de vos villes. Deux des six plus grandes villes du Canada se
trouvent en Alberta, et elles sont toutes deux devenues des villes
diversifiées et riches sur le plan culturel. Selon les palmarès de 1999 du
Financial Post, le Top 500 et le Next 300,
établis en fonction des revenus des entreprises, Calgary est bon deuxième,
après Toronto, parmi les villes comptant le plus grand nombre de sièges
sociaux d'entreprise. Roger Gibbins, qui est président de la
Canada West Foundation, dirige un projet de la fondation visant à
examiner ce qu'il nomme le « New West ». Un Ouest qui, sans négliger
son agriculture, devient de plus en plus urbain. Encore une fois, combien de
Canadiens savent que l'Alberta est aujourd'hui à peine moins urbaine que la
moyenne canadienne? Je suis très heureux que le Gouvernement du Canada
contribue financièrement à l'étude de Roger et c'est avec beaucoup
d'intérêt que je suivrai son évolution.
Quand
je regarde l'Alberta, je vois une province très diversifiée, sujette à
des influences multiples, faite d'une population venue de partout au Canada
et de bien des endroits du monde. Au cours des cinq dernières années, vous
avez connu la plus rapide croissance démographique au Canada, avec un gain
net de 114 000 nouveaux citoyens venus d'autres régions du pays. Vous
avez également accueilli 65 000 immigrants provenant d'autres pays.
Combien d'entre vous ont des parents nés en Alberta? Combien d'entre vous
sont nés en Alberta? À l'occasion des jours fériés et des anniversaires,
combien d'Albertains téléphonent à différents endroits au Canada et dans
le monde pour rejoindre les membres de leur famille? Demandez aux gens chez
Telus. Ils pourront vous le dire.
Le
Canada contribue à montrer au monde entier que la diversité est une force
et non un faiblesse. L'Alberta en est un exemple frappant.
Conclusion
Je
vous ai donné un aperçu de l'expérience que j'ai de votre province et de
l'immense potentiel que je vois en elle. Suis-je trop optimiste? Ne
reprochez pas à un partisan des Canadiens de Montréal d'être optimiste
quand vos Oilers arrivent à faire les séries! Ne reprochez pas son
optimisme à un libéral quand le Calgary Herald écrit que mon
parti « commence à comprendre qu'une Alberta forte contribue à faire
un Canada fort » [traduction libre] (8 avril 2001). C'est la
couverture de presse la plus positive que nous ayons reçue depuis fort
longtemps!
Je
n'ai nul doute que l'avenir de l'Alberta au sein du Canada sera de plus en
plus un avenir de leadership national. Même si ce leadership est davantage
manifeste dans l'économie énergétique, j'ai la certitude qu'il rayonnera
plus loin encore. Il se fera sentir dans l'ensemble de l'économie, au sein
des collectivités scientifiques et culturelles et dans notre vie politique.
Le défi que vous aurez à relever en Alberta, sera de savoir comment vous
allez exploiter votre avantage et votre leadership dans ce pays remarquable
que nous continuerons de partager et d'améliorer ensemble.
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