Bureau du Conseil privé
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Août 1999
1. Aperçu
2. Les dirigeants d'organismes
3. Le bureau du ou de la ministre
4. Le ministère de portefeuille
5. Le directeur des nominations
6. Le Secrétariat des priorités de gestion et du personnel supérieur
7. Le Bureau du conseiller en éthique
8. Le greffier adjoint du Conseil privé (décrets)
9. L’annonce des postes vacants dans la Gazette du Canada
10. L’examen parlementaire des nominations par décret
2. Les dirigeants d'organismes
3. Le bureau du ou de la ministre
4. Le ministère de portefeuille
5. Le directeur des nominations
6. Le Secrétariat des priorités de gestion et du personnel supérieur
7. Le Bureau du conseiller en éthique
8. Le greffier adjoint du Conseil privé (décrets)
9. L’annonce des postes vacants dans la Gazette du Canada
10. L’examen parlementaire des nominations par décret
III Les organisations du secteur public
1. Les ministères
2. Les organismes, les conseils et les commissions
3. Les sociétés de la Couronne
2. Les organismes, les conseils et les commissions
3. Les sociétés de la Couronne
1. Le portefeuille
2. Qu'est-ce que la gestion de portefeuille?
3. Le rôle des sous-ministres
4. Le rôle des dirigeants d’organismes
2. Qu'est-ce que la gestion de portefeuille?
3. Le rôle des sous-ministres
4. Le rôle des dirigeants d’organismes
V La responsabilité et l’obligation de rendre compte
1. Introduction
2. La responsabilité et l’imputabilité des dirigeants d’organismes
2. La responsabilité et l’imputabilité des dirigeants d’organismes
VI Les responsabilités générales de gestion
1. La gestion des ressources humaines
3. La fonction de contrôleur
4. Les voyages et l'accueil
6. La vérification interne et l’évaluation des programmes
- Les dirigeants d’organismes et le conseil d’administration
- Les dirigeants d’organismes et les employés
3. La fonction de contrôleur
4. Les voyages et l'accueil
- Les voyages
- L’accueil
6. La vérification interne et l’évaluation des programmes
- La vérification interne
- L’évaluation des programmes
VII La planification des activités et la gestion desdépenses
1. La planification des activités
2. La prestation de services axée sur les citoyens/les clients
3. Le Système de gestion des dépenses du gouvernement du Canada
4. Le pouvoir du Parlement à l’égard des dépenses publiques
5. Le Budget et les prévisions budgétaires
6. L’examen parlementaire des dépenses
2. La prestation de services axée sur les citoyens/les clients
3. Le Système de gestion des dépenses du gouvernement du Canada
4. Le pouvoir du Parlement à l’égard des dépenses publiques
5. Le Budget et les prévisions budgétaires
6. L’examen parlementaire des dépenses
VIII L’évaluation du rendement et les rapports au Parlement
1. L’amélioration des rapports au Parlement
2. L’évaluation du rendement et les rapports correspondants
2. L’évaluation du rendement et les rapports correspondants
IX Les valeurs de la fonction publique et les conflits d’intérêts
1. Les principes d’éthique
2. Le Code régissant la conduite des titulaires de charge publique en ce qui concerne les conflits d’intérêts et l’après-mandat
2. Le Code régissant la conduite des titulaires de charge publique en ce qui concerne les conflits d’intérêts et l’après-mandat
1. Les réseaux de portefeuille
2. Les Déjeuners des dirigeants d'organismes et le Programme d'information
3. Le Réseau des administrateurs de petits organismes (RAPO)
4. Les programmes de formation et de perfectionnement
5. Le Conseil des tribunaux administratifs canadiens
6. L’Institut canadien d'administration de la justice
7. La Tribune des responsables de tribunaux, organisée par le ou la sous-ministre de la Justice
2. Les Déjeuners des dirigeants d'organismes et le Programme d'information
3. Le Réseau des administrateurs de petits organismes (RAPO)
4. Les programmes de formation et de perfectionnement
5. Le Conseil des tribunaux administratifs canadiens
6. L’Institut canadien d'administration de la justice
7. La Tribune des responsables de tribunaux, organisée par le ou la sous-ministre de la Justice
Annexes: Structures fédérales importantes
A Le Cabinet du Premier ministre et le Bureau du Conseil privé
B Le Secrétariat du Conseil du Trésor
C La Commission de la fonction publique
