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Bureau du Conseil privé > Secrétariats du BCP

Liste des comités de sous-ministres

Comité de coordination des sous-ministres (CCSM)
Un forum de discussion axé sur les priorités et politiques gouvernementales. Il s'occupe de coordonner les activités de l'ensemble des comités de sous-ministres.

Comité des hauts fonctionnaires (CHF)
Sert de comité des ressources humaines pour les cadres supérieurs de la fonction publique.

Tendances et politiques économiques (TPE)
Examine les tendances et élabore des scénarios liés aux enjeux d’ordre économique et aux défis futurs pour la compétitivité du Canada et la prospérité à long terme, notamment les flux du commerce et de l’investissement, l’effet des nouvelles technologies sur les politiques, les questions d’éthique et la capacité de réglementation. Examine aussi le rôle du gouvernement et l’incidence des interventions en matière de politique, par exemple les cadres de réglementation, les politiques liées au marché du travail et les incitatifs à l’investissement, dans des secteurs comme les transports, les infrastructures, la fabrication, les ressources naturelles, la pêche et l’agriculture.

Changement climatique, énergie et environnement (CCEE)
Examine les tendances et élabore des scénarios liés aux enjeux d’ordre environnemental, à l’échelle nationale et internationale, par exemple la production et l’utilisation de l’énergie, les changements climatiques et la gestion des ressources et du capital naturel, notamment des questions environnementales spécifiques à certains secteurs et leur impact. Examine aussi l’incidence des interventions en matière de politique, par exemple la prévention et l’atténuation des impacts sur l’environnement et l’adaptation à ceux‑ci, et l’incidence des avancées en matière de sciences et de technologies de l’environnement.

Tendances sociales, politiques et institutions (TSPI)
Examine les tendances et élabore des scénarios liés aux enjeux d’ordre social, dont l’iniquité et l’exclusion des groupes en difficulté, les enjeux de la criminalité et de la justice et les menaces pour notre santé et bien-être, individuelles et dans nos communautés. Examine aussi l’incidence des interventions en matière de politique pour faire face à ces enjeux et renforcer les collectivités et le sentiment d’appartenance, ainsi que le rôle joué par les diverses institutions et compétences.

Tendances mondiales, politique étrangère et défense (TMPED)
Examine les tendances et élabore des scénarios liés aux enjeux de la politique étrangère et de la défense, notamment l’évolution touchant la dynamique des puissances mondiales, les États en déroute et autres menaces potentielles pour la stabilité internationale, de même que l’incidence des interventions en matière de politique, par exemple la diplomatie, les efforts militaires, l’aide au développement, la reconstruction, ainsi que le soutien des droits de la personne, de la démocratie et des institutions internationales.

Sûreté et sécurité publique (SSP)
Examine les tendances et élabore des scénarios liés aux enjeux de sûreté et de sécurité publique, dont les menaces pour la sécurité et le bien-être, à la fois à l’intérieur et à l’international.  Examine aussi l’incidence des interventions en matière de politique, par exemple la détection des menaces, la collecte de renseignements, la surveillance et la gestion des urgences.

Comité de coordination des sous-ministres sur l’Afghanistan (CCSMA)
Considère les aspects de la mission canadienne qui se rattachent à la diplomatie, à la défense, au développement et à la sécurité.

Comité consultatif sur la gestion de la fonction publique (CCGFP)
Un forum de discussion du programme de gestion de la fonction publique.

Comité chargé du renouvellement de la fonction publique (CRFP)
Un forum de discussion axé sur les questions du renouvellement de la fonction publique.

Comité consultatif des sous-ministres de la Commission de la fonction publique (CCCFP)
Un forum de discussion axé sur les programmes de dotation et d’évaluation de la Commission de la fonction publique.